Philios Enlumineur
Nombre de messages : 454 Age : 52 Localisation : Comté du Béarn - Lourdes Réputation : 0 Points : 1298 Date d'inscription : 24/02/2010
| Sujet: Bibix – TOP – Relaxe – 06 Avril 1458 Ven 14 Jan - 2:39 | |
| Bibix – 06 Avril 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Klementein Procureur de l’Accusation : Mélina Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation : Paddy …
Témoins de la défense : ... ...
Relaxe Verdict rendu le 06 Avril 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina commençait à sentir le poids de ses dossiers. Un de plus en cette journée bien remplis. Les causes se ressemblaient, mais cette recrudescence des délit l'inquiétait quelque peu. <Faisons notre travail et nous pourrons rentrée auprès des enfants!> Se disaient -elle.Cette journée commençait à être éprouvante. Il ne restait qu'à bien se concentré pour bien faire notre travail.*
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Bibix pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, le 14ieme jours de Mars 1458, Bibix a été surprise en train d'acheté tous le bois du marché de Lourdes. Comme l'action de vendre du fer n'est pas permise, la réponse de l'accusé n'était point congruente, se contredisant lui même entre action et réponse. L'accuser prétendant avoir un besoin de liquidité, il possédait une somme de plus de 300 écus. Des justification devraient être faite, l'accusé n'ayant pas nier d'avoir ormis de suivre le décret.
L'accusé fut contacter par missive par le maire Paddy. La loi enfreinte par l'accusé(e) est issue d'un décret municipal qui, pour rappel, dit ceci:
Décret comtal sur le fer
Le fer étant une denrée stratégique, ses conditions de vente sont fixés par
le présent décret:
La vente de fer est interdite hormis au Comté, aux mairies et aux personnes accréditées par eux. Le prix de vente du fer pour les particuliers se fait au prix de 20 écus. Le prix de vente du fer pour les mairies est de 19.50 écus.
Fait à Pau le 27 Avril 1456 Par Juliano Di Juliani Coms-Régent du Béarn modifié le 16 juillet 1456.
Au vue du décret les actions de l'accusé vont directement à l'encontre de celui-ci. Bibixs, vous devez répondre de vos actes.
Je vais également appeler le maire Paddy à la barre afin d'entendre son témoignage.
Je rappelle à l'accusée qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bibix se rendit au tribunal où il avait été convoqué pour la première fois. Après avoir écouté avec attention la Procureur lire l'acte d'accusation, il s'avança vers la barre à l'appel de son nom. Puis, s'adressant à la cour il dit :
Votre honneur et madame la Procureur bonjour !
Je suis Bibix, bléiculteur et forgeron de Lourdes. Merci de m'avoir proposé un avocat mais je vais assurer seul ma défense. Je viens d'écouter ce que vous avez à me reprocher et dire que je suis surpris est un faible mot par rapport à ce que j'ai entendu ! Sachez tout d'abord que je nie formellement avoir acheté tout le bois de Lourdes le 14 mars comme vous le dites. Vous devez sûrement faire erreur sur la personne madame la Procureur, je vous prie de vérifier vos documents. Par la suite, des excuses de votre part seront les bienvenues ! En ce qui concerne le fer, je n'ai jamais nié en avoir vendu. J'ai donné alors comme explication que j'avais besoin de liquidités. D'après votre acte d'accusation, Messire Paddy, maire de Lourdes, a affirmé que j'ai menti car je possédais « une somme de plus de 300 écus » ! Puisque Messire Paddy va être appelé à la barre pour