Crategos – x.x.1455 – C – TOP (Marché)

[quote][b][color=indigo] Crategos – XX 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)

Accusé : Crategos
Accusation : Hugoruth

Témoins de l’accusation :
:arrow: Cricriultras
:arrow: Ysandre

Témoins de la défense :
:arrow: Johanara
:arrow: Scanx007

[/color][color=red]Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 40 écus
Verdict le  06 décembre 1455[/color][/b]

[quote][b][color=indigo]Acte d’accusation :[/color][/b] Votre Honneur,

Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :

Crategos a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :

«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»

Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:

http://img104.imageshack.us/img104/5818/evenement20novviandecratn9.png
http://img511.imageshack.us/img511/7572/venteviandecrategos20novn2.png
http://img511.imageshack.us/img511/5915/venteviande1crategos20nge5.png
http://img156.imageshack.us/img156/6259/evenements21achatfarinelf9.png
http://img102.imageshack.us/img102/2916/ventefarinecrategos21notf6.png

En conséquence, je demande l’inculpation de Crategos pour Escroquerie.

L’accusé est un érudit originaire de St Aignan, en Berry

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537. L’arrêté est quant à lui affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Châteauroux, à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7121603#7121603.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 5 jours de prison de geôles
- 500 écus d’amende
- Le bannissement du Berry

Que le procès commence !

Hugoruth, Procureur du Berry [/quote]

[quote][b][color=indigo]Première plaidoirie de la défense :[/color][/b] Crategos s’avance à son tour à la barre. Il salue respectueusement l’assemblée et Madame le Juge.

Je ne nierai pas les ventes dont on m’accuse. J’avais mis tout en œuvre pour respecter la loi. Je voulais vraiment tout faire pour redorer mon blason, pouvoir lire dans le regard de ma fiancée de la fierté. Cela est passé par mon engagement dans le conflit contre la Touraine et mon entière disponibilité au service de messire Scanx et de son armée.
Je n’ai guère vendu beaucoup à Bourges et ce que j’ai vendu, je l’ai fait principalement dans l’optique d’aider ma mie qui m’avait envoyé un pigeon m’avertissant de ce malheureux événement qui lui est arrivé entre Bourbon et Bourges. En effet, Aldara a été vandalisée par messire Polo13090 et a tout perdu, elle se retrouvait sans le sou. Je lui ai évité la famine par transfert d’argent via des miches, argent que j’avais eu grâce à mon maigre inventaire que j’avais avec moi à Bourges.
J’avais aussi mis mon appartement en tant que résidence principale pour éviter tout malentendu et j’ai pris grand soin à ne pas concurrencer les nobles artisans berruyers.

Si toutefois, comme il semblerait, j’ai occasionné par cet acte un trouble à l’ordre public ou encore une escroquerie, je m’en excuse bien bas car cela n’était nullement mon intention. J’aime le Berry, j’y ai tous mes amis, mes biens et ma vie est si heureuse depuis que je suis à Saint-Aignan que mon cœur est à cet instant déchiré devant les délits dont on m’accuse. J’ai toujours voulu aider ce duché qui m’est si cher, qui m’a aidé dans les moments difficiles.
Je vous transmets dès à présent la preuve de ma possession d’appartement à Bourges ainsi que le fait que je n’ai pas été en mesure de l’acheter depuis l’ouverture de ce procès. En effet, j’ai été accusé une fois rentré à Saint-Aignan. Il m’a fallu retourner à Bourges pour vous donner cette preuve aujourd’hui. Et donc j’ai pris soin de prendre cette preuve qui montre bien que je n’ai pas pris 500 écus avec moi à Saint-Aignan pour acheter un appartement à Bourges une fois arrivé.
Voici mon adresse :

http://img145.imageshack.us/img145/8392/appartementza7.jpg
http://img503.imageshack.us/img503/9643/preuvevoyagewl3.jpg

Je voudrais terminer par ceci, si vous me le permettez :

Vive les Berrichons, vive les Berrichonnes, vive le Berry !

