Sambor - 28.IV.1459 - C- TOP (Brigandage)

Juge : Ouf!!
Accusation : Calixte - Duché du Berry
Accusé : Sambor

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour :
Coupable. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 60 écus.

Citation :

Acte d'accusation
Le procureur c'était rendu dans son bureau, il avait ouvert quelques dossiers après un instant, alla s'ouvrir une bouteille de vin, Il se servit un verre et se plaça devant la fenêtre regardant la ville s'animer sous les rayons du soleil printanier.
Sa quiétude fut perturbé, lorsqu'un policier frappa à la porte et lui fit par que la prévôt, après qu'un contrôle fut fait, avait fait arrêter un certain Sambor, recherchait depuis le moi de Février.
Le policier après avoir expliqué les faits posa le dossier sur le bureau.
Le procureur en prit donc connaissance et fit le nécessaire afin que le dénommé Sambor soit traduit devant la cour.

***********

-Votre Honneur, Noble assistance,

En ce jour du 4 Avril de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous le triste Sieur Sambor.
Il est accusé d'avoir racketté le sieur Elouan dans la nuit du 23 au 24 Février 1458, sur le n�ud N°112, à l'est de Bourges à vingt lieues.
Le sieur Elouan a, à l'époque, prévenu la Police par missive, mais le brigand avait pu prendre la fuite, un avis de recherche avait été lancé à son encontre sans succès.
Voici, que ce jour, votre honneur, le dénommé Sambor revient sur les lieux de sont méfait, surement pour reproduire les actes odieux de cette nuit du 24 Février.
Il va de soit que, ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Prononcé à Bourges, le 04eme jour du mois de Avril de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry

Pièces jointes au dossier:

Renseignements sur la victime
- Nom : Elouan
- Statut : Vagabond
- Lieu de domiciliation : Mâcon, Bourgogne

Renseignements sur l�accusé

- Nom : Sambor
- Statut : niveau 3
- Lieu de domiciliation : Nevers, Bourgogne
https://2img.net/r/ihimizer/img828/3559/sambor.jpg

Dépôt de plainte

Expéditeur : Elouan de Plus l�
� Date d'envoi : 25/02/2011 - 20:30:15
� Titre : Re: Racket
� Bonsoir gente dame Zoyah,

Merci beaucoup de votre réponse, ho vous n'y pouvez rien c'est la vie.....

Je me suis fais attaqué sur le noeud N°112, à l'est de Bourges à vingt lieues.

Mon agresseur est Messire Sambor (http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sambor), je crois qu'il était seul et je ne suis pas bléssé.

25-02-2011 04:19 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
25-02-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
24-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Sambor .

Il m'a lésé de 2 pains et une vingtaine d'écus, je peux venir au tribunal mais je suis en voyage et je ne sais pas si je vais rester longtemps chez vous.

Voilà j'espère avoir pu vous aider.

Merci encore et au plaisir de vous lire.

Bien à vous, Elouan.


Témoignages divers:

Dans la nuit du 24-25/2/59 je me suis déplacé en direction de Bourges, j'étais sur le n�ud 112 à vingt lieues à l'est de Bourges quand je me suis fais racketté par Messire Sambor. Il m'a volé 2 pains et une vingtaine d'écus.

Je me suis retrouvé sans rien en arrivant à Bourges et j'ai été mis en prison pour 2 nuits car le vagabondage est interdit.

Référence du corpus berrichon:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Le procureur fit un grand sourire en voyant que l'accusé n'avait que faire de se défendre. Il s'avança et prit la parole:

-Votre Honneur, voyez l'arrogance de se triste individu, venu en nos terres pour brigander. Par son silence, il nous fait l'aveu de ses actes.
Oui, votre Honneur que dire lorsque les preuves sont accablantes, le vole, la fuite et enfin l'arrestation, quoi de plus normale que de ne point trouver les mots, lorsque le crime est avéré.

Ainsi Votre Honneur je vous demande de juger cet Individu Coupable et de le condamner à 3 jours de prison, 50 écus d'amende et 35 jours de bannissement.

Je laisse une nouvelle fois la parole à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
*** Le juge regarda le banc des accusés, personne ne s�y trouvait, l�accusé n�avait même pas prit la peine d�assister à son jugement. La vieille grommela***

*** Trois coups de maillet ***

Moi, Ouf !!, Juge de Berry, rend jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Sambor.

Vue la loi relative au respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Sambor a attaqué, le 24 février dernier, le sieur Elouan sur le n�ud N°112, à l'est de Bourges à vingt lieues.
Considérant que l accusation de la Procure n a été nullement contestée.

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Sambor coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable a prit la fuite juste après son acte.
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter.
Attendu que le coupable n a à ce jour, jamais été condamné en Berry.

La Cour condamne le dénommé Sambor à 4 jours de prison et une amende de 60 écus.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry du dénommé Sambor pour une durée de deux mois à compter de ce jour.

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le vingt huitième jour d�Avril de l an Pâques 1459, par Ouf !!, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 60 écus.