nanou
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 |  Sujet: Theadeus-TOP-9 Janvier coupable Lun 28 Fév - 6:35 | |
| - Citation :
Comté des Flandres
Office de Justice Tournai
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 15 Décembre 1458
Verdict rendu le 9 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Theadeus
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Theadeus en date du 30 novembre 1458 à Tournai.
Il lui est reproché d�avoir enfreint l'arrêté communal concernant les bas prix(BP) et les très bas prix (TBP).
"TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté)."
En effet, il a acheté au Sieur Erkamion trois sacs de maïs au prix de 3 écus, ce qui correspond au TBP concernant ce produit sur le marché tournaisien.
Comme le prévoit le Livre II, Chapitre I, Op.3 du CL en son article 2: "Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public."
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves transmises par Erkamion à la maréchaussée:
"30-11-2010 10:50 : Vous avez vendu à Theadeus 3 sacs de maïs pour 3,00 écus."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la procure:
- Aucune conciliation n' aété proposée à cause d ela répétition fréquente de l'infraction par le prévenu.
- Seront appelés à témoigner, Calyn, maréchal-chef de Tournai, et Erkamion.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 15 décembre 1458 Guy de Dampierre, Procureur des Flandres
Accusé, la Cour vous écoute !
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Theadeus se présenta devant l'assemblé, il avait honte au plus profond de lui, la honte de vivre dans une société, où les gens par purs animosité personnel abusent de leur petit pouvoir de troufion pour faire plonger leurs semblables. Simplement Theadeus avait il dit a Erkamion que de nos jours n'importe qui devenait maréchal, que celui ci s'empressa de trouver quelque chose à reprocher à lui reprocher, n�hésitant pas a inventer des faits. Se raclant la gorge, Theo entama sa plaidoirie.
Bonjour votre honneur, c'est avec tout le respect que j'ai pour vous que je viens témoigner de l'aspect honteusement mensonger de cette accusation.
En effet, depuis mes derniers procès, jamais je ne me suis permis d�enfreindre une seule fois la loi.
Alors aujourd'hui, je me demande qu'elles sont les raisons de ma présence ici, bien qu�en réalité, la vrai raison, je la connais.
Cette raison votre honneur ? Une simple petite altercation avec le maréchal Erkamion, qui a priori, ne souhaitant être la vrai main de la justice, préfère être pourris et corruptible.
Mes preuves ? Et bien un courrier qu�il m�a envoyé après notre altercation, me menaçant de m�emmener au tribunal, cela dit je ne pensais pas qu�il le ferait en utilisant des faits mensongers, mais moi j�ai des vraies preuves, que je ne peux malheureusement montrer pour des histoires de droit d�auteur que je ne comprends guère.
Mais voici une paraphrase de son courrier : « Vos remarque m�ont ébahies mais je retrouverais la voix lorsque nous nous verront au tribunal. »
Enfin votre honneur, vous reconnaitre que le dossier ne tient pas la route, où sont les véritables preuves témoignant de fait ? Des preuves comme les siennes je peux en inventer 240 en un jour, et elles seront tout aussi réfutable : 18-12-2010 04:22 : Erkamion porte plainte contre vous abusivement usant de mensonge et abusant de son pouvoir tel un fourbe, n�ayant comme par hasard aucune preuve valable.
Jusqu�où ira-il donc pour tenter de me faire payer quelque chose que je n�ai pas commis ? La prochaine étape falcifira-t�il des preuves pour appuyer ses arguments ? Vu la gravité des faits présents, ça ne m�étonnerait pas.
Enfin je voudrais finir en disant que je suis dors et déjà en retraite, et demain ils ne me laisseront plus sortir du couvent, ainsi je ne pourrais assurer ma défence durant les deux prochaines semaines(fêtes de fin d�année obligent). Cette incapacité m�amène a vous demander de me laisser ce délai pour pouvoir assurer ma défense ( de toute façon la charte des juges vous y obligent.), à moins que vous n�acceptiez mes arguments et me relaxiez.
Merci pour votre écoute.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Erkamion à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
Erkamion apprécia la longue diatribe du sieur Theadeus, rien de bien surprenant de sa part, mais au moins ça mettait un peu de sel dans ce tribunal.
Monsieur le juge, monsieur le procureur, bonjour. Me re-voilà à cette barre encore face au même accusé et pour les mêmes faits, je vous les rappelle:
Comme régulièrement, je mets en vente ma surproduction de Mais à 3 écus au marché à destination de la mairie, seule autorisée à les racheter à ce prix. Cette personne ici à la barre des accusés m'en a acheté 3. Il est pourtant bien informé du fait que cela est interdit, cela lui a été rappelé plusieurs fois. En tant que maréchal des logis, j'ai donc monté un dossier à son encontre et ai demandé un transfert en procure immédiate du fait de la multi-récidive du sieur. Bien que cela ne soit pas exigé par la procédure, j'ai écrit un courrier au sieur Theadeus lui indiquant qu'il avait commis une infraction et que du fait de ces récidives, cela allait lui donner droit à un probable procès. Il me semble important d'informer les gens de leurs infractions au plus tôt.
La réponse fut rapide et plutôt désobligeante , mon retour fut simple, je peux vous la citer de tête: "La pertinence de vos remarques me laisse sans voix.Mais ne vous inquiétez pas, je l'aurais retrouvé lors de notre prochaine rencontre au tribunal. Bonne soirée à vous aussi,...". un peu d'ironie n'a jamais fait de mal, je pense.
Voilà la chronologie des faits.
Concernant les allégations du sieur, Je n'apprécie guère ces propos diffamants concernant mon manque de droiture, je respecte la justice et les lois édictées en ce comté qui a su si bien m'accueillir, je le sers depuis plusieurs mois en tant que maréchal des logis. Concernant cette soi disant altercation, j'aimerais avoir plus d'éléments car j'ai plus croisé ce sieur au tribunal que n'importe ou ailleurs et si j'ai des crises de somnambulisme, je suis le dernier au courant. Je ne sais ce qu'il est possible de faire pour ramener cet homme dans le droit chemin, peut être ces 2 semaines au couvent et de nouvelles résolutions pour 1459 auront un effet bénéfique? malgré ce qu'il pense je n'ai rien contre ce sieur et j'espère ne plus avoir l'occasion de le recroiser en ces lieux. néanmoins une peine significative pourrait l'aider à aller dans ce sens.
Sur ces quelques mots, Erkamion se rasssit à la place des témoins.
- Verdict
- Citation :
- Accusé levez-vous !
Il est inadmissible que vous accusiez nos maréchaux de fabriquer de fausses preuves sans aucune preuve, justement.
Je vous condamne à payer une amende de 10 écus.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 08 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
-
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. .
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