Lamentin - TOP - Coupable

Procès ayant opposé Lamentin au Duché de Touraine
Lamentin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 10ème jour de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Lamentin au Duché de Touraine.

Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif de Trouble à l'Ordre Public, nous déclarons le prévenu innocent. En effet, il aurait été possible de condamner messire Lamentin pour avoir réagi aussi vivement à une agression étrangère sans avoir préalablement reçu une autorisation du conseil. Les propos, en eux-mêmes, ne seront pas jugés par mes soins et, en tant que citoyen tourangeau, je les approuve. Par contre, l'accusé dispose pleinement du droit de démission lequel lui est garanti par le royaume et la Charte du Juge. En ce qui concerne l'absence de remplaçant, ce fait constitue une transgression de la loi mais, en mon âme et conscience, je ne la juge pas suffisante pour mériter une condamnation.

Concernant le motif de Haute-Trahison, nous déclarons le prévenu coupable. L'accusé a, en effet, de son propre chef, décidé d'ôter aux armées tourangelles leur agrément entrainant une bataille entre l'armée de Zebracalor et la milice de la cité. Cette bataille a engendré violences et destructions débouchant sur plusieurs décès. Eu égard à la non-préméditation de l'évènement, nous ne considèrerons pas la Haute-Trahison comme infamante mais comme un simple motif d'accusation neutre.

En conséquence, nous exigeons le versement sous 10 jours, à compter de ce verdict, d'une somme de 200 écus à l'attention du Duché d'après les modalités décidées par le prévôt. Un écu symbolique sera quant à lui versé au royaume. En lieu et place de l'inéligibilité, nous condamnons l'accusé à publier sous 15 jours une lettre d'excuse à l'attention des combattants et du peuple de Loches troublé dans sa tranquillité.

Puisse la Justice triompher.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
En ce jour du 15 février 1459, moi, Boudicca d�Arkan, Dame des Roches Saint Quentin, procureur de Touraine, porte à la connaissance du juge, messire Kay, une affaire de Haute Trahison perpétrée par messire Lamentin.

Votre Honneur,

Messire Lamentin a été nommé maire de Loches le 2 février 1459 pour un second mandat et il a décidé de démissionner sans prévenir le duché de Touraine ce 13 février 1459 suite à une désapprobation de ce dit duché suite aux insultes portées par les autorités de la ville de Chateauroux. Messire Lamentin a voulu répliqué en défense des valeurs de sa ville ce que le duché a désapprouvé par la suite.

Voici la lettre envoyée aux Lochois pour expliquer son geste :

Lochois � Lochoise

Je viens vous annoncer ma démission. Vous devrez donc élire un nouveau maire, moi, je laisse la main �
La raison est simple, c'est le fait que le nom de notre village a été insulté par les autorités de Châteauroux, que j'ai souhaité y répondre avec fermeté mais que j'ai été désavouer par les autorités de notre propre province. Je respecte ce choix, mais je ne souhaite pas être associé au laxisme vis à vis des insultes proférés par, ceux qui sont, rappelons le, nos ennemis héréditaires.

Cependant, je garderai un bon souvenir de cette expérience, je pense avoir réussit de bonnes choses, notamment sur notre marché, et ma carrière politique, à Loches et en Touraine, je s'arrête pas la. Il faut simplement comprendre que j'ai des idéaux que je ne veut pas trahir.

Je vous demande de ne pas laisser la gestion de la mairie à ceux qui l'ont coulés avant moi, aux vrais responsables du Loches qui dors, qui préfère prendre les décisions en oligarchie dans un conseil plutôt que de débattre avec le peuple.

Au plaisir de retravailler pour vous,
Lamentin

Son geste, qu�on peut qualifier d�irréfléchi et produit par la colère du moment, a provoqué une mise en danger de la ville de Loches, la laissant ainsi sans défense et sans organisation armée.
De plus, il a nommé après coup, dame Tayabrina, comme adjoint alors qu�il n�en possédait plus les droits de fait de sa démission soudaine et alors même que dame Tayabrina n�avait point été avertie et donner de consentement. Utilisant à défaut l�article 43 de notre Coutumier.

