Reves

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Novembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 5 Novembre 1458
Verdict rendu le 19 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Reves[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce cinq novembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Reves.

Accusé, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché pour pour les 4 et 5 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.

J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Devant le silence de l'accusé, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Rosealine à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :
A la Cour de Justice du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Messire Reves se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 4 décembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 décembre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon. [/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Aussi futile puisse être le fait de répondre à un courrier, aussi bête sera la sentence.

Ce genre de procès semblent être une perte de temps temps pour les accusés que pour le Duché, à cet effet, nous nous restreindrons à un verdict concis.

*Un coup d'œil sur sa loutre qui feuilletait ses dossiers, de petites lorgnettes apposées sur son museau, puis le Juge repris:*

En ce dix neuf décembre 1458 va être prononcé le jugement de damoiselle Reves, une paysanne Angevine ayant traversé notre Duché pour une raison pour l'heure ignorée, sans disposer d'une dérogation.

Vu lesdits décrets de fermeture des frontières ainsi que l'article 624-2b;

Attendu en effet le silence de l'accusée,

Attendu que la bourse de cette femme n'est pas sans restes;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et donnons raison au réquisitoire de notre procureur en l'amendant de 15 écus et l'emprisonnant pour une journée.

Ceci étant dit, garde, emmenez là!

*Prise de cours, l'amphibienne à poil ras manqua de lâcher son maillet avant de le faire retentir par deux fois.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]