Crategos se retire tout en saluant à nouveau avec déférence ses auditeurs [/quote]

[quote][b][color=indigo]Réquisitoire de l’accusation :[/color][/b] Votre Honneur,

Nous sommes ici devant une affaire assez complexe. Les faits stricto sensu étaient pourtant clairs et prouvés. L’accusé a bel et bien vendu des marchandises sur le marché de Bourges. L’affaire aurait pu être vite entendue si un fait, unique à ce jour, ne changeait profondément la face du jugement.

L’accusé possède en effet un appartement à Bourges. Or, la l’arrêté municipal prévoit

«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»

Vous l’aurez donc compris, nous allons être amenés à statuer sur la considération suivante :
« Posséder un appartement à Bourges permet-il d’être résident de Bourges et donc de vendre sur le marché ». Pour tenter de répondre à cette question, replongeons-nous aux racines de cet arrêté. Car quand la loi est floue, il faut nous fier à son esprit.

A l’origine, cet arrêté avait pour but la protection du marché de Bourges, à l’époque prit d’assaut par les artisans et paysans des villages alentours qui venaient y vendre leurs produits plus cher et plus vite que dans leur village. Ainsi, il fallait, par cet arrêté, permettre aux artisans et paysans berruyers de vendre leurs produits et de gagner leur vie.

Or, posséder un appartement à Bourges ne permet pas d’être considéré comme un producteur berruyer. Et il apparaît clairement, à mon sens, que c’est justement ce qui faisait l’objet de cet arrêté. Les marchandises vendues par le Sieur Crategos n’ont donc en aucune façon été fabriquées à Bourges. Elles furent produites à St Aignan, ou achetées sur d’autres marchés. Et le résultat, c’est un marché berruyer avec des produits étrangers, constat que voulait éviter Htfrisson quand il mit en place cet arrêté.

Le jugement que vous rendre, Votre Honneur, fera jurisprudence dans l’Histoire judiciaire du Berry. Il règlera ce cas une fois, pour toutes. Nous ne pouvons acquitter l’accusé sans craindre de voir le marché de Bourges être envahie par des étrangers qui, possédant un appartement, viendraient écouler des productions castelroussines, sancerroises ou st aignanaises. Pour toutes ces raisons, et afin de conserver l’esprit de l’arrêté protectionniste mis en place par Hrfrisson, je vous demande, Votre Honneur, de condamner le Sieur Crategos à une amende de 50 écus.

Je vous remercie, Votre Honneur

Hugoruth,
Procureur du Berry [/quote]

[quote][b][color=indigo]Dernière plaidoirie de la défense :[/color][/b] Crategos s'avance une dernière fois devant de la barre. Il n'avait rien perdu des dires du procureur. Comment cela se pouvait-il? Avait-il bien entendu? Crategos avait été motivé uniquement à aider sa moitié dont l'existence même dépendait. Votre Honneur, depuis mon arrivée en cette belle terre, je me suis fixé comme objectif de l'aimer, de la servir et cela me déchire le coeur d'assister à cela.
J'accepterai votre jugement qui sera juste et impartial. Si vous estimez à 50 écus l'amende pour avoir sauvé la vie de ma raison d'être, alors je payerai cette somme.
Je l'affirme haut et clair, je n'aurais pas agi autrement car la vie de ma fiancée vaut plus que la mienne, vaut plus que tout l'or de ce monde.
Crategos ému se retira tout en saluant et Madame la Juge et l'assemblée. [/quote][/quote]

[size=10][b][Suite et fin (taille trop importante pour un seul message)][/b][/size]

[quote][quote][b][color=indigo]La défense a appelé [/color] Johanara [color=indigo]à la barre :[/color][/b] Voici son témoignage :
Votre honneur , monsieur le procureur ,

mon témoignage ira dans le même sens que celui de dame Cricri. Les peines demandées sont beaucoup trop lourdes pour un tel délit. Ayant moi même été maire durant trois mandats, j'ai été à maintes reprises témoin des mêmes faits et si nous devions bannir tous ceux qui vendent sans autorisation sur le marché , il ne resterait plus grand monde en Berry. Je pense sincérement qu'un avertissement sous forme d'amende suffira. Et à mon humble avis le condamner à 500 écus d'amende serait exessif. Quand à la prison , laissez de la place pour les brigands , meurtriers , traitres et autre vermine!

