Aliette - 22.X.1458 - C - TOP (Marché)

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Aliette
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Accusation :
- Bubul27

Sanction prononcée par la Cour :

5 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation
En ce dix huitième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, dame Aliette mise en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Dame Aliette , vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusée selon l' article 10 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une infraction sur le marché de Bouges . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

10) Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)

ARRETE MUNICIPAL :

Arrêté municipal du 28 Mai 1458 sur la vente de poissons et fruits
.
Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101018110623375243.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense
c'est d'un pas lourd et lent qu'aliette arrive à la barre.... Le ventre proéminent, les lèvres pincées, à peine un regard vers son compagnon....

Monsieur, le Juge, pardonnez-moi ce léger retard, mais comme vous pouvez le constater, y'a l'petiot qui me ralenti dans les mouvements... hummm, comme vous la expliqué mon homme, nous souhaitions juste trocquer quelques fruits ... Le temps pour moi de lire à la mairie que cette denrée était réservée à la mairie, que voila monsieur le maire qui m'achète mon cageot..
aie....*se tient le ventre*... Je crois bien que l'ptit arrive....Je disais donc......

Citation :: L'accusation a appelé Bubul27 à la barre
Voici son témoignage :
* Bubul, invité à prendre la parole, se leva et dit *

Bonjour Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

En tant que maire de notre bonne ville de Bourges, je me rends tous les matins sur la place du marché afin d'aider nos très chers berruyers dans l'acquisition de leurs productions.

Et ce 18 octobre 1458, devant un étal, mes yeux sont attirés par des fruits, d'un aspect plus que douteux, pour ne pas dire pourris voir empoisonnés. De plus, je suis surpris car la vente de fruits est monopole municipal et cette loi est affichée sur le panneau d'accueil de la mairie.

De suite, je m'en suis porté acquéreur pour connaitre le nom du vendeur ... et en fait ils étaient deux, et mon sang ne fit qu'un tour ... des non berrichons ! Pire des auvergnats !!! * des trolls se dit-il intérieurement *

* Bubul sort le rapport d'achat concernant l'affaire. *
http://www.casimages.com/img.php?i=101019092147463021.png

Il y a donc deux effractions dans cette affaire monsieur le Juge, la première étant la vente illégale de fruits et la seconde la vendeuse ici présente *Bubul la montre du doigt* est non berrichonne.

Je tiens également à signaler que je n'ai nullement donné d'accord à cette personne pour vendre ses biens.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

* Bubul s'assit sur son banc et écouta la suite *

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur , Sieurs et Dames , bien le bonjour !
Merci de votre témoignage Sieur Bubul .

Que l'on porte une chaise à cette femme !

*l'Huissier s'exécute *

Ah! vous aviez vu l'affiche de la mairie , contrairement à votre conjoint !
Dans ce cas, il ne fallait point faire les choses à l'envers !
Encore aurait-il fallu contacterle maire avant et j'insiste sur le « avant » de déposer vos fruits sur son marché !
Bref , vu votre état , j'abrège mon réquisitoire et sollicite , en ce dix neuvième jour d'Octobre 1458, au nom de la procure, une sanction pécuniaire de 45 écus .

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
*se tient et le ventre et grimace*
*fait signe de la main qu'elle laisse tomber à cause de la douleur et accepte le verdict*

Citation :: Verdict de la Cour
*** Encore une affaire avec une femme enceinte. Était-ce une épidémie, ces temps-ci ? À moins que le printemps dernier n ait été très rude dans les contrées montagneuses au sud du Berry, et le bois de chauffe fort rare.. Mais comme qui disait, ça ne nouuuuuus regarde paas ! ***

« Dame, vu vostre état, je ne vous demanderai point de vous lever lors du prononcé du verdict.

En ce qui concerne notre affaire, il serait fort souhaitable que vous vous informiez à l avenir des lois en vigueur dans une ville ou duché où vous souhaitez commercer. Ce procès eu fort pu estre évité, qui plus est donné la bonne disposition dont vous faites preuve à l égard de la Cour. Tâchez au futur d éviter ce genre d ennui trivial, dont nous aurions tous pu nous passer. »

*** Trois coups de maillet vigoureux et précis : Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Aliette.

Vue la loi relative à l accès des étrangers au marché, faite sous Juliano Di Juliani :
10) Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)

Vu l arrêté muncipal en vigueur à Bourges :
Arrêté municipal du 28 Mai 1458 sur la vente de poissons et fruits
Art. 1 : A l exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d une amende laissée à l appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.

Considérant que la dénommée Aliette, non berrichonne, a déposé et vendu sur le marché de Bourges, le 18 octobre dernier, des fruits sans autorisation du maire,

Pour ce motif, la Cour reconnaît la dénommée Aliette coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que la coupable reconnaît les faits,
Attendu que la coupable reconnaît n avoir pris connaissance des lois et arrêtés en vigueur à Bourges qu une fois ses fruits mis en vente,
Attendu que la totalité de sa marchandise a aussitôt été achetée, sans qu elle ne puisse en conséquence la retirer,
Attendu qu un seul fruit aurait suffit à enclencher une procédure de conciliation, sans que la totalité de sa marchandise soit saisie,
Attendu que la coupable n a, à ce jour, jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne la dénommée Aliette à 5 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-deuxième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.