deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Alilou1100 Sam 4 Déc - 0:15 | |
| Casier Judiciaire de Alilou1100 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Alilou1100 Sam 4 Déc - 0:16 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458 Procès instruit le 15 novembre 1458 Verdict rendu le 19 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Alilou1100
Procureur: Elisabeth Stilton Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour. Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce quinzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Alilou1100.
Cette personne est entrée, le 12 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458 confirmé par le décret du 17 Juillet 1458. SAns compter qu'elle ne réponds pas aux courriers.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers, Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes. De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants - les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché - que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants - que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé - que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
- Spoiler:
- Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées. Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse. Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse. Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant. Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission. Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour
messire le juge
je reconnais d'avoir commis une grosse erreur et je demande votre pardon car ma tète est ailleurs ,j'ai était racketté dernièrement et j'ai tout perdu même mes compagnons
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Levation du postérieur stiltonien.
Madame le juge, le prévenu reconnait les faits. Je demande qu'il soit condamné à 5 jours de mine puis qu'il quitte le duché sous 3 jours une fois sa peine purgée. En cas de non respect de la décision de justice qu'il soit averti qu'il sera condamné plus sévèrement pour non respect d'une décision de justice.
Retour au siège si confortable de procureur.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour tout le monde
j'ai rien a ajouté
- Témoin n°1 de l’accusation : Nralen
- Citation :
- Nralen arriva en courant au tribunal faisant tomber ses papiers par terres .Il entra dans la salle essoufflée
Bon...Jour vot...re honn...eur !
Veu...illez m'ex....cuser de mon retard !
nralen reprit son souffle et poursuivit
Le 12 novembre 1458 , pendant que j'étais à mon poste de guet j'aperçus messire Alilou1100 ,une personnes dont je n'avais jamais vu le visage .J'entreprit de rentrée en contact avec cet individu qui me donna son nom .En l'espace d'un instant ,le temps de vérifier mes papiers ,l'individu avait disparu !
Nralen prit une gorgée de son outre et poursuivit .
J'ai décider d'envoyer un pigeon à ce messire ,je reconnais que mon pigeon est certes vieux mais il est arrivé à bon port ! car le message à sa patte était détacher ! Mais ce ne l'a pas pousser à me répondre car je n'ai reçu de sa part aucun pigeon ou tout autre message de sa part !
Ce type d'individu montre bien le foutisme de certains voyageur vis à vis de nos lois et décrets !
Nralen reprit une gorgée de son outre et termina
En espérant que mon témoignage puisse vous êtres d'une utilité .
Mes respects votre honneur !
Nralen se retira au fond de la salle et continua à écouter
- Verdict
- Citation :
- Bien puisque tout semble être entendu dans cette affaire , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable le sieur Alilou1100 des griefs qui lui sont portés . Il devra dont s'acquitter d'une peine de 4 jours de travaux à la mine , dont il devra justifier auprès du JAP, Deedee et d'une amende de 5 écus . Il lui est aussi demandé de quitter le sol Normand à la fin de sa peine , sachant que nous lui accordons un délai de 3 jours pour rejoindre et passer les frontières normandes .
Fait à Rouen , le 19 novembre 1458.
Prud de Normandie , Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
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