Artaban et anciennement connu comme feebleue

Casier Judiciaire de Artaban et anciennement connu comme feebleue

Trahison a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : relaxé

Citation :

Artaban et anciennement connu comme feebleue Oricha10-19aa1f

Duché de Champagne
Coopération Judiciaire avec la Bourgogne

Procès pour Trahison

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 8 mars 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Artaban et anciennement connu comme feebleue

Procureur: Frim
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Frim entra la regard sombre, ce matin là. Elle laissa ses dossiers puis se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Nous sommes, en ce jour du 8 mars 1459 pour juger du cas du sieur Sieur Feebleue.

Les faits sont tristement simples. Cette personne est accusée d'avoir pris la mairie de Joinville en se révoltant dans la nuit du 5 au 6 mars de cette même année, pillant les biens qui s'y trouvaient, biens estimés à plusieurs milliers d�écus, preuve en est faite par les courriers échangés avec la prévôté et le maire déposé, ainsi que par les transferts de marchandises constatées sur le marché après la reprise de la mairie. Malgré la lutte acharnée des défenseurs, les attaquants sont arrivés à leur fin, pillant tout ce qu'ils pouvaient. Une fois son forfait effectué, l�accusé a pris la fuite, prouvant la lâcheté habituelle de ce genre de personne.

Au vu des faits, j'accuse donc Sieur Feebleue de trahison pour prise de mairie, et pillage, laissant les habitants de Joinville dans le plus grand désarroi. En vertu de la loi, de par l'article 422-7, je cite la loi :

� Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. �

Nous sommes sans conteste dans ce cas là.

Sieur, vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :
Messire Geulederat
Messire Garwael
Ou tout avocat de l'Ordre du Dragon

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Feebleue salue la cour en entrant dans le tribunal et apostropha directement l'accusation

Madame contrairement à se que vous déclarez je ne suis nullement un lâche puisque la Bourgogne aurait pu me mettre en procès le jour même et j'ai eu quelques échanges de courriers avec leur adjoint au Prévôt

Ensuite vous me parlez de lutte acharnée des défenseur voilà qui me fait bien rire , il n'y en avait pas la porte de la Mairie était branlante et sans défenseurs pensez vous que ma compagne et moi serions entrez dans cette Mairie s'il y en avait eu ....... " se reprend " probablement oui mais nous aurions fais appel à du renfort

Vous parlez du désarroi de la population , nous n'avons pas vu le moindre habitant ni reçu la moindre missive exprimant cela ou est le désarroi

Tend une miche de pain rassis au Procureur peut être souhaitez vous la partagez avec moi vous me semblez bien maigrelette
Vous parlez de millier d'écus en biens montrez moi donc cela jamais je n'ai vu de Mairie aussi pauvre que celle là montrez nous donc cela ??? Mais je sais qu'au vu de vos mots nous sommes déjà condamné avant d'avoir été mis en procès entre nous et avec le respect que je vous dois c'est vous qui faites preuve de lâcheté

En attendant j'aimerais voir les preuves que vous avancez, moi je sais se que j'ai pris

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur de Bourgogne avait écouté avec attention l�accusé sans l�interrompre, puis enfin certaine qu�il en avait fini de sa défense, elle reprit la parole, se tournant vers l�accusé.*

Sieur, si je ne vous ai pas mis en procès le jour même, j�avais mes raisons. Voyez-vous, j�instruis des dossiers avant de mettre quelqu�un en procès, et seuls vos courriers vous ont trahis, comme vous en faites part vous même. Au moins, vous reconnaissez les faits.
Si je parle de lutte acharnée, c�est bien parce qu�il y avait des défenseurs, certes insuffisants, mais défenseurs quand même, et il y avait des attaquants, dont vous faisiez partie.
* le proc écarte la miche de pain, puis poursuit.
Je doute que vous soyez resté assez longtemps à Joinville pour comprendre le désarroi qui est aujourd�hui aux prises de ses habitants, mais peu importe, ce n�est pas vraiment le sujet. Quand à parler de milliers d�écus, je me fis à ce que révèle les transactions du marché, les rapports de la mairie, ainsi que les bilans financiers de Joinville publiés avant votre pillage.
Quant à moi, il ne m�appartient pas de vous condamner, je ne suis pas Juge, mais vous accuser, sans aucun doute.
* Frim se tourna vers le Juge.
Votre Honneur,

Je ne peux que confirmer mon accusation de trahison pour révolte et pillage avérés de la mairie de Joinville. Par ces faits, je demande, à l�encontre de l�accusé, une peine de prison de deux jours ainsi qu�une amende de 200 écus.

*Le proc se rassit, attendant la suite*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: " Feebleue après avoir écouter la Procureur lui sourit"

Madame le Procureur quand on me voit passer en ville , on a pour habitude dans augmenter la défense regardez à Argonne ils m'ont vu et on y a ajouté des Maréchaux à Joinville on y avait même pas mis de milice; pour la Maréchaussée il en fut de même si ce n'est le soulard qui gardait la porte enfin qui sommeillait contre , on y aurait inscrit journée porte ouverte cela aurait eu le même effet

Que dire de plus oui j'ai pillé Joinville et rien de plus à ajouter deux jours et 200 écus désolé pour l'amende il faudra repasser je n'en ai que 32 et je ne braderai pas mon épée pour la payer peut être me ferai vous un échelonnement

Pour la prison n'ayant jamais eu de condamnation en Bourgogne ou en Champagne je vous en demanderai le sursis " se dit qu'il a de l'espoir "

Honorable cours je m'en remet à votre décision

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *coopération oh coopération*

A croire que la coopération judiciaire pour certain est synonyme de "laissez les autres se débrouiller".

Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, seigneur de Dienville, Juge de Champagne, en l'absence de verdict contre l'accusé, sommes dans l'obligation de relaxé. Que le juge bourguignon apprenne à respecter des délais.

Il est toujours possible de porter un recours devant la cours d'appel.
(Forum officiel, Cours d'appel)

*Ghost clotura la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

» Haile (anciennement connu comme R-one)
» Aeuh. (anciennement connu comme Euh.)
» Azoura (anciennement connu comme lelmax
» Feebleue
» Feebleue