Gillbert - 12.XII.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gilberg]Gilberg[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url], puis [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Faust]Faust[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gillbert]Gillbert[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 3 jours de prison, 30 écus d'amende et 3 mois de bannissement



[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]

En ce huitème jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Gillbert mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Gillbert, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Over. sur les chemins de Châteauroux. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101108064705477537.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]

Votre Honneur , le triste sire Gillbert ayant honteusement voler le pauvre Over, en compagnie de ses complices,Aragorn54 et Reaver., anciennement connu sous le nom de Lord., et n'ayant pris la peine de se présenter devant nous pour assurer sa défense...
Prenant en compte la récidive, puisque la bande a déjà sévi récemment, dossier Alberius.

Pour ces motifs, Moi, Léandre de Mistra, procureur du duché de Berry requiert :
Six jour de prison, afin qu'il ait cette fois-ci le temps de réfléchir à ses actes.[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]

*** Un groupe de brigands s'était à de nombreuses reprises illustré sur les routes du Berry. Déjà trainés devant le tribunal, déjà condamnés, voilà qu'on les présentait à nouveau devant le Juge.

Comme dans l'affaire précédente, pas de défense, donc pas de raison d'avoir une clémence particulière à leur endroit. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Gillbert,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Gillbert a attaqué, le 7 novembre dernier, Over. à proximité de Châteauroux,

Attendu ni l'accusation de la Procure, ni les preuves présentées n'ont été contestées,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Gillbert coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable ne s'est pas présenté à son procès, ni se s'y est fait représenter,
Attendu que le coupable n'a pas agi seul, mais avec deux complices, Lord., aujourd'hui connu sous le nom de Reaver., et Aragorn54,
Attendu que le coupable a déjà été condamné le 19 novembre dernier pour des faits similaires à 3 jours de prison et 1 mois de bannissement,

La Cour condamne le dénommé Gillbert à 3 jours de prison, et 30 écus d'amende son état d'indigence m'interdisant de le condamner plus durement.
La Cour prononce en outre le prolongement du bannissement du dénommé Gillbert pour 3 mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 12 décembre 1458,
George Aristote étant duc[/quote]