Castruccio - 1459

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
en date du 07 janvier 1459

Nom de l'accusé: Castuccio

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Votre honneur, l'affaire est grave! Vous n'êtes pas sans savoir qu'un groupe de vénitien qui a prit plus tôt la mairie de Lectoure, s'est attaqué dans la nuit dernière à la mairie de notre capitale Auch! Parmi les attaquants ont étés reconnut certaines têtes qui ont étés repérés à la mairie de Lectoure, mais aujourd'hui par chance, l'un de nos valeureux défenseur, messire Balarion, qui à participé comme une grande partie des habitants de notre comté à la défense de la mairie, à réussit à démasquer l'un d'entre eux en ce battant contre lui, un que nous n'avions pas repéré à lectoure, un dénommé messire Castruccio, lui aussi originaire de la République de Venise!

Cet homme à donc tenté de s'emparer d'une de nos mairies et par chance nous avons sus la défendre héroïquement, toute fois cette acte définit par notre codex comme:

Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Banissement de 3 mois maximum, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 25 journées à la mine maximum, peine de prison.

Cet acte est punit par nos lois et ne restera pas impuni, nous n'en avons pas le droit!

Aussi je vous déposerais la preuve ici même votre honneur!

*le procureur s'avança et déposa la preuve bien visible à tous*

http://img714.imageshack.us/i/preuveu.jpg/

Bon, nous finirons évidemment par rappeler à l'accusé qu'il lui est toujours possible de demander les services d'un avocat, en s'adressant au bâtonnier de notre province à l'adresse suivante:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Votre honneur, cette personne ne comprend même pas un mot de notre langue! Et pourtant elle n'a pas hésité une seconde pour s'attaquer à l'une de nos mairies avec ses petits copains!

Votre honneur.. nous devons faire des exemples de cette situation vis à vis des habitants de lectoure qui ont perdus gros!

Pour cela je vous proposerez la peine suivante:

10 jours de prison, un bannissement de trois mois, et une amende de 53 écus. Dont frais de dossier compris votre honneur!


*Le procureur resta bien droit et attendit le verdict final*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]Verdict[/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et voilà, c était le dernier ! Ces gens devaient être jugés. La preuve de leur culpabilité ne faisait aucun doute.
La Juge Paquerette regarda l homme devant elle, tout de noir vêtu. Noir de vêtements, noir d�âme aussi. Il avait été dans les bandes de brigands qui avaient pris Lectoure, le 7 janvier dernier. Il était surement aussi dans cette bande lors des attaques des autres villes du Comté, mais il avait eu de la chance, personne ne l avait reconnu.

Messire, voilà le temps de votre jugement. Je sais que vous n en avez rien à faire. Vous n avez dit mot de tout ce procès et je ne m attends à aucune parole de regret de votre part.
Vous avez pillé la ville de Lectoure, vous et votre bande avez pris 80% des biens de la ville. Nous serons magnanimes pour cette fois. Nous vous prendrons une amende de 40% de vos écus. Je ne vais pas voir la liste des biens que vous aviez, votre amende pour cet acte indigne, détestable et qui vous met au ban de tout le Comté sera infligée selon votre bourse, qui est de 94 écus d après ce que me rapporte nos gens d armes. Probablement le butin de plusieurs pillages.

Messire, vous avez un métier, des champs, et vous êtes notable de surcroît ! Vous devriez connaître la valeur du travail, du bien amassé et l atteinte sur soi que représente un vol.
Comme l a demandé notre procureur, vous serez condamné à une amende et de la prison, selon votre rang, afin de réfléchir à vos actions. Les frais de dossier, en Armagnac, sont de 3 écus.

Donc, en ce 13° jour du mois de février, Castruccio accusé de Trouble à l Ordre Public pour son attaque et son pillage de notre bonne ville de Lectoure, est reconnu coupable et condamné à 41 écus d amende, frais de dossier compris et 10 jours de prison.

Qu'il en soit ainsi fait.
 
[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 41 écus.[/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]