Flora Devirieux
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 |  Sujet: Gillbert Dim 13 Mar - 13:14 | |
| Duché du Bourbonnais-Auvergne
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 21/12/1458
Date du verdict : 02/1458
Nom de l'accusé : Gillbert
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procureur : Sonia80200 De Malaréac
Juge : kimi - Citation :
- Acte d'accusation
* En ce 21ème jour de décembre de l'an de grâce 1458, Messire Gillbert comparait devant le Juge Kimi de la Touraille, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 De Malaréac, requérant pour Messire All007.
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte daaccusation*
« Messire Gillbert vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* La Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
"Il est indiqué dans ce dossier :
Sire All007 a été agressé dans la nuit du 23 au 24 novembre 1458 par deux hommes entre Polignac et Montbrisson(preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt du BA, Sire Levio. Ce dernier a transmis la plainte au bureau du brigandage (preuve 2).
La victime déclare la perte d'une charrette, 9 poissons, 3 pains, 3 mais et 68 écus.
Dossier qui a été monté de suite après avoir reçu la plainte auprès du prévôt.
Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."
Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f69/12/79/64/87/all_ra10.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img831/936/plainteall0071.png
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :
* tend un parchemin à l'accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*La procureur se rend compte que la'accusé ne daigne pas venir une fois de plus au tribunal, petit raclement de gorge.*
Monsieur le juge, je pense qu'il n'y a rien d'autre a ajouté quand on peut voir la siège vide de l'accusé, qu'il n'est pas fait l'effort de se présenter dans nos tribunaux.
Nous demandons donc aujourd'hui une peine :
- 8 jours d'emprisonement pour non respect d'un verdict.
- Amende de 30 écus au Roy
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Le Juge écouté silencieusement, regardé une dernière fois les pièces du dossier et prit la parole.*
Nous, Kimi de La Touraille, Seigneur de Besson, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Gillbert à la All007.
Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour brigandage, en vertu du Livre III : du code pénal, Titre B : Des délits et crimes, Article 3 : du trouble à l'ordre public.
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Prononçons la dite peine :
- Citation :
- 3 jours dans les geôles du château.
Amende de 5 écus à ca majesté la Reyne pour l'entretien du tribunal.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa avec son marteau : PAM ! Et sortit*
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