Enicnarf (6 procès)

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Enicnarf

Procureur: ? / Juliendetolosa
Juge: Hiero / Paquerette [/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Acte d'accusation

*En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Yugan et messer Enicnarf

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Saint Bertrand des Comminges, messer Yugan fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Enicnarf.

Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img24.imageshack.us/img24/76/preuvepasdeluneboa29ete.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: XXV du mois de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Votre honneur, l'accusé n'arrive donc pas à ouvrir la bouche.. En même temps, une femme qui s'aide d'un compagnon pour dépouiller vilement un humble citoyen de notre comté et le dépouiller de ses biens personnels, ne reflète pas ce qu'il y a de mieux en courage!

Mon prédécesseur vous à déjà fait part de toutes les preuves dans cette affaire, que dire de plus? Ces personnes, étrangères de notre comté de surcroit profitent de nos habitants qui travaillent durement pour s'emparer de leurs fortunes et vivre dans un certain état de fortuneCompte tenu de la fortune personnelle de l'accusée qui est visible sur ce petit papier:

*Le procureur s'approche et dépose un parchemin*

http://img526.imageshack.us/i/fiched.jpg/

Compte tenu que les pertes de la victime s'élèvent environ à deux cents écus. Je propose une peine juste envers la victime:

Le remboursement de moitié de la victime sans compter les marchandises, soit la coquette somme de 150 écus, ajouté à ca une amende de 33 écus en comptant les trois écus dédiés aux frais de dossier ainsi que deux jours de prison pour la gravité des faits!

Je tiens à remercier la victime qui à prit son courage à deux mains elle! Et à humblement accepté de témoigner devant nous. Votre honneur! La parole est à vous, je doute que l'accusée ne daigne s'exprimer...[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Yugan"[/u][quote]Voici son témoignage :
*Hugues eut le plaisir de recevoir une convocation à la tour de justice, il monta sur son cheval et arriva à la cour donner son témoignage.*

Ave, tout le monde! je me présente, Hugues, meunier de mon état de la ville de Muret, et fier de l'être!

Un peu de propagande pour muret ne ferai pas de mal, non.

*Voyant personne ne répondre, il fut plus sérieux*

Bon oui cette personne m'a bel et bien agressé sur le n�ud entres Saint Lizier et Saint Bertrand des Comminges, votre honneur.

Me prenant pratiquement 3 mois de travail soit 300 écus et nombres denrés et surtout une charrette.

Je ne peux aller plus loin en ces temps, puisque je fus aidé par dame Laureline dans mes blessures d'Homme.

Faites justice votre honneur! Rendez la pour toutes les victimes de ses deux personnages svp!

*Le jeune homme repartit*[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les procès se suivent et se ressemblent. Le réquisitoire prononcé par le Procureur Juliendetolosa. Etait très clair. Cette femme et son compagnon avait attaqué et dévalisé un homme travailleur et honorablement connu dans le Comté. Ce crime ne pouvait rester impuni. Elle avait jugé son compagnon et c�était maintenant le tour de la femme.

Accusée, Levez vous !
Femme, tout a été dit par le Procureur et je suivrais sa demande. Aujourd�hui, 16 Janvier 1459, dans l�affaire qui vous oppose à notre Comté, Brigandage contre la personne de Messire Yugan, vous êtes reconnu Coupable de Trouble à l�Ordre Public. Vous avez gardé sur vous une grande partie de la somme dérobée, puisque nos gardes ont constaté que vous possédiez 267 écus, ainsi que le prouve notre Procureur. Avant que vous ne rentriez en votre masure pour cacher cet argent, je vous condamne à rembourser 150 écus, plus une amende de 30 écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 183 écus qui seront enlevés de votre bourse. Comparé à ce que vous avez pris à Messire Yugan, vous pouvez vous considérer comme chanceuse.

Elle abattit son marteau sur la table d�un coup sec et net. Qu�il en soit ainsi fait.
 
[b]Le prévenu a été condamné à une amende de 183 écus. [/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Jugement rendu le 17 janvier 1459

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Enicnarf

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant dona Eowyn49 et dona Enicnarf

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage avec un prévenu connu. Il sagit de dona Enicnarf!!! Oui encore cette personne devant nous!!
Récapitulons, la prèvôté à reçu une plainte sur un fait de brigandage ayant eu lieu sur le noeud entre Saint Lizier et Auch. Dona Eowyn49 fut sauvagement agressée par cette personne ici présente!!! Dans le seul et unique but de lui dérober ses biens et trésorerie.


Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img4.hostingpics.net/pics/398642racketeowynbmp.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: I du mois de Décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]Verdict[/u][quote]Procès ayant opposé Enicnarf au Comté d'Armagnac et de Comminges
Enicnarf était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Encore vous bien évidemment !

La Juge Paquerette s exclama avec colère. Elle avait horreur de voir revenir au tribunal des accusés qui avaient réitéré leurs méfaits. Elle considérait comme un échec son premier jugement puisque ceci n avait pas suffi pour empêcher la personne de recommencer. Il lui fallait donc être plus sévère.

Elle jeta un regard de feu sur la femme qui se tenait devant elle.
Accusée, Levez vous !
Dame, je ne vais pas perdre le temps de la Cour avec vous. Visiblement, vous n avez rien à faire de ce procès, de ce tribunal, de votre arrestation ! Vous avez été punie pour une première affaire, avec justice et clémence mais cela ne vous a pas suffi. Puisque vous avez récidivé, vous serez condamné plus durement. Vous condamner à vider votre bourse ! vous n en avez cure
Vous irez donc passer quelques jours dans les geôles froides et humides et j espère que cela vous fera réfléchir !

Vous êtes condamnée à une amende de 1écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 4 écus qui seront enlevés de votre bourse. Vous devriez payer bien plus mais vous avez pris garde de cacher votre argent !

En ce 13° jour du mois de février 1459, Enicnarf, accusée de trouble à l ordre public, récidiviste de ces faits, est donc condamné à 4 écus d amende et à 6 jours de prison.

Elle abattit son marteau sur la table d un violent. Et que je ne vous revoie pas une tierce fois.

Qu il en soit ainsi fait.

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 4 écus.[/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XI mars
Verdict rendu le VIII mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enicnarf[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Saintjust[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.
La procure en ce jour ouvre le procés opposant dame Shonorah à l'accusé messire Enicnarf. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de dame Shonorah par Sire Enicnarf. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Lectoure fut donc aggressée sauvagement par sire Enicnarf, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Ainsi que vous remettant témoignage lors du dépôt de plainte de la victime.
[quote]Mes hommages gente Dame Elsamarie,

La présente est pour porter plainte pour avoir été rackettée sur le chemin entre Muret et Lectoure en date du 9 mars 1459.

Voici la copie de mes évènements récents prouvant mes allégations.

09-03-2011 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf .
09-03-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

De plus, un lien pour les archives révélant le fait.

http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Je reste disponible pour répondre à vos questions et demandes.

Avec tous mes respects,

Shonorah[/quote]

Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Ainsi que l'article faisant écho à la troisiéme parution du prévenu devant la cour pour des faits similaires en moins de six mois, par l'article qui suit:

Article 7. Du désordre civil
Se définit par la constatation de trois infractions à la loi pénale en moins de six mois. Ces trois infractions peuvent le cas échéant être constatées en même temps.
Type d'accusation : Trouble à l'ordre Public.

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XI Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] J en ai assez de recevoir des convocations au nom de mon mari défunt , je suis Dame Enicnarf et je n'ai pas à recevoir d'accusations de brigandage en son nom . [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Shonorah à la barre

Voici son témoignage :
Que dire votre Honneur, il n'y a qu'à regarder le dossier judiciaire de ces deux récidivistes que sont Boa29 et Enicnarf. Ils m'ont fait à moi ce qu'ils ont fait à d'autres.
Ils m'ont battue à 2 contre 1, les lâches, ils m'ont volée une vingtaine de sacs de maïs et une quarantaine d'écus.
Je ne demande aucune compensation personnelle, je souhaite juste que le danger que représente ces deux malfrats disparaisse car je crains qu'actuellement, ils hantent encore nos routes, il semble qu'ils ont fait du brigandage leur métier!« Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Shonorah à la barre

Voici son témoignage :
Que dire de plus votre Honneur, que de se remémorer le parcours de ces récidivistes que sont Enicnarf et Boa29.
J'ai bel et bien été attaquée et rackettée par ces deux brigands de grands chemin. Je commence à peine à me remettre de mes multiples blessures.
En voici la preuve indéniable:
http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg
Ils m'ont aussi délestée d'une quarantaine d'écus et d'une vingtaine de sacs de maïs pour ça je n'en ai pas preuve et j'ai aussi des trous de mémoire depuis qu'on m'a laissée inanimée dans un champs.
Voilà, j'ai peu à dire si ce n'est que les faits. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le procès d'Enicnarf tenu parallèlement à celui de Boa29 était sur le point de se clôturer. Antoine déposa sur la table sa statuette fétiche... Il était loin le temps jadis où il s'amusait à couvrir son visage d'un masque vénitien... et s'assit pour rendre son verdict*

Bon dia... Nous sommes rassemblés ici pour clôturer le procès datant du 11 Mars 1459 opposant la senyora Enicnarf à la senyora Shonorah et au comté.