Voici pour preuve la lettre qu�a reçu dame Tayabrina de la part de messire Lamentin :

Expéditeur : Lamentin
* Date d'envoi : 14/02/2011 - 00:31:29
* Titre : adjointe

* Suite à cet article :

Article 43 : En cas de démission du maire ou d�impossibilité d�exercice de son mandat, le maire peut mettre fin à ses fonctions et désigner un adjoint comme administrateur en attendant les prochaines élections. Si le maire n�est pas en l�état de faire une telle proposition, un administrateur doit être désigné par le Duc pour occuper la fonction laissée vacante. A dater de sa nomination, l�administrateur assume l�intégralité des fonctions de maire de plein droit.

Suite à ma démission,
Je nomme donc Tayabrina adjointe, chargée donc de gérer la mairie de loches jusqu'au prochaines élections.

Bon courage à elle

Lamentin,
Vacancier de Loches

Avant de démissionner, messire Lamentin, pour des raisons obscures et sur lesquelles je demande explication valable, a pris le soin de retirer les agréments des armées de Touraine. Cela a eu pour effet une confrontation entre l�armée de messire Zebracolor, duc des Roches l�Eveque et la milice de Loches.

Ces faits contreviennent à plusieurs articles du Coutumier de Touraine et constitue un délit de haut trahison de part sa fonction de maire de Loches:

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Article 36 : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Touraine exercée à l'encontre des institutions tourangelles, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l�affaiblissement du Duché de Touraine et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d�autonomie économique.
De par leur rang, les membres du Conseil ducal, les maires et les notables liés à des fonctions de pouvoir s�exposent à des poursuites pour Haute Trahison.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Tous ces actes relèvent de la haute justice.
La loi tourangelle ne fixe pas de limite à la peine. La personne coupable peut en outre être condamnée à une peine d'inéligibilité ne pouvant excéder une durée de trois mois.

Au moment des faits, le prévenu possédait une bourse de 229 écus, une chemise, des braies, chausses et bas, une épée et un bouclier.
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur ! Dame la procure.
Vous me voyez bien étonné d'être ici, devant la justice de Touraine, mais j'ai confiance en cette dernière, je vais donc me défendre. Je reviendrai sur tout lors de ma seconde intervention, je vais utiliser cette première surtout pour avoir plus d'informations et rectifier certaines choses.

Je suis donc accusé de trois choses, la première d'avoir démissionné � Je comprend parfaitement que certains ne trouve pas cela normal, mais après tout je ne suis qu'un homme � En revanche, si je n'ai pas la prétention d'être parfait, et de faire des erreurs, comme tout le monde, j'ai la prétention de respecter la loi, et même de la défendre. Hors, la, dans le coutumier, rien, non rien, n'interdit de démissionner. Après il ne faut pas troubler l'ordre public, voici ce que nous en dit l'article 34 du livre II.

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Vous dites : « provoqué une mise en danger de la ville de Loches, la laissant ainsi sans défense et sans organisation armée ». J'aurai donc perturbé la sécurité de Loches mais j'affirme ici que c'est faut ! La milice était et est toujours en place, et la prévôté a été prévenue rapidement, comme messire Zebracolor quand il me l'a demandé.
Vous dites aussi : « démissionner sans prévenir le duché de Touraine ». La j'affirme que c'est faut ! Je pense que toutes les personnes en salle mairie-duché, donc les maires et les conseillers ducaux, notamment le régent Pierre Louis, peuvent témoigner qu'ils ont été au courant de la démission dès qu'elle a été décidé.

Peut on donc m'expliquer en quoi j'ai troubler l'ordre public ?

Alors ensuite j'aurai fait une erreur de procédure vis à vis de la nomination de dame Tayabrina comme adjointe. Il est vrais que l'article 43 n'a pas été bien exploité, quelques heures après ma démission je me suis rendu compte de mon erreur et j'ai essayé de la rattraper, j'ai alors nommé Tayabrina, qui me semblait être la seule capable d'avoir cette fonction, étant de plus membre du Conseil pour favoriser la relation avec le duché. Il n'est jamais précisé qu'elle doit être au courant ni autre � même si cela semble logique � Je pensais que dame Tayabrina accepterai, elle me semblait avoir du temps au vu de celui qu'elle passait à critiquer mon action �

Oui vous l'aurez comprit cette nomination était surtout une provocation � Je comprend que j'ai commit une erreur sur la procédure, mais de la a me conduire devant les tribunaux ?

Enfin donc, l'on m'accuse de Haute Trahisons pour � C'est une blague non ?