témoigner, il serait très intéressant je trouve de lui demander par quelle sorcellerie il connait le contenu exact de ma bourse !! Jusqu'à preuve du contraire je suis le seul à connaître l'état de mes finances et j'affirme à nouveau ici que j'avais besoin de liquidités d'où la vente de ce fer et d'autres marchandises dont je n'avais plus l'utilité. Voici donc pourquoi ma bourse était pleine quand messire Paddy s'est permis de venir y jeter un coup d'oeil. Je note aussi que ni la quantité ni le prix auquel j'ai vendu ce fer ne sont mentionnés par l'accusation ce qui est pour le moins stupéfiant dans un tribunal qui se veut sérieux ! Vous me permettrez donc de vous donner ces valeurs qui ont leur importance : il s'agit de 3 Kg de fer vendu au prix de 20 écus, c'est à dire au prix où je les avais acheté. S'assurer que la population respecte les lois s'est bien mais essayer avant d'en comprendre l'esprit c'est mieux. Je vais donc expliquer l'esprit de cette loi au maire de Lourdes. Si cette loi a été créée c'est pour éviter que certaines personnes ne s'enrichissent en profitant de la rareté de cette matière première pour la revendre plus cher. N'ayant réalisé aucun bénéfice en revendant ces 3 Kg de fer je ne comprends donc absolument pas pourquoi je me retrouve devant ce tribunal ! J'aurais certes pu demander avant une autorisation à la mairie mais 2 choses m'en ont dissuadé . Premièrement la quantité que je souhaitais vendre : juste 3 kilos ! Même si je reconnais que le fer est une marchandise stratégique, je ne pense pas que mettre 3 kilos de fer en vente sur le marché de Lourdes sans prévenir remette en cause la sécurité de notre comté. Deuxièmement, j'avais quelques jours auparavant envoyé un courrier à messire Paddy pour le féliciter de son élection à la tête de la mairie vu que j'étais moi aussi candidat à ce poste. Messire Paddy n'a même pas daigné me répondre, ne respectant pas ainsi sa propre parole, dès le premier jour, puisqu'il avait promis durant la campagne de répondre très rapidement au courrier des lourdais... Toujours est-il que ces deux raisons ne m'ont pas incité à envoyer un nouveau courrier à messire Paddy. En revanche, après avoir constaté que j'avais vendu du fer, messire Paddy a retrouvé en moins d'une journée le chemin de son encrier... Durant l'échange de courriers qui s'en est suivi, il m'a dit que si je lui avais demandé avant une autorisation il me l'aurait accordée. Donc pour lui, la vente de ces 3 Kg de fer ne pose pas problème. Dans ce cas, je me demande à nouveau ce que je fais dans ce tribunal !! Ce que l'on me reproche en fait, ce n'est pas d'avoir vendu du fer mais c'est de ne pas avoir prévenu avant. Cela vaut-il une accusation pour « trouble à l'ordre public » ? En quoi le fait de ne pas envoyer un courrier trouble-t-il l'ordre public ? Cela vaut-il le coup de faire dépenser de l'argent au comté (c'est à dire l'argent des Béarnais) pour organiser un procès et de déranger la cour ? Je ne le pense pas. En tout cas, moi en tant que maire je ne l'aurait pas fait. Pour finir, puisque cela n'est pas précisé non plus, je dois vous dire ce que sont devenus ces fameux 3 Kg de fer. Eh bien un a été acheté par un forgeron de Lourdes nommé Legolas6 et les 2 autres ont été acheté par la mairie de Lourdes. Même pas achetés par des étrangers ! Pas encore de quoi mettre en procès le vendeur !! Vous vouliez de moi des justifications, je vous les ai données. Permettez-moi à présent de retourner à ma place afin d'écouter la suite de ce procès.
