Aileron

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Procès d'Aileron

TOP : Procès du mois d'Août 1461 Coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois du d'Octobre 1461
Procès instruit le 10 Octobre 1461
Verdict rendu le 23 Octobre 1461

Nom de l'accusé: Aileron

Procureur: Misslutine
Juge: Aliénor Vastel di Favara

Acte d’accusation

Citation :: *Après avoir cherché et trouvé le bon dossier, Misslutine se présenta en salle d'audience, salua la juge et se lança dans son acte d'accusation.*

En ce dixième jour d'octobre de l'an MDCLXI, sous le règne de sa Grasce Kelso Declervaux, s'ouvre le procès à l'encontre d'Aileron, accusé de Trouble à l'ordre public par le duché de Champagne, en raison de l'agression et du vol en date du 28 Aout 1461, entre Langres et Troyes de Thealina, ainsi que l’agression et le vol, dans la nuit du 11 au 12 Septembre 1461, entre Montargis et Conflans Les Sens, de la Duchesse Consort de Champagne, Sa Grasce Valeria Declervaux.

L'accusation est représentée par Demoiselle Misslutine, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

Dame Juge,

C'est en effet non pas une, mais deux affaires qui sont portées à notre connaissance. L'une en date du 28 Aout 1461, entre Langres et Troyes. L'accusé a dépouillé, Thealina de quelques écus et d'une ou deux miches de pain ainsi que d'un épi de maïs. La description des individus que vous allez voir ici, correspond bien à ce qu'en a fait la jeune femme.

La seconde affaire a eu lieu dans la nuit du 11 au 12 Septembre 1461, entre Montargis et Conflans les Sens. La victime n'est autre que la Duchesse Consort, enceinte qui plus est. Ils n'ont eu aucune pitié et l'ont laissée inanimée au bord de la route. Ils lui ont dérobé sa bourse, soit cinquante écus, ainsi que quatre pains et deux maïs.

*Pince les lèvres, s'en prendre à une femme enceinte et la laisser inanimée sur le bord de la route est absolument odieux et inacceptable.*

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, qu'Aileron n’a pas agit seul et que ce procès fait suite au procès de sa comparse, Cleia.

Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Du vol et du brigandage
« Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4. »

Art. 6 Des coups et blessures
« §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Thealina et Sa Grasce Valerie Declervaux, et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Ainsi, votre Honneur, nous accusons Aileron de Trouble à l'ordre public envers le Duché de Champagne en vertu de l'article suivant :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Nous rappelons aussi comme circonstance aggravante :
Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 5 De la récidive
« Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. [http://institutionchampagne.forumactif.com/t8441-aileron-et-cleia-brigandage-entre-langres-et-troyes-28-08-1461#213709 et http://institutionchampagne.forumactif.com/t8519-aileron-et-cleia-brigandage-conflans-le-11-09-61]

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Fait à Reims le 10 octobre 1461
Misslutine
Procureur de Champagne

*Se tut en attendant la Plaidoirie de la défense.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Se tournant vers les témoins*

Je vous remercie tous les deux pour vos témoignages.

*Puis se replaça face au juge pour faire son réquisitoire.*

Votre Honneur, nous rappelons que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. » selon l'article 5 de l'Opus 1 du Livre 4 du Codex de Champagne.

L'accusé ayant été formellement reconnu mais n'ayant pas daigné venir se défendre devant nous, et ainsi réfuter les accusation à son encontre, il ne fait donc aucun doute qu'il est coupable des actions qui lui sont reprochés par le duché de Champagne, à savoir Trouble à l'Ordre Public, en raison de l'agression et du vol de deux femmes, Thealina et la Duchesse Valeria Declervaux.

Le brigandage en bande organisée étant un crime grave, d'après l'article 5, opus 3 du livre 4 du Codex champenois et au vu de la non-défense de l’accusé, nous demandons une amende conséquente, ainsi qu'une peine de prison durant laquelle l'accusé aura le temps de réfléchir à ses actes.

Que justice soit rendue.

Je laisse la parole à la défense.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Thealina à la barre
Voici son témoignage :

*Se présente devant le juge*

"Bonjour,
Je suis Thealina et je viens confirmer les dires du procureur. Je me rendais en la demeure du duc Kelso pour prendre mes fonctions de cuisinière mais sur le trajet j'ai été dépouillée de ce que j'avais à manger. Ce n'est peut être pas grand chose mais je me suis retrouvée en pleine campagne sans rien à manger et sans écus en poche pour acheter de quoi manger au village d'après...
J'ai donc été affaiblie plusieurs jours durant et je n'ai pas pu prendre mes fonctions de suite de ce fait..."

*Après avoir clamé son témoignage, elle se rassoit et attend la suite des événements*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Bertuccio à la barre
Voici son témoignage :

*Second témoignage en moins de quelques semaines. Soit la justice lui veut du mal, soit il croise sa route plus souvent qu'à l'accoutumée. Mais ! La raison de la présence est seine. Il s'avance, ayant écouté les personnes passées avant lui. Un regard vers l'accusé, il commence :*

Dame Juge, Dame Procureur, après l'exposé des faits et le premier témoignage, je ne puis qu'apporter une pierre supplémentaire à l'édifice des faits relatés. Car j'ai en effet moi-même, et par deux fois, été la victime de l'accusé. Avec mon Ami Francus, nous nous rendions en nostre Capitale pour y séjourner quand, après Joinville, puis juste avant Argonne, nous avons été surpris sur notre chemin par deux personnes, dont une est aujourd'hui là devant nous.

En effet, je suis celui-là même qui a monté le dossier actuellement traitement, donc je connaissais cette personne de par sa description et par les témoignages recueillis. Il ne m'a donc pas fallu des heures pour remettre que les procédés et les faciès étaient les mêmes.

Cette personne est celle que nous recherchions, mes services et moi, et j'en fût la malheureuse victime.

Merci Dames Juge et Procureur, de votre écoute et de votre travail.

*Il quitte la barre, pas en forme en matin. Il s'assoit lourdement et attend la suite.*

Verdict

Citation :: * Un signe de la tête en guise de remerciement en direction des témoins et du procureur, un regard blasé vers la place vide où aurait dû se trouver l'accusé, et la jeune juge se redressa pour énoncer son verdict. *

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu les témoignages entendus et cités au dossier
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devant nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés
Attendu qu'en outre il a été formellement reconnu et identifié

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Kelso Declervaux, Duc de Champagne, en ce 23ème jour d'octobre de l'an 1461,
déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage en bande organisée conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.5 du Codex.

En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine de trois jours de prison pour les faits survenus en date du 28 Août 1461, augmentée d'une peine de trois jours supplémentaire pour ceux survenus dans la nuit du 11 au 12 Septembre 1461, soit un total de six (6) jours en geôles s'agissant d'un délit répété.
Ajoutons à cela une amende de cinquante (50) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

* Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 50 écus.