Crategos est un honnête citoyen , je n'ai jamais eu durant mes trois mandats de maire à me plaindre de lui. Votre honneur , je vous prie de ne pas être trop dure...

Merci.


*Johanara était tout simplement outrée par les peines demandées par le procureur. Une mauvaise blague peut être... *
 [/quote]

[quote][b][color=indigo]La défense a appelé [/color] Scanx007 [color=indigo]à la barre :[/color][/b] Voici son témoignage :
Monsieur , le Procureur ,Madame le juge,bonjour .

Je viens me presenter aujourd'hui pour confirmer se que j'ai dit au poste de police ,a savoir que Sieur Crategos, ici present, a rendu service au Berry en servant celui-ci aupres de moi lors de la liberation de Chateauroux ,effectivement ,cette personne a été l'une des premiere a repondre present lors de ma formation d'armée.

Monsieur le Procureur , Madame le Juge ,je n'ai rien a ajouté .Je vous souhaites une bonne journée.  [/quote]

[quote][b][color=indigo]L’accusation a appelé [/color] Cricriultras [color=indigo]à la barre :[/color][/b] Voici son témoignage :
Cricri s'approche de la barre, Votre Honneur, messieurs,

Je suis ici pour l'affaire concernant cratégos, en effet il a dérogé à l'arrêté pris par un ancien Maire et qui est toujours en vigueur concernant la mise en vente de marchandises sur le Marché de Bourges.
Je l'en ai informé à chaque fois que je m'en suis apperçue et à chaque fois il les a enlevées, si j'ai déposé un dossier pour trouble à l'ordre public c'est parcequ'il ne tenait pas compte de cet arrêté, il fallait que je le lui rappelle à chacune de ces visites d'où mes nombreux courriers. Cratégos me disant qu'il voulait aider Bourges et qu'il y mettait des marchandises manquantes, je lui ai fait comprendre qu'il fallait qu'il m'en demande autorisation...... chose qu'il a comprise je pense mais un peu tard......
Mais je ne suis pas un bourreau, je ne veux la mort de personne, excusez moi Mr le procureur mais je trouve que les peines demandées sont un peu dures pour la faute commise.Je m'en voudrait d'avoir provoqué une telle sentence.....
5 jours de prison de geôles
- 500 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
Je ne souhaite pas ça, je souhaite simplement que Cratégos comprenne qu'il ne peut faire n'importe quoi et je pense qu'il l'a compris suite à une missive qu'il m'a adressée et qu'un jour de prison et une amende seraient bien suffisants.
J'en appelle donc à votre clémence Madame
le Juge, bien que j'ai moi même demandé ce procés, mais je pense vraiment que Crategos ne commettra plus de faute de ce genre.
Je vous remercie de m'avoir écouté, Cricri quitta la barre et rejoignit sa place en attendant le jugement, qu'elle espérait tout de même clément à l'égard de Cratégos, car elle ne souhaitait ni sa mort ni son bannissement. Mais elle espérait qu'il comprendrait la leçon ......elle eut une pensée pour Aldara. [/quote]

[quote][b][color=indigo]L’accusation a appelé [/color] Ysandre [color=indigo]à la barre :[/color][/b] Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Ce qui nous intéresse à ce jour concerne un homme que je connais fort bien.
Messire Crategos est aujourd’hui présent parmi nous afin de s’expliquer une vente de denrées sur le marché de Bourges.
Mon client admet sans difficulté sa responsabilité dans l’affaire qui l’oppose à la mairie de Bourges.