Bibix retourna s'assoir à sa place. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Mélina farfouilla dans ses papier et rougis. Elle avait effectivement fait une bourde en mélangeant deux dossier lors de l'énoncer de l'acte d'accusation. Une fois la rougeur quelque peu estomper de son visage elle repris en main le bon dossier, et fit attention cette fois à ne pas bafouiller*
- Votre honneur, bibix, béarnais présent. Il est vrai que lors de mon énoncer d'Acte d'accusation, je vous ai accuser pour du bois lorsque vous n'êtes nul responsable. Veuillez accepter mes sincères excuses. Par contre, ce qui nous amène ici n'est pas une perte de temps. Si tous serait libre d'agir contre la loi, ceci deviendrait vite le chaos en Béarn et déstabiliserait notre bon marché et toute l'économie qui s'en suit. Oui, l'accusé reconnait qu'il aurait pu demander la permission, mais qu'en toute connaissance de cause il préféra pour quelques raisons que ce soit, ignorer la loi. Ce qui me trouble le plus dans cette affaire, c'est que lui même avoue qu'il était candidat à la mairie et ne suis même pas la loi. Comme nul ne peut ignorer la loi, tous doivent suivre ceux-ci. C'est pourquoi. Sur ce votre honneur, je propose 3 jours d'intérêt public accompagner de 3 écus d'amende, pour réparer son infraction et peut être réfléchir à deux fois avant d'ignorer la loi volontairement. Je vous remercie votre honneur. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur, madame la procureur,
Je remercie tout d'abord la procureur d'avoir reconnu son erreur dans l'acte d'accusation. Je ne vois donc pas comment le tribunal pourrait me juger coupable pour des faits dont la procureur elle-même reconnaît que je n'ai pas commis. Je demande donc à être relaxé.
En ce qui concerne le fer, dont il n'est d'ailleurs pas mentionné dans l'acte d'accusation ce que j'ai fait avec (encore un motif pour me relaxer), j'ai toujours reconnu en avoir vendu 3 Kg ce qui prouve ma bonne foi dans cette affaire. Je pense vraiment ne pas avoir mis en danger le Comté par mon acte, au contraire, je pense qu'il est tout à mon honneur de ne pas avoir gardé pour moi cette marchandise rare dont je n'avais pas besoin. En plus, sur les 3 Kg que j'ai vendu, la mairie en a récupéré 2 et un forgeron le 3ème sans que personne ne perde le moindre centime !
Je suis certainement coupable de ne pas en avoir averti le maire, j'en ai donné avant la raison. Messire Paddy a dit qu'il aurait préféré ne pas avoir à déposer plainte contre moi mais je n'en crois pas un mot vu que ce procès sert en fait ses propres intérêts. En effet, je ne l'ai pas précisé dans ma première plaidoirie mais puisque la procureur l'a mentionné, je vous confirme votre honneur que je suis régulièrement l'adversaire politique de messire Paddy aux élections municipales de Lourdes (je vois au passage qu'elle est bien renseignée, on se demande bien par qui...). Cette précision a toute son importance car on comprend mieux maintenant, vu la rédaction de l'acte d'accusation, l'empressement à me mettre en procès. On comprend mieux aussi pourquoi, comme cela aurait été fait avec n'importe qui, la mairie ne s'est pas contentée d'un avertissement écrit à mon égard vu la faible importance de ma faute ou n'a même pas cherché à trouver un arrangement pour la seule stère sur les 3 qu'elle n'a pas récupéré. Jamais la mairie n'a eu à me faire le moindre reproche depuis que je vis à Lourdes, et là, au premier écart de ma part, elle me met directement en procès alors que je n'ai même pas réalisé 1 centime de bénéfice dans l'opération. Cela frise le ridicule et on voit bien que cela ne coûte rien à messire Paddy d'organiser un procès contrairement au Comté.
D'autre part, je regrette bien que messire Paddy n'ait pas expliqué devant le tribunal par quelle sorcellerie il avait eu connaissance du contenu de ma bourse afin de justifier ses accusations de mensonges à mon égard. Son absence de réponse ne peut qu'interpeller quant à la véracité de ses propos.
