Albator10 (3 procés)

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Albator10

Procureur: Altania, Amadeus0
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Depuis cette loi, il n'y a que des procés pour esclavagisme. A croire que tout le monde se fiche des lois. Altania, ici en tant que Procureur, allait donc lancer une nouvelle affaire... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 3éme d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Albator10. Il est convoqué en ce jour pour Esclavagisme

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Albator10. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Liziers, Artisan, il posséde deux potagers et une boulangerie.

L'officier ayant traité ce dossier est le Sergent de Police Angelfly. Elle sera appelée pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

L'homme a employer, a plusieurs reprises, sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- 21/03 18:23 : Albator10 embauche Phamynx pour 14,00 écus

Des courriers seront envoyés chaque jour mais aucune réponse ne sera reçu.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Albator10, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les emplois non qualifiés (légumes et abattages de bêtes), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 15 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé, en rappelant qu'un haut niveau de caractéristiques ne sert à RIEN.

Avant de laisser la parole a l'accusé, voici la preuve présentée devant vous:
- http://i65.servimg.com/u/f65/12/45/79/70/affair12.jpg

Messire Albator10, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Madame la juge, je suis certain que vous avez tout compris, le sieur Albatorio est à son troisième tribunal pour esclavagiste. Un récidiviste important. Une personne quine sais pas que sa liberté s'arrête là ou commence celle des autres.

Aussi madame la Juge sans autre forme réquisitoire je vous demanderai de donner à l'accuser les même peine que dans les deux premiers jugements. Une journée d'emprisonnement et50 écus d'amende. ayant terminé son réquisitoire le procureur s'assit et attendit le reste des plaidoiries.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Angelfly"[/u][quote]angi s'avança a la barre;

Madame la juge,madame le procureur,je vien donc a la barre pour témoigner contre Albator10,suite ade multiple enfrainte a la loi pour esclavagisme.
Comme vous le savez en tant que Sergent de police au Guet de saint-Lizier,il est de mon devoir de surveiller toute infraction dans notre ville.
Suite a de nombreux courriers envoyer a l'accusé,nous n'avons jamais reçu de réponses de sa part,des proposition a l'amiable lui on été envoyé a fin de dédomagé les victimes,mais sans aucune réponses non plus de sa part,l'accusé ne c'est jamais présenter au poste de police pour au moi trouver un arrangement.Nous avons donc lancer une procédure a son encontre.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Nous, Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges dans l�affaire opposant Alabator10 au Comté d�Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable d�esclavagisme.

Considérant les lois comtales en place relatifs aux salaires et l�article 1 du codex comtal relatif à l�esclavagisme ; qu�ainsi le Sieur Albator de par son attitude est rentré en infraction envers ces lois.

Considérant les preuves fournies par la procure et le témoignage de Dame Angelfly ; considérant également la non collaboration du Sieur avec les forces publiques.

Considérant la récidive du Messire.

Messire Albator10 est condamné à :
-Une amende de 14 écus conformément à la récidive qui entraine le doublement des amendes.

L�audience est levée

Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France.

Le 30 avril 1458.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Albator10

Procureur: Altania, Amadeus0
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Depuis cette loi, il n'y a que des procés pour esclavagisme. A croire que tout le monde se fiche des lois. Altania, ici en tant que Procureur, allait donc lancer une nouvelle affaire... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 3éme d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Albator10. Il est convoqué en ce jour pour Esclavagisme. Il s'agit du deuxiéme procés pour la même infraction, avec un intervalle de 48h sur les faits.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Albator10. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Liziers, Artisan, il posséde deux potagers et une boulangerie.

L'officier ayant traité ce dossier est le Sergent de Police Angelfly. Elle sera appelée pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

L'homme a employer, a plusieurs reprises, sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- 23/03 17:43 : Albator10 embauche Atlas27 pour 14,00 écus

Des courriers seront envoyés chaque jour mais aucune réponse ne sera reçu.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Albator10, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les emplois non qualifiés (légumes et abattages de bêtes), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 15 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé, en rappelant qu'un haut niveau de caractéristiques ne sert à RIEN.

Avant de laisser la parole a l'accusé, voici la preuve présentée devant vous:
- http://i65.servimg.com/u/f65/12/45/79/70/affair11.jpg

Messire Albator10, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Dans ce second procès du sieur Albatorio, je réclamerai une continuité dans les peines qui lui seront attribuées.
Il est certain qu'il peut arriver de faire une erreur. Mais là se n'est pas le cas, mais c'est un acte purement volontaire et sensé. Ne pas se présenté une fois à un procès est oeuvre de négligence vis à vis de la loi. Une provocation au niveau de cette Cour.
Le sieur Albatorio est un récidiviste notoire.
Il fait de la provocation, du défi à cette cour. Aussi Madame la Juge. je demande une seconde peine de prison ferme d'un jour. Et une amende pouvant s'élever jusqu'à 50 écus d'amende. Il faut que cette personne apprenne à vivre et à respecter les gens, qu'il cherche à employer, et non pas comme il le fait actuellement "à exploiter" les pauvres. S'il ne veut pas apprendre par les conseils et bien que la vie et la justice lui enseigne ce qui est bon et raisonnable dans une communauté respectable.