L'on m'accuse donc d'avoir « retirer les agréments des armées de Touraine ». C'est faut ! Faut ! Faut ! En encore plus faut ! L'on me prend pour qui ? Vous parlez de « raisons obscures » et vous avez raisons, pourquoi aurai-je fait ça ? Pourquoi aurai-je ensuite attendu patiemment le pire ? Il y a eu donc « une confrontation entre l�armée de messire Zebracolor, duc des Roches l'�Eveque et la milice de Loches ». Eh bien j'en demande plus, des détails, des témoignages et autres, car c'est bien plus que bizarre cette histoire.

L'on me prend donc pour un traitre ? Du genre à vouloir combattre la Touraine ? Savez vous que depuis plusieurs mois je représente et je m'investis à la chancellerie pour représenter notre province. Savez vous que j'ai été récompensé en étant nommé Vice � Chambellan au début de l'année 1459 ? Je pense y défendre les intérêts et l'honneur de la Touraine en travaillant correctement, avec application et dévouement. Vous parlez d'un traitre oui ! D'ailleurs j'appel notre Chambellan, le sieur Carapatouille, pour qu'il témoigne de mon travail à la chancellerie.
Réquisitoire de l'accusation
Khalan entra dans la salle salua tout le monde. Posa le dossier qu'il tenait, puis après s'être éclaircit la voie, se tourna vers le messire le juge et lui dit.

" Monsieur. Étant donné que je n'ai pas suivi cette affaire depuis le début. Je vais simplement suivre les conseils de mon prédécesseur et demandé. Une mise en inéligibilité de 2 mois pour les élections municipales et ducales. Ainsi qu'une amende de 100 écus."
Dernière plaidoirie de la défense
*Il était resté de marbre durant le déroulement du procès, laissant à peine apparaître quelques expression sur son visage, et c'est, confiant, qu'il aborda sa seconde plaidoirie.*

Lors de ma première plaidoirie, j'ai demandé ceci : « Peut on donc m'expliquer en quoi j'ai troubler l'ordre public ? ». Cependant je n'ai pas eu de réponse, alors comment puis-je me défendre quand l'on ne m'explique pas quels lois j'ai enfreintes.

Alors donc il s'agit principalement d'une accusation de Haute Trahisons. J'ai demandé des détails, des témoignages, éh bien une nouvelle fois, quand on ne me dit pas totalement ce que j'aurai fait, je ne peux pas me défendre � Évoquons d'abords les soit disant fait, qui ne sont en réalité que mensonge.

Oui oui, mensonge ! Je le dit haut et fort, le sieur Zebracolor est un menteur ! Voici ce qu'il nous dit : « Mais le fait ai que je lui ais indiqué ce que j�allais faire en entrant en ville et, si une révolte avait lieu, et si la mairie tombais aux mains d�inconnus, je la prendrais pour sécuriser les biens de Loches. Nous avons aussi dégagé une section de l�armée pour aider à la reprise de la ville.

A aucun moment, le sieur Lamentin ne m�as prévenu du risque que nous encourions et pour moi, ce point est primordial. Il ne pouvait l�ignorer.

Lorsque je suis entrée avec l�armée que je commandais, la « Pacificatoria Legatio », Armée du Duché de Touraine� les miliciens de la ville engagés par, et obéissants aux ordres, du Sieur Lamentin nous ont attaqués. »

Faut ! Messire Zebracolor est venu me rencontre en taverne, il était donc déjà en ville, or aucun combat n'avais encore eut lieu, ce qui exclus l'idée que j'aurais mit les armées de Touraine en ennemis ! J'ai alors informé le commandant que il y a avait une milice en place, ce qui est un minimum pour assurer la sécurité de Loches, j'ai aussi proposé mon aide �

Le problème c'est que messire Zebracolor est simplement vexer car en piètre commandant qu'il est, il n'a pas été capable de prendre une mairie défendu par quatre miliciens, du moins pas le premier jour. Si quelqu'un a fait une erreur et devrait être devant ce tribunal c'est bien lui ! Il y a eu aussi, et je le sais de source sûr, un combat à Loches entre l'armée de sieur et des Angevins, brigands sans doute, ce qui explique qu'il y a eu des morts. J'aurai pensé que le sieur Zebracolor en informerai le tribunal, reconnaître ses erreurs est un signe de noblesse �

Ce dont l'on m'accuse n'a jamais eu lieu, et tous le monde le sait � Il n'y a qu'a voir ce que demande l'accusation, une disette pour une accusation de Haute Trahisons, car la procure est lucide que je ne suis responsable de rien � Le fait que personne n'a voulus venir témoigner en dehors du commandant également.

