nanou
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 |  Sujet: Satanas-TOP-17 Janvier coupable Mer 2 Mar - 2:22 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 17 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Satanas
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Satanas.. en date du 28 décembre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander le Sieur Totort sur les routes flamandes dans la nuit du 27 au 28 décembre en compagnie de son complice El_che.
Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.
Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:
"Bonjour a vous
Je me présente , Tor, Totort de la ville voisine de Dunkerque
Voilà ce qui m'amene.
Alors que je voyageais tranquillement cette nuit , on a tenté de me détrousser.
Heureusement, les deux brigands n'ont pu avoir raison de ma personne.
Oui deux brigands et je les ai fort bien reconnus
28-12-2010 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de El_che et de Satanas.. (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner l'agressé, le Sieur Totort.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
La culpabilité du prévenu ne fait aucun doute. Sa victime, en pleine faculté de ses moyens à bien reconnu son agresseur qu'elle avait eu le plaisir de rosser.
Ce genre d'individus doivent être puni avec toute la séverité voulue. Il ne convient pas d'ainsi s'attaquer à son prochain. Il est heureux qu'il trouva TOtort en face de lui en lieu et place d'une pauvre et faible femme, sinon, Deos sait quel malheur serait arrivé.
Cet homme est coupable! Condamnez-le.
Je réclame une peine de 3 jours de prison et de 70 écus d'amende. En cas d'impossibilité de payer, le ministère public accepte volontiers que l'amende soit convertie en jours de prison ou en travaux d'intérêt public.
Je vous remercie, Votre Honneur.
Je vous prie, Greffier, de bien vouloir noter la date du 9 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Totort à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Totort s'avance a nouveau:
L'a l'air moins loquace que l'autre nuit l'individu
Sans doute va t'il clamer son innocence en nous parlant d'une erreur sur la personne
Oui il m'a agressé!!!
Non je n'ai pas était tendre!!!
Oui j'ai été gentil en n'osant point appyer un peu plus mon épée sur sa bedaine!!!
Qu'il aille en prison!!!!
Totort s'en retourne a sa place
- Verdict
- Citation :
- Accusé, levez-vous !
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
La tentative étant aussi grave que le brigandage en lui-même, vous êtes condamné à la peine maximale que m'autorise la Charte du Juge, à savoir 3 jours de prison, assortis de 50 écus d'amende.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 17 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à amende de 50 écus et à une peine de prison de 3 jours.
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