Brotos78 - 6.IV.1458 - C - TOP (Douane)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Brotos78
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Naele

Sanction prononcée par la Cour :
1 écu d'amende (Médiation : 2 jours de travail à la mine)



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Brotos78, le 06 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Châteauroux que l'accusé, Messire Brotos78 aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Naele malgré ses relances.


Il enfreint donc la loi suivante :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, je demande l'inculpation de Messire Brotos78 pour Trouble à l�Ordre Public.

Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou deux jours d etravaux forcés à la mine (Faites vos jours et envoyez-moi un screen une fois exécuter. Brotos a jusqu'à samedi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale , l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 06 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

prend ça pioche, et s'en va à la mine ....

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Je porte de nouveaux éléments à ce dossier. L�accusé ayant reconnu sa culpabilité, ce dernier a opté pour la médiation et a choisi d�exécuter sa peine de travaux forcés.
***La procureur porta à la juge le reçu de salaire de Brotos78***
https://2img.net/r/ihimizer/img175/272/minecz.jpg

A cet effet, Madame la juge, je vous demande de le reconnaitre coupable mais de ne lui donner aucune peine puis qu�il a opté pour la médiation.
Je vous remercie de m�avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

rien de plus à ajouter et je m'occupe au plus vite de régularisé ma situation sur le sol berrichon.

Citation :

L'accusation a appelé Naele à la barre

Madame Le juge
Je tiens à souligné que la lettre de rappel avait été envoyer par Mon amie et collègue Dame lilya douaniere de Bourges. Et que messire Brotos78 ayant encore négligé de lui répondre à cette relance. Il est donc tombé passé directement sur la liste rouge des non réponses des douanes du Berry . Etant à Chateauroux depuis le 2 Avril, il tombe sous ma juridiction et se trouve donc sans Laissez passer sur les terres de Chateauroux et du Berry , en ayant largement dépassé le délai de 48 heures pour sortir des frontieres.Sans meme avoir essayer de me contacter pour régulariser sa situation .

Voila

Citation :

Verdict de la Cour

Messire Brotos 78

Si votre arrivée fut, hélas quelque peu houleuse et hasardeuse, je note avec satisfaction que vous avez opté pour la voie de l humilité et de la raison.
Maugré votre faute vous avez choisi la voie de la raison et en cela, je salue votre sagesse.

En conséquence, moi Ysandre de Mistra vous condamne à une peine symbolique de un écu, peine bien minime, vous en conviendrez mais nécessaire afin que vous n oubliiez point la faute commise.

Je gage que cette malaventure vous sera profitable et que dorénavant, vous n aurez oncques à vous présenter en ces lieux.

Fait à Bourges le douzième jour d�Avril 1458 .