Aelarion - 9.IX.1458 - C - TOP (Décret mines)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gilberg]Gilberg[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Georgepoilu]Georgepoilu[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aelarion]Aelarion[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[b][u]Témoins :[/u][/b] [list][*]Défense : [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aelarion]Aelarion[/url]
[*]Accusation : [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hereonus]Hereonus[/url][/list]


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 1 écu symbolique d'amende



[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]

Votre honneur

Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter ce jour un travail au champs avant 20 h.

l accusé est originaire de bourbonnais auvergne et a accepté un travail à 08h03 le 7 aout chez Guenievre45 pour un salaire de 16 écus.

Je vous demande donc sa condamnation à une amende de 20 écus qui peut etre ramenée à 10 écus s'il s'en acquitte volontairement

Fait à Bourges ce 9 aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry

CI joint le texte du décret affiché en gargote

"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

Votre Honneur.

Je reconnais avoir pris un emploi sur le tableau de la mairie ce matin là.

Cependant, j'attends une amie qui est en retraite forcée et de ce fait, je tamagoshise plus qu'autre chose.

je n'ai pas lu le panneau de la mairie et c'est une faute je le reconnais.

Je débute dans ma vie dans les royaumes, je ne suis pas riche. 10 ou 20 écus représente des sommes faramineuses pour moi.

De plus, le lieutenant de police qui m'a signalé mon infraction ne m'a même pas laissé le temps de lui répondre avant de transmettre la plainte !

je vous propose de travailler 7 jours consécutifs à la mine, sous la surveillance du lieutenant Hero... enfin le lieutenant de St Aignan(screen à l'appui)

=======

(du LJD : Faut pas exagérer, on passe pas tous notre vie sur les RR, attendre un ou deux jours, c'est le minimum avant de lancer le grand barouf ! J'ai des gosses, une femme, c'est le week end, j'ai pas que ca à faire non plus. Alors je sais que vous êtes adeptes de RP, mais là, y'a clairement abus de l'utilisation du système judiciaire, pas un avertissement ! courrier de lieutenant et dans la même journée procès ??? Faudrait pt'etre se rendre compte que ce n'est qu'un jeu et que les gens ont une vie derrière, alors le week end, faudrait être quand même un peu plus patients ! )[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]

et si au lieu de ronchonner, il allait acheter une miche d epain pour régler la transaction mais non, il se plaint mais ne le fait pas

coupable, la procire vous demande sa condamnation à une amende de 20 écus pour violation du décret ducal

Ce 13.08.1458 par George le poilu, Procureur[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

Votre Honneur.

Dans le passé (reroll même perso) j'ai été maréchal et maire d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne. J'ai toujours préféré régler les affaires à l'amiable plutôt que devant un tribunal.

Ici, on me demande d'acheter une miche de pain en me mettant en procès ? Est-ce là la justice en Berry ? Pourquoi encombrer les tribunaux avec des affaires de TOP alors que les choses pourraient être réglées simplement avec un courrier d'un lieutenant de police et un peu de patience ?

J'ai montré ma bonne volonté et mon respect des lois en ne travaillant plus qu'a la mine depuis cet incident.

Le procureur réclame 