Pour finir, puisque messire Paddy est si pointilleux sur les décrets, je dépose ici officiellement une plainte contre lui pour diffamation (trouble à l'ordre public). Il a en effet déclaré sur la halle de Lourdes et devant plusieurs témoins que j'étais responsable de la chute des prix des marchandises sur le marché de notre ville. Il a brandit pour appuyer ses déclarations une preuve irréfutable : un acte de vente de ma part de 10 sacs de blés !! Je rappelle à la cour que je suis bléiculteur... Ayant utilisé ce procès et ces fausses déclarations pour me discréditer au yeux des Lourdais et se faire réélire maire, je demande à ce qu'il soit traduit en justice soit pour produire des preuves un peu plus crédibles pour justifier ses graves accusations soit pour être puni s'il en est incapable. J'ai confiance en la justice du Béarn et j'ose espérer que ma demande aboutira même si messire Paddy se trouve être un ancien juge.
J'en ai terminé votre honneur, merci de m'avoir écouté. Vive le Béarn !
Bibix retourne s'assoir pour attendre le verdict. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Paddy à la barre :
Pour la troisième affaire du jour, tout le monde était présent et après avoir entendu l'accusation et la défense il prit à son tour la parole.
Madame le juge, madame le procureur. Croyez moi que j'aurai préféré ne pas à avoir déposer plainte contre messire Bibix ici présent mais je pense que les décrets et lois sont applicables de la même manière à tous et qu'il nous appartient en tant qu'érudits à être irréprochables.
Le 14 mars dernier je vois que Messire Bibix procède à la vente de fer sur le marché de Lourdes et je lui fait remarquer qu'il est en infraction avec le décret comtal sur la commercialisation de ce métal. Celui ci est alors monté sur ses grands chevaux au lieu de proposer un règlement à l'amiable comme cela est toujours préférable.
Il ne s'agit que de 3 kg de fer nous dit-il... et alors ? le jeune homme tout à l'heure aurait tout aussi bien pu nous dire... il ne s'agit que de 18 stères de bois ! Après tout cela représente à peine plus que 3 kg de fer. Mais il n'y a nulle indication dans le décret comtal sur le fer que l'on puisse en commercialiser en douce 3 kg.
Besoin d'écus nous dit-il... C'est une chose qui arrive mais quand je vois que Messire Bibix dans le même a mis sur le marché des dizaines de sacs de blé, des seaux et des couteaux, cela montre qu'il a été négligent et qu'il a préféré stocker ses récoltes et productions plutôt que de les vendre au fur et à mesure.
Et il arrive régulièrement que de habitants de notre ville... voire des voyageurs viennent à la rencontre du maire exposer une difficulté momentanée et demandent si la mairie ne pourrait pas leur acheter quelques marchandises afin qu'ils puissent assurer les dépenses courantes du jour. Jamais le maire que je suis n'a refusé de dépanner ainsi les gens quel qu'il soit... Donc comme tout un chacun, il aurait pu venir exposer son problème à la mairie.
J'en ai terminé et je vous remercie de m'avoir écouté. - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Klementein avait suivi ce procès quelque peu brouillon dans sa forme... *
Messer Bibix, Accusé, levez-vous afin d'entendre notre sentence.
Attendu que l'acte d'accusation ne concerne pas ce dossier, Attendu que le réquisitoire n'a que trop partiellement rectifié l'acte d'accusation, Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi, Attendu que l'accusé connait la loi transgressée, Attendu que l'accusé a reconnu les actes qui auraient du initialement être dans l'acte d'accusation, Attendu que l'accusé a déjà tenté de se faire élire à la mairie de la ville de Lourdes,
Nous, Klementein, Juge du Béarn, en ce 06 du mois d'Avril 1458, déclarons messer Bibix innocent des faits qui lui sont reprochés, et pour cela déclarons la relaxe. Cependant, demandons à messer Bibix excuses publiques en gargote de Lourdes, afin de demander pardon pour cet acte de transgression de la loi lourdaise sur la vente de fer. Nous précisons également que récidive ne recevra par pareille clémence et enjoignons donc l'accusé à ne plus enfreindre les lois.
Veuillez libérer la salle, d'autres procès attendent ! | |
|