Louvetier

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Novembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 11 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Louvetier[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce onze novembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Louvetier.

Accusé, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché depuis le 4 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.

J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Messire bonjour.

Vous m'accusez d'avoir violé vos frontières.
Effectivement, je les ai passées, mais avec un accord de la mairesse d'Alençon, dame Grenat, à qui j'ai vendu, en deux voyages, pas loin de 100 sacs de maïs, une trentaine de pains, deux ou trois barques, je ne sais plus, et deux charrettes pour l'aider à remettre à flots un marché souffrant et à nourrir les habitants de votre capitale.

Je trouve les remerciements de ce duché intéressants : un procès contre des sacs de maïs vendus à 2,95 écus, des barques à 90 écus, des pains à 5,80 ... et pas de salaire pris à la mairie pour les 8 jours de voyage (deux allers-retours depuis Montmirail).

J'ai si vous le désirez, encore les preuves des dernières ventes faites à la mairie.

En échange de ces ventes, et pour me dédommager des frais de voyage, dame Grenat m'a autorisé a mettre en vente des vêtements, des légumes, des charrettes et probablement encore quelques babioles, ce que j'ai fait. Mais je préfère vous prévenir de suite, cela évitera à vos grattes papiers de venir encore me chercher manu militari dans le monastère où je coule des jours tranquilles entre jeûne et prières.
Maintenant, n'en plaise ou déplaise à votre honneur, je vais me retirer, rentrer chez moi, et qui sait, revenir assurer de quoi manger aux gens de ce duché, c'est à dire pallier à vos manquements.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Devant le silence de l'accusé, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]La défense a appelé Rosealine à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :

*Après avoir écouté la plaidoirie de l'accusé et remarqué qu'il ne manquait pas de culot, la Prévôt prit la parole.*

Pour commencer, ce n'est pas à Dame Grenat d'autoriser qui que ce soit de venir à Alençon. Si c'était le cas, vous n'auriez pas reçu un courrier le 29 novembre vous informant que vous étiez sans laissez-passer à Alençon. Courrier auquel vous n'avez pas eu la correction de répondre. Vous êtes parti le lendemain pour revenir le 4 décembre.

Mais cette excuse n'explique pas votre présence à Mortagne du 4 au 17 octobre, toujours sans laissez-passer. Vous avez reçu un courrier de la douane de Mortagne, là encore, vous n'avez pas daigné répondre.
Alors ne dites pas que vous n'étiez pas informé. Vous êtes de mauvaise foi tout simplement.

*Elle s'adressa ensuite à la Cour.*

Comme la très grande majorité, pour ne pas dire la totalité, des étrangers se retrouvant devant vous pour absence de laissez-passer, Messire Louvetier fait preuve de mauvaise foi. Plusieurs fois informé, il ne pouvait ignorer qu'un laissez-passer était nécessaire pour venir en Alençon. Il avait de plus très largement le temps de se justifier et de régulariser sa situation, ce qu'il n'a jamais fait.

J'espère que vous lui ferez passer l'envie de se moquer de nous...[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Aussi futile puisse être le fait de répondre à un courrier, aussi bête sera la sentence.

Ce genre de procès semblent être une perte de temps temps pour les accusés que pour le Duché, à cet effet, nous nous restreindrons à un verdict concis.

*Un cout d'�il sur sa loutre qui feuilletait ses dossiers, de petites lorgnettes apposées sur son museau, puis le Juge repris:*

En ce vingt six décembre 1458 va être prononcé le jugement de messer Louvetier, un artisan Mainois ayant traversé notre Duché pour une raison pour l'heure ignorée, sans disposer d'une dérogation.

Avant toute chose, nous espérons que son Noël s'est festoyé aussi brillamment que le notre.
Mais... tout a une fin.

Vu lesdits décrets de fermeture des frontières ainsi que l'article 624-2b;

Attendu en effet le silence de l'accusée,

Attendu que la bourse de cette femme n'est pas sans restes;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et donnons raison au réquisitoire de notre procureur en l'amendant de 15 écus et l'emprisonnant pour une journée.

Ceci étant dit, garde, emmenez là!

*Prise de cours, l'amphibienne à poil ras manqua de lâcher son maillet lorsqu'elle frappa sur le pupitre.*[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]