nanou
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 |  Sujet: Velvet-TOP-9 Janvier coupable Lun 28 Fév - 7:31 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 14 Décembre 1458
Verdict rendu le 9 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Velvet
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 11 décembre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir brigandé, Dame Vesta sur les routes flamandes dans la nuit du 10 au 11 décembre.
Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires et a déjà été condamné pour de tels faits. Il s'agit donc d'un dangereux récidiviste.
Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.
Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:
"* Expéditeur : Vesta de L'eau
* Date d'envoi : 11/12/2010 - 10:11:59
* Titre : une tentative de me voler
* Bonjour à nouveau,
La nuit dernière, on m'a demandé d'aller à Anvers, d'acheter une bouteille d'huile d'olive pour un ami en Hollande. Mais sur mon Voyage de Gand à Anvers, j'ai rencontré Velvet.
Il a essayé de me faire de lui donner ma nourriture et peu d'argent.
"11-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."
J'ai pensais voyage de retour vers le n�ud et essayer de se venger. Mais que pourrait apporter le risque d 'blesser les autres, en plus j'ai donné ma parole de ne pas freiner la législation en Flandres.
Je vais laisser les Flamands décider si et comment il devrait être puni.
Si vous avez besoin de plus de moi me le faire savoir, parce que je vais continuer mon voyage en Hollande
Cordialement,
Vesta "
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Vesta.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 14 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
Votre Honneur,
Je crois que les preuves sont éloquentes. Qui plus est, le casier du Sieur Velvet parle pour lui. Cet homme passe sa vie à brigander, ou tenter de brigander, tout ce qui passe sur nos routes. Je commence me fatiguer de ce triste sire, et je suis sûr que tout le système judiciaire commence à l'être également.
Votre Honneur, l'accusation réclame la sévèrité la plus extrême. Nous en avons assez, assez, assez! Qu'on empêche cette racaille de nuire sur nos terres! Qu'il aille se faire pendre ailleurs! Je demande donc ni plus ni moins que la peine maximale de 10 jours de prison et 250 écus d'amende. J'espère que cela lui fera passer le goût du brigandage... raté en plus.
Je vous remercie.
Je vous prie, greffier, de noter la date du 27 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- Ne perdons pas de temps avec cet individu, sa culpabilité est clairement établie.
Je le condamne donc à la peine maximale, c'est à dire 10 jours de prison, ainsi que la confiscation de sa bourse (16 écus).
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 09 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
-
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 16 écus.
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