Le procureur après son réquisitoire, se rassit et attendit que la juge donne son verdict.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Angelfly"[/u][quote]Angi est rappeler a la barre;

madame la juge,madame le procureur,en tant que sergent de police au guet de Saint lizier,mon devoir est de surveiller toute infractio comise dans notre ville,cependant l'accusé sir Albator10 n'eyant tenu compte d'aucun de mes courriers envoyé,des dédomagement lui on été proposé a l'amiable mais il ne c'est aucunement manifésté.Dans le cas échéant nous nous voyons obligés de lancé une procédure a son encontre.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Nous, Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges dans l�affaire opposant Alabator10 au Comté d�Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable d�esclavagisme.

Considérant les lois comtales en place relatifs aux salaires et l�article 1 du codex comtal relatif à l�esclavagisme ; qu�ainsi le Sieur Albator de par son attitude est rentré en infraction envers ces lois.

Considérant les preuves fournies par la procure et le témoignage de Dame Angelfly ; considérant également la non collaboration du Sieur avec les forces publiques.

Messire Albator10 est condamné à :
-Une amende de 7 écus : 5 écus pour l�infraction et 2 écus comme sanction étant donné que le Sieur ne remboursera surement jamais la victime mais que cette dernière aurait pu très bien refuser l�emploi.


L�audience est levée

Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France.

Le 30 avril 1458.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Albator10

Procureur: Altania, Amadeus0
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Depuis cette loi, il n'y a que des procés pour esclavagisme. A croire que tout le monde se fiche des lois. Altania, ici en tant que Procureur, allait donc lancer une nouvelle affaire... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 3éme d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Albator10. Il est convoqué en ce jour pour Esclavagisme. Il s'agit du troisième procés pour la même infraction, avec un intervalle de 96h sur le premier cas, 48h sur le second cas..

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Albator10. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Liziers, Artisan, il posséde deux potagers et une boulangerie.

L'officier ayant traité ce dossier est le Sergent de Police Angelfly. Elle sera appelée pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

L'homme a employer, a plusieurs reprises, sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- 26/03 08:23 : Albator10 embauche Mallard pour 14,00 écus

Des courriers seront envoyés chaque jour mais aucune réponse ne sera reçu.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Albator10, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les emplois non qualifiés (légumes et abattages de bêtes), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 15 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé, en rappelant qu'un haut niveau de caractéristiques ne sert à RIEN.

Avant de laisser la parole a l'accusé, voici la preuve présentée devant vous:
- http://i65.servimg.com/u/f65/12/45/79/70/affair10.jpg

Messire Albator10, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Le nouveau Procureur, prenant l'affaire Albatorio en cours. l'accusé ne s'étant pas présenté à l'audience, le procureur fit son réquisitoire à charge.

Madame la juge, l'accusé le sieur Albatorio, négligeant de bien vouloir nous faire l'honneur de sa présence dans ce prétoire, j'en déduit que c'est un acte d'une certaine méprise à la loi d'Armagnac.
Ce sieur est déjà accusé sur deux autres procès. C'est donc quelqu'un qui est un habituel des tribunaux et du non respect des lois. je vous demande donc Madame la juge de donner à Sieur Albatorio une peine ferme de prison et une amende, pouvant d'une part dédommager en partie la mairie, mais aussi par une autre partie l'état, je fais appel à votre sagesse et à votre sagacité, pour que la peine que vous donnerez amène le sieur Albatorio à reconsidérer son attitude pour les temps à venir.

Ayant terminer son réquisitoire le Procureur s'assit et se plongea dans leprochain dossier.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Angelfly"[/u][quote]Angi est rappeler pour la troisieme fois a la barre;

madame la juge,madame le procureur,en tant que sergent de police au guet de Saint lizier,mon devoir est de surveiller toute infractio comise dans notre ville,cependant l'accusé sir Albator10 n'eyant tenu compte d'aucun de mes courriers envoyé pour la troisieme fois en 96h, sans encore une fois se manifésté,nous nous voyons obligés de lancé une procédure a son encontre.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Nous, Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges dans l�affaire opposant Alabator10 au Comté d�Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable d�esclavagisme.

Considérant les lois comtales en place relatifs aux salaires et l�article 1 du codex comtal relatif à l�esclavagisme ; qu�ainsi le Sieur Albator de par son attitude est rentré en infraction envers ces lois.

Considérant les preuves fournies par la procure et le témoignage de Dame Angelfly ; considérant également la non collaboration du Sieur avec les forces publiques.

Considérant une autre récidive du Messire.

Messire Albator10 est condamné à :
-Une amende de 50 écus afin qu�il apprenne à se plier aux lois
-Un jour de prison

L�audience est levée

Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France.

Le 30 avril 1458.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]