Pour mieux le comprendre, il est un fait que vous ne devez pas, votre Honneur, ignorer.
Damoiselle Aldara, sa promise, a subi peu avant une terrible agression sur un chemin alors qu’elle regagnait tranquillement notre capitale berrichonne.
Le vil coupe jarrets qui s’est trouvé sur sa route n’a pas hésité à détrousser la pauvre enfant et à la laisser inanimée sur le bord du chemin, dépossédée de tous ses biens…
Après une journée de travail à Bourges, la douce Aldara a pu néanmoins acheter deux miches de pains que Crategos avait pris soin de vendre à deux écus sur le marché à son intention.
Grâce à l’obtention de ces deux miches, le brave homme inquiet pour sa belle qui s’amaigrissait à vue d’œil, pouvait ainsi espérer lui faire parvenir via quelques transactions, de beaux écus afin que la demoiselle puisse manger à sa faim.
Des ventes de denrées s’imposèrent donc à lui afin de recueillir de quoi aider convenablement sa promise.

Mon client n’a aucunement voulu nuire en quoi que ce soit à Dame Cricriultra, nous le savons tous. Elle-même, clairvoyante, ne souhaite pas qu’il écope d’une trop lourde peine compte tenu du peu de conséquence du délit supposé.
Il faut ajouter que l’accusé a lui-même proposé de retirer ses marchandises du marché à Madame le bourgmestre qui s’est montrée d’ailleurs fort compréhensive et tolérante, nous nous devons de le souligner..
Il est entendu que ce dernier a procédé à quelques ventes sans avoir pris la peine auparavant de s’informer du décret en vigueur en ce village :

«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»

Or, à sa décharge, Messire Crategos possède depuis son arrivée en Berry, un très joli appartement bien situé, au cœur de la ville.

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De ce fait, je comprends fort bien que notre ami se sente aussi berruyer que ses voisins de pallier…
En fonction de cette information, vous conviendrez sans peine que l’accusation faite à mon client n’a plus lieu d’être. Crategos réside sans conteste à Bourges, le décret ne le concerne aucunement.
Cet homme, qui a si vaillamment défendu notre duché lors du triste conflit nous opposant à la Touraine, alors que son arrivée en Berry ne datait que de quelques jours, cet homme qui a couru au secours d’Aldara sans hésitation aucune ne mérite pas, à mon sens, ni la lourde amende requise ni les geôles et encore moins le bannissement !
Avec respect, je vous demande Madame le Juge, la relaxe.
Merci d’avoir prit la peine de m’écouter.[/quote]

[quote][b][color=indigo]Verdict de la cour :[/color][/b] *Le juge s’adressa à l’assemblée :*

Nous voilà devant une affaire tout a fait nouvelle en effet.

*Puis s’adressant à l’accusé :*

Sieur Crategos vous avez bel et bien vendu des marchandises sur le marché de Bourges. Mais vous prétendez aussi ne l’avoir fait que pour aider votre amie qui s’est faite agresser. Vous argumentez aussi sur le fait que vous possédez un appartement à Bourges ce qui ferait de vous un résident de ce village.

Cependant, suivant le témoignage du maire de Bourges, Dame Cricriultras, vous avez plusieurs fois enfreint cet arrêté sur le marché, ce qui l’a d’ailleurs amenée à demander cette inculpation. Non pas parce que vous avez enfreint la loi une fois pour aider votre amie, mais plusieurs fois et à chaque voyage sur Bourges et sans tenir compte de ses avertissements.

Vous avez donc menti à la cour en ce qui concerne ces ventes, et de plus vous n’avez pu apporter la preuve de votre résidence lors des avertissements du maire lors de vos divers déplacements sur Bourges et vous n’apportez qu’une preuve actuelle de résidence berruyère parce que vous êtes en procès.

*Le juge dit alors : accusé levez-vous pour entendre notre verdict :*

Dans l’affaire opposant le sieur Cratégos au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue, allons rendre notre verdict.

Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public et je vous condamne à une amende de 40 écus.
Puisse cette condamnation vous faire réfléchir à vos actes et leurs conséquences et vous faire tenir compte des lois berrichonnes et des avertissements que vous recevez des autorités.

Fait à Bourges le 06 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant. [/quote][/quote]