Franchement mon accusation repose sur un témoignage, celui d'un incompétent, menteur et qui plus est, n'a aucun respect pour la justice � Eh bien quel poids ! Oui oui, aucun respect. On connais tous les procès politiques qui n'étaient absolument pas basé sur le droit quand il était procureur. J'ajouterai que ce dernier ne connais pas la loi, il m'a déclaré de traitre en taverne, oubliant que c'était le tribunal qui jugeais et pas lui.

Bref. Je demande donc acquittement et de pouvoir retourner à mes occupations, c'est à dire servir mon duché. Je ne vois pas comment il pourrait en être autrement, je n'ai rien à me reprocher.
La défense a appelé Carapatouille à la barre
Voici son témoignage :
Carapatouille ne fut pas surpris de recevoir la convocation pour le tribunal. Cette histoire avait fait grand bruit et en fait toujours vu le nombre de personne présentes dans la salle.
Le chambellan traversa la salle. Il croisa des regards et beaucoup d'entre eux n�étaient pas des regards de sympathie...
Mais qu'importe les conséquences, il se devait de témoigner.

Bonjour.
Je suis Carapatouille.
J'occupe actuellement le poste de Chambellan depuis le 25 décembre 1458.
J'habite Vendôme depuis ma naissance... il y a maintenant bien trop longtemps pour que je me souvienne de la date.

Si je viens témoigner aujourd'hui, c'est pour vous éclairer sur Lamentin.
Je connais Lamentin depuis ma nomination au poste de Chambellan. C'est messire Zebracolor qui lui a fait confiance en l�intégrant dans l�équipe de la chancellerie.
Il a été nommé vice chambellan par Dame Bitterly et depuis nous avons travaillé ensemble dans un climat harmonieux sans aucune prise de bec.
Chaque décision était discutée et réfléchie. En cas de désaccord, chacun exprimait son point de vue et nous choisissions la solution qui nous paraissait la meilleure.
Et même dans les situations ou Lamentin devait accomplir une tache pour laquelle il s'etait opposée, il la faisait avec rigueur et conscience professionnelle.

Carapatouille s�arrêta et regarda son vice chambellan. Il lui adressa un sourire timide. Puis il s'adressa au juge

Pour répondre à vos questions, Lamentin gère comme moi l'ensemble de la chancellerie. En tant que vice chambellan il se doit d�être au courant de tous les dossiers.
Plus précisément, il s'est occupé de la relation avec l'Artois, dont le traité a été refusé par le conseil il y a un mois. C'est pas une relation facile car comme vous pouvez l'imaginer, les diplomates artésiens n'ont pas été content de cette nouvelle.
Il s'occupe aussi de la relation avec Alençon et en ce moment c'est pratique d'avoir un homme présent car tout va très vite.
Il s'occupe aussi de la relation avec le domaine royal en général. C'est grâce à lui que nous recevons en ce moment toute la délégation du domaine royal a la chancellerie de Touraine.
Et enfin, autre cas ou il s'est focalisé, c'est la relation avec l'Anjou. Malheureusement le manque de diplomate de l'autre coté nous empêche de dialoguer.


Carapatouille marqua une nouvelle pause, reprit une grande bouffée d'air avant de conclure.

Je n'ai actuellement rien à reprocher à Lamentin.
Il a toujours su remplir son rôle et il est d'une grande aide.
Si aujourd'hui nous avons une chancellerie vivante et active, c'est en partie grâce à lui. C'est quelqu'un de confiance sur qui je m'appuie sans souci.

Pour finir, et à mon humble avis, je dirais que l'erreur est humaine. Lamentin m'a prouvé ce qu'il est capable de faire et c'est pour cela que j�espère qu'il sera innocenté.

Carapatouille salua le tribunal et n'ayant plus rien à rajouter, il alla s'assoir dans la salle
L'accusation a appelé Zebracolor à la barre
Voici son témoignage :
Zebra se leva et s avança, le bras en écharpe.
Il n était pas venu les mains vides et portai un sac bien plein.

Il arriva devant le tribunal et s inclina devant Kay, Votre Honneur, puis devant le Procureur, Dame Boudicca avant que de prendre place au milieu, devant le tribunal.

Je suis Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l Evêques, Baron de Bourgueil, ancien � plein de chose comme Duc de Touraine ou Chambellan de Touraine comme nous l a rappelé l accusé.