*Le juge arbora une moue certaine en contemplant les acteurs de ce spectacle judiciaire*

Bé... Que dire... Que dire... Votre passé personnel est lourd... Vous ne contestez point les faits reprochés si ce n'est que vous vous défendez sur la base d'une pseudo alliance matrimoniale en arguant que votre défunt époux, s'il a existé, fût l'auteur de ce crime. Serait-il mort dans la nuit du 9 au 10 Mars ou du 10 au 11 Mars de cette année car ce procès a débuté pour une affaire survenue deux jours seulement avant votre comparution icelieu? Quoiqu'il en soit, suite à votre annonce, je suis allé en quête des vélins qui pourraient confirmer cette union et l'absence de ceux-ci fût mon résultat.. N'ayant point preuve de vos déclarations par un quelconque certificat de mariage ou autre, je suis au regret de ne point pouvoir tenir compte de votre allégation.

*Il dédia un sourire brumeux à l'accusé puis se prit le menton entre deux doigts et le caressa lentement... Une poignée de secondes s'écoula tandis qu'il préparait spirituellement sa sentence basée sur la conviction qu'il s'était faite en relisant les minutes du procès sous le mandat de son prédécesseur. Le doute n'était pas permis, le témoin avait bel et bien reconnu le deuxième larron des faits dont elle se disait victime. Il cessa de caresser le relief arrondi qui se nichait sous ses lèvres.*

Etant donné que la preuve de votre union avec un homme du même nom ne fût point apportée. Etant donné que le témoignage et les déclarations de la plaignante ne laissent aucun doute sur le fait qu'elle vous reconnaisse.

Ainsi donc aux chefs d'inculpation de brigandage et de vol, définis par les articles I.3 et I.5 du Codex de notre province, sur la personne de la dòna Shonorah durant la nuit du 8 au 9 Mars 1459, je vous déclare coupable.

Etant donné que ce jugement est le énième d'une liste conséquence.

Ainsi donc au chef d'inculpation de désordre civil, défini par l'article I-7 de notre Codex, je vous déclare coupable.

En vertu de quoi, je vous condamne à une amende de 3 écus pour les frais occasionnés par votre jugement et à une peine de prison de 10 jours pour récidivisme multiple.

Sachant que vous êtes aussi capable, contrairement à votre comparse Boa, de satisfaire à une amende plus lourde [hrp: bornes imposées par la CdJ] et plus en adéquation avec les dommages occasionnés à l'encontre de la dòna Shonorah. Je vous condamne à une amende additionnelle immédiate de 50 écus recouvrant la moitié de la valeur de ce qui fût dérobé ainsi qu'au remboursement de la victime à hauteur de 50 écus dans un délais de 60 jours.

Ainsi soit-il!

*Antoine fît signe au greffier de dater le verdict... Le 8 Mai 1459... puis se tourna de nouveau vers l'assemblée et le condamné*

Senyora Enicnarf, il existe bien d'autres moyens pour vivre dans le dédale sordide de notre existence que de voler et agresser autrui. Bien, je vous souhaite un bon séjour dans les geôles de votre choix.. L'été arrivant, la fraîcheur d'un cachot doit être des plus agréables.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 53 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 15 mars
Verdict rendu le 1er mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enicnarf[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant dame Elsamarie à l'accusé messire Enicnarf. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de dame Elsamarie par Sire Enicnarf. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Enicnarf, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://i63.servimg.com/u/f63/14/43/04/65/racket10.png
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XV Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] J en ai assez de recevoir des convocations au nom de mon mari défunt , je suis Dame Enicnarf et je n'ai pas à recevoir d'accusations de brigandage en son nom[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]


[u]Verdict [/u][quote]  <la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant Donà Elsamarie représentée par l'autorité publique la procure, à Enicnarf

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-10 jours de prison pour récidivisme.
-D'une amende de 56 écus, dont 6 écus amputés dés le dépôt de ce présent verdict pour frais de justice. Les 50 écus doivent être payé à la prévôté d'Armagnac dans un délais de 20 jours.


Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le I Mai 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 6 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 18 mars 1459
Verdict rendu le 04 avril 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enicnarf [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]  Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Detarnos à l'accusé messire Enicnarf. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Detarnos par Sire Enicnarf. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Enicnarf, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img851.imageshack.us/i/attaque.png/
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XVIII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Dame Enicnarf arriva à la barre

Regardez moi, je ne ressemble pas a un homme, l�accusation n�est pas pour moi, je sais juste que j�etais avec mon ami, me promenant main dans la main quand je me suis baissée pour ramasser un objet brillant au sol, je ne me rappelle plus de rien ensuite [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] « Detarnos »
Voici son témoignage :

Votre Honneur, Mesdames , Messires de la cour, j'ais enfin et je la reconnait fort bien d'ailleurs, la femme qui lors d'un voyage nocturne, alors que j'accompagnais Dame Sengadjo, à profiter du fait que je fût prit de colique, et que par ce fait j'ais du m'arreter au bord d ela route dan sun fourré pour satisfaire un besoin naturel, vous comprendrez aisément qu edans une telle position et ayant de plus du poser armes et bouclier, j'étais un eproie facile...
Cette donzelle et son compagnon Boa29 que j'ais lui aussi formellement reconnu, après les avoirs croisé à Castelnaudary, il y à quelques semaines, n'ont point hésiter à me bastonner et même à m'assomer, pour me dérober ma bourse, cadeau de mon parrain Monseigneur Kurios qui contenait un peu plus de 60 écus, pire ils n'ont pas hésiter à me prendre mes provisions de bouche pour 4 jours et aussi un baton sculpté.
De tels individus qui visiblement semblent avoir une méthode bien roder pour parvenir à leur fin, non seulement sont de pièttres menteurs en prétendant comme le fait cette donzelle, ramasser des objets brillants, il est vrai que surtout la nuit et au fond d ema bourse, mes écus devaient brillés, elle nosu prend vraiment pour des aveugles...
Je demande réparation de cette agression, et mets toute ma confiance dans le tribunal et la justice de notre bon comté d'Armagnac pour mettre hors d enuire de tels individus.
C'est pour cette mêem raison que j'ais récement signer mon contrat de lieutenant de police de Muret.

Votre Honneur, Mesdames, messires, merci de m'avoir entendu [/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 &lt;la juge après réflexion rend son verdict&gt;

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale ici représentée par la procure, à Enicnarf.

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A 8 jours de prisons
-Une amende de 16 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 15 écus à rembourser à la prévôté de notre province dans un délais de 10 jours pour frais de dossier.
-Du remboursement auprès de la prévôté d'Armagnac & Comminges du préjudice subit par la victime fixée à 50 écus dans un délais de 10 jours à compté du dépôt de ce présent verdict.

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
&lt;La juge se leva ainsi que tout le tribunal&gt;
Fait le IV Avril 1459.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXII mars
Verdict rendu le XV mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enicnaf [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Saintjust[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Nenels à l'accusé dame Enicnarf. Nous rappellons que le prévenu peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Nenels par Dame Enicnarf. Alors qu'il faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressé sauvagement par dame Enicnarf, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img545.imageshack.us/img545/9714/sanstitretn.png
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XXII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour,
Conspiration, comment j'aurai pu faire,le jour des faits, je gisais sur le sol suite a une agression très violente sur mon ami et moi même.
Ci joint les preuves
http://img864.imageshack.us/i/180311attaqupargondemar.jpg/
Il est donc impossible que je puisse être l'auteur de ces faits.
Je demande l'annulation de ce procès dénonciation calomnieuse.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Nenels à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir votre honneur,
Que dire de plus que les faits exposés lors du réquisitoire.Je me promenais tranquillement avec ma compagne dame Evanescence lors que dame Enicnarf et son compagnon nous ont lachement assommé.
Je me suis réveillé qqs instants plus tard sentant une main détacher ma bourse et me détroussant des qqs sacs de maïs que j'avais sur moi.
J'ai bien eu le temps de voir les visage de mes agresseurs malgres l'etat de faiblesse dans lequel je me trouvais.
agresseurs,qui au passage avaient deja détroussés mon parrain Messire detarnos qqs jours plus tot.
Je me sents un peu outré devant l'accusation de cette dame ici présente de dénonciation calomnieuse.
les preuves parlent d'elles meme.
et ce n'est en aucun cas ma faute si madame brigante reconnut,ce soit fait brigander elle meme ce soir là.
le tres haut a surement deja rendu sa justice...
Je n'attend aucun dédomagement,mais juste que justice soit faite.et que cette personne cesse d'importuner d'honnete citoyen et passe un peu de temps en geole afin de songer a ces actes.

