Oldtimer Copiste
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| Sujet: Dinalice - TOP - Relaxe - 29 avril 1458 Ven 28 Mai - 12:04 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .tristan. Accusé : Dinalice Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Dinalice pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusée. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Honorabilissime juge, le bonsoir. Peut-être-pas-très-honorable accusée, le bon... Ha non, tiens. Personne.
Bon, hé bien il me faudra exercer ici sans public: les artistes sont de grands incompris, on me l'avait toujours dit.
Puisque le dossier de cette affaire est un néant abyssal, sans aucune notification des services de la prévôté comme il devrait en aller étant donné leur charte, je ne peux que demander la relaxe, faute d'éléments. Pas un témoin, rien... On ne sait pas si oui ou non cette personne est étrangère au Maine, on ne sait pas si elle y est venue, combien de temps elle y est restée, si elle y est encore...
Bref, une perte de temps, et d'argent. Et pas seulement parce que le temps c'est de l'argent, malgré ce qu'on pourrait penser. Il y a aussi un cruel manque d'opportunité de corruption, ici.
Tristan de Sombres Maux, le 29 avril. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Verdict de la Cour
Je dois avouer, Suprêmissime Procureur, que ces procès à vide commencent à m'énerver.
Ce n'est pas tant le fait d'exercer dans une salle vide... Cela, ça peut aller encore... Mais plutôt qu'ils s'en vont le plus loin possible, sans prendre la peine de laisser quelques écus sur nos bureaux...
Un manque flagrant de politesse. Ce n'est pas parce qu'ils savent que nous allons les relaxer qu'il ne faut pas se défendre. J'en pendrais bien un pour l'exemple.
Mais, comme le préconise notre "Petit guide du magistrat corrompu", la mort n'est pas solution car elle met à mal toute possibilité de pot-de-vin futur.
Ainsi, en espérant revoir ce... *Cherche dans ses papiers, son assistant lui souffle le nom* Dinalice dans le Maine - avec quelques écus pour nous, et un laissez-passer -, nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe de l'ingoble coupa... l'accusé.
Suprêmissime Procureur, la séance est levée. | |
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