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 Modèle pour les archives judiciaires

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Invité
Invité




Modèle pour les archives judiciaires Empty
MessageSujet: Modèle pour les archives judiciaires   Modèle pour les archives judiciaires EmptyJeu 3 Mar - 17:26

**PREMIER POST à compléter au fur et à mesure si la personne a d'autres procès** ( c'est un exemple!)




Procès de xxxxxx

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Arrow Coupable
  • Escroquerie : Procès du mois d’Août 1459 Arrow Coupable
  • Trahison : Procès du mois de Septembre 1459 Arrow Relaxé
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Arrow Coupable


Code:


[center][size=18][color=darkred]Procès de xxxxxx [/color][/size][/center]
[list]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juillet 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois d’Août 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Septembre 1459[/i] :arrow: [color=green]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Novembre 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[/list]


**DEUXIEME POST**
Citation :





Modèle pour les archives judiciaires Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

    Procès pour « type de procès »

    En date du mois de « mois » 14__

    Procès instruit le « début du procès »
    Verdict rendu le « fin du procès »


    Nom de l'accusé: « Nom »

    Procureur: ”Nom”
    Juge: ”Nom”



Acte d’accusation
Citation :
« Acte d’accusation »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Premiere plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Verdict »

Peine
Citation :
« Peine »

Code:
[quote]



[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour « type de procès » [/color]

En date du mois de « mois » 14__ [/size]
[size=14]Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Nom »[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]”Nom”[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] « Acte d’accusation »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] « Premiere plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] « Réquisitoire de l’accusation »[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Derniere plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote][/quote]
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