Ahrya - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ahrya]Ahrya[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry

[b][u]Témoins :[/u][/b]
Pas de témoin.


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 4 jours de prison, 2 mois de bannissement du Berry.

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce huitième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, dame Ahrya mise en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .

« Dame Ahrya, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusée selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Velden sur les chemins de Châteauroux . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://img810.imageshack.us/img810/9525/racket1.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusée *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
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[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
profiter d'un homme à terre pour le détrousser n'est pas bien glorieux ...
Que la honte soit sur cette femme !

La procure requiert une amende de 100 écus et le bannissement de cette vilaine !
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[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** Une femme. Voilà qui changeait quelque peu le juge de la bande de vauriens qu il venait de condamner. Malheureusement pour Alfred, l inculpée ne se trouvait point au tribunal. Point de plaisir des yeux, messire juge !

Après une petite moue, s apercevant qu il allait encore rendre un jugement dans le vent, il frappa trois coups de son maillet fumant, qui demandait grâce : Blam ! Blam ! Blam !***

 « Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Ahrya,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que la dénommée Ahrya  a attaqué, le 8 novembre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Ahrya  coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présentée à son procès, ni se s y est faite représenter,
Attendu que la coupable a déjà été condamnée en Berry pour des faits similaires,
Attendu qu il s agit en conséquence d une récidive,

La Cour condamne la dénommée Ahrya  à 4 jours de prison et 2 mois de bannissement du Berry à compter de ce jour, son état d indigence interdisant de la condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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