Alfred555
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 |  Sujet: Jyc - 11.X.1458 - C - TOP (Marché) Lun 18 Oct - 18:45 | |
| Juge : Alfred555Procès instruit par : BertildeAccusé : JycAccusation : Duché du Berry Témoins : Pas de témoin. Sanction prononcée par la Cour :  50 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
En ce 29 ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Jyc mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .
« Sieur Jyc, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon la loi faite sous Juliano Di Juliano du 30 janvier 1454, Livre II lois pénales . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Ce pain , était déposé à l'origine par Georges Aristote et destiné à l'armée .
preuve de l'officialisation du transfert : http://admin-berry.forumactif.com/salle-des-contrats-commerciaux-f125/marche-de-sancerre-t5417-15.htm
Pain malheureusement intercepté par Messire Gagataz qui , croyant bien faire le laisse sur le marché au prix de deux écus .
Un bourguignon vient à passer qui sans plus de formalité le prend �
Divers courriers ont été échangés afin de le récupérer �
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-sancerre-f1/ga-gagataz-pain-armee-t7634.htm
Dans son dernier courrier adressé à messire Gagataz , messire Jyc nous signale qu'il a quitté le sol Berrichon .
C'est alors que faisant mon marché , je l'aperçois � preuve de sa mauvaise volonté quant à la restitution dudict pain � alors que moi même ce matin lui ai proposé un rendez vous en taverne afin de clore ce fâcheux incident �
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23841&sid=9ICgZE0czpNqEVxBZGV9DrZ5r
Livre II,III ème partie .
*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Le silence de Messire Jyc confirme ainsi sa mauvaise foi �
Dans ce cas, je serai brève �
En ce sixième jour d'Octobre 1458,la procure requiert une confesse auprès de Sieur Theodomir., prêtre de sancerre et une amende de 70 écus.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Verdict de la Cour
*** Pas de présence d’accusé. Uniquement les laïus de la procureur. Encore un procès loin d’être objectif.. ***
*** Martelant trois coups ***
Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Jyc,
Vue la loi sur le commerce faite sous le Duc Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454:
«Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) . »
Considérant que le dénommé Jyc a acheté neuf pains à 2 écus sur le marché de Sancerre,
Considérant que l’accusé ne disposait d’aucune autorisation pour accéder au marché et commercer sur de telles quantités,
Considérant que l accusation de la Procure n a pas été contestée,
Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Jyc coupable de trouble à l’ordre public.
Attendu que le coupable était en Berry lors de la procédure de conciliation demandée par les services de police, la procureur l’ayant vu elle-même au marché,
Attendu que le coupable a fait preuve de mauvaise foi en écrivant être au dehors du duché et ne pouvant accéder à la requête de la police,
Attendu que nul n est sensé ignorer la loi,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,
La Cour condamne le dénommé Jyc à 50 écus d amende.
Nul doute que cette peine aurait été évitée si le coupable avait accédé à la requête des services de police.
Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »
Fait à Bourges, le onzième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.
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