Balaam de Rieux

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice du Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 3 Novembre 1458
Verdict rendu le 15 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Balaam de Rieux

Procureur: Nakoor et Nicolas.df
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 3 Novembre 1458 débute le procès de messire Balaam de Rieux sous le chef d'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit profession. S'ajoute à cela la violation du décret municipal sur la grille de prix maximum que voici :
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Grille des prix maximum:

Lait: 10,00 écus.
Légumes: 10,00 écus.
Sac de maïs: 3,50 écus.
Miche de Pain: 6,50 écus.
Poisson: 18,20 écus.
Morceau de viande: 18,20 écus

Sac de blé: 12,80 écus.
Sac de farine: 15,30 écus.

Carcasse de cochon: 15,50 écus.
Carcasse de vache: 31 écus.

Laine: 13,00 écus.
Peaux: 16,00 écus.
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Messire Balaam est accusé d'avoir vendu 25 miches de pains alors qu'il n'est pas boulanger.

Voici maintenant les faits constatés par messire Robindesbois1, lieutenant de police

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01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 8 miches de pain pour 9,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 10 miches de pain pour 8,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 5 miches de pain pour 8,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 2 miches de pain pour 8,00 écus.
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Il y a donc délit celon les articles suivant:

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Art. 622-3 : De l'usurpation du droit d'une profession
Toute vente par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives
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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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J'appelle messire Robindesbois1 à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 3 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva et prit la parole*

Messire le juge, je ne pourrais pas dire mieux que messire Robindesbois. A cause de personne comme lui, les Alençonnais ont un marché détruit et des prix trop élevé. Nous devons faire passer l'envie de perturber nos marchés messire le juge.

Mais revenons au fait precis.

L'individu a vendu 17 miches d'écus à 8 écus et 8 autres à 9 écus. En admettant que cette personne est acheté le pains à 6.50 écus meme si j'en doute, cela fait plus de 45 écus de bénéfice. Tout ça pour vous donner une idée rapide de la chose bien que nous ne sommes pas là pour spéculation mais bien pour la violation de deux decret.

Je demenderai donc une peine de 300 écus d'amende et 3 jours de prison ferme.

Merci d'avance
*Nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
L'accusation a appelé Robindesbois1 à la barre

Citation :

Mr le juge,
Mr le procureur,
Voici la realité des choses.
En charge de controler le marché d'alencon afin que ses habitants respectent les lois instaurées dans ce duché et cette ville, j'ai acheté 25 miches de pains à Messire Balaam.
Or celui ci n'est pas boulanger donc il y a usurpation de professions de plus nous avons à Alencon une grille des prix affiché en mairie qui indique clairement que le prix du pain vendu sur le marché doit etre au maximum à 6.50 ecus.
Je voudrais aussi souligner ici present que le marché d'alencon est la proie de vendale, d'usurpateur deja depuis quelques temps. En effet celui ci est devalisé, pillé et toujours par les memes personnes .
La situation à alencon et pour ses habitants et de plus en plus penible (ceux ci ne peuvent se nourrir qu'en taverne puisque sur le marche le prix des denrées alimentaires est catastrophique) .
C'est pour cela Mr le juge que je vous demande d'appliquer une peine exemplaire à l'encontre de messire balaam qui avec ses amis déstabilisent et incitent d'autre personnes à bouleverser l'équilibre du marché d'alencon.
Merci de m'avoir écouté
Verdict

Citation :

*A son grand désarroi, le Juge n'avait matière à brocarder l'accusé, ce qui faisait de son éloquence le rendez-vous quotidien du peuple tant il pouvait amuser inculte et satisfaire les juristes. Il n'y avait matière, et cela empêchait le Juge de conclure équitablement; tant il s'entêtait à vouloir incarner l'accusé le temps d'une plaidoirie.*

Votre honneur, mes hommages, ô immensité impénétrable.
Je me vois confus d'avoir à m'adresser à vous, vous êtes si vénérable que nulle parole ne devrait vous atteindre... J'en place une également pour vos loutres, cette haie d'artistes marteleurs culminant sur votre pupitre!
J'en suis bouche bée. J'en suis même astreint à vous avouer, tout en m'agenouillant le fin mot de cette histoire pour le moins regrettable... Il s'avère que depuis quelques jours, je me démène afin de retrouver mes armoiries, je suis persuadé que l'on me les a dérobé dans le but d'utiliser mon identité à des fin d'escroc, j'en rage aujourd'hui! Je certifie sur l'honneur vous dire la vérité, je n'aurais de vertu à mentir à l'incarnation de la prestance.

*Ne désirant discréditer le prévenu il se restreint à marmonner ces quelques paroles plus élogieuses à son encontre que défendables devant une cour et, constatant que certains sourcils se fronçaient, il prit l'initiative de faire ce pour quoi il était payé, PARAIT-IL HEIN ... (Personnellement j'en ai pas vu la couleur)*

Bien, Assistant, veuillez inscrire la date du quinze novembre 1458 sur votre registre.

En ce jour, Nous Shynai du Ried, Incarnant la probité en tant que Juge du Duché d'Alençon,

Attendu les articles 622-3 et 624-2b du corpus législatif Alençonnais;

Attendu que l'accusé n'a daigné se lever pour se défendre, sous entendons qu'il ne nie pas les faits;

Attendu la maigre bourse de l'accusé compte tenu de la somme sollicitée en amende par notre procureur,

Déclarons l'accusé coupable d'usurpation du droit de profession et de violation d'un décret municipal, et l'assujettissons à une journée de prison à laquelle s'ajoute une ordonnance pénale de cent écus sonnants.

*D'un tapage organisé et mélodieux de maillets, la séance fut clôturée.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme[/i]