Nels se tut et retourna a sa place attendant la poursuite du proces [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge, Antoine Saintjust, venait de rendre son verdict pour le procès du comparse présumé d'Enicnarf. Il prit le temps de changer de chemise, l'ancienne commençant légèrement à sentir le roquefort pas frais recouvert d'une couche de calendos bien odorant, avant de se rendre au nouveau procès qui demandait l'ultime intervention, son verdict.*

*Parvenu dans la salle, théâtre de l'affaire Enicnarf contre le comté et Nenels, il s'installa tranquillement à sa table réservée tandis que l'assistance attendait, plus ou moins, impatiemment son discours de clôture.... Doucement, il prit en main quelques documents après avoir déposé son figuier enflammé sur le bois. Puis il se redressa tout en fixant d'un regard neutre l'accusée du moment.*

Bon dia senyora Enicnarf, nous allons finir par nous connaître intimement si rien ne change. Cela ne me réjouit guère... Sachez que je suis marié et que je ne recherche point maîtresse à mettre sous mes draps... Cessez donc de me courtiser par votre assiduité dans l'enceinte de ce tribunal... Et... Je suis confus pero vous n'êtes point mon "genre"...

*Il esquissa un sourire en direction de la prévenue*

Molt bé! Nous sommes ici réunis pour le verdict dans le procès opposant la senyora Enicnarf au comté et au senyor Nenels datant du 22 Mars 1459 pour des faits prenant place dans la nuit du 17 au 18 Mars de cette même année.

*Il déposa les documents qu'il tenait entre ses mains après avoir jeté un rapide coup d'oeil dessus et se leva devant l'assemblée*

Je n'en cuis plus de ces séances d'un ennui mortel. Quand donc serais-je enfin débarrassé des dossiers vous concernant senyora Enicnarf? Quand me laisserez-vous dans le repos de ne point vous voir devant moi? Et Richenou sait que le tableau offert est d'une laideur incomparable...

Votre défense! Votre défense! Quand il ne s'agit point d'un problème de genre... Vous vous servez de votre incompétence dans l'art du banditisme de Grands Chemins. Comme je l'ai dit à votre compagnon de vice..L'ironie du sort... Devant cette cour, devant ma personne, vous vous amusez à présenter des documents honteusement tronqués pour dissimuler ce qui pourrait être vu au-delà de l'information de votre déveine. Me prendriez-vous pour le dernier des imbéciles?

Que dois-je en conclure?

Au vu de votre preuve à décharge incomplète et de votre passé peu glorieux ne donnant aucune valeur probante à celle-ci... Au vu des propos implacables de la victime... Au vu de la preuve à charge de cette même personne qui nous informe de votre infortune et abaisse aussi la valeur de votre document...

Pour les chefs d'inculpation de vol et de brigandage, définis par les articles I-3 et I-5 de notre codex, sur la personne del senyor Nenels dans la nuit du 17 au 18 Mars 1459, je vous déclare coupable.

En vertu de quoi, je vous condamne à une amende immédiate pour frais de justice de 3 écus et à une peine de prison de dix jours pour multirécidivisme.

Contrairement à votre camarade, vous êtes dans la capacité de payer une amende immédiate punitive de 300 écus. Vous avez bien de la chance que le plaignant ne demande point de dédommagement car je me serais fait un plaisir de vous forcer à le rembourser.

Comme pour Boa, je vous préviens aussi.... La prochaine condamnation, où il serait avéré que vous avez réitéré la crapulerie d'un brigandage, ce sera la... CORDE!!!

Que cette déclaration soit prise en compte pour une prochaine condamnation pour vol et brigandage.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il!

*Le juge fit signe au greffier pour qu'il note la date du rendu de la sentence... Le 15 Mai 1459*

Que l'on me balance cette raclure de pelle à fumier au cachot en lui vidant les poches! Instamment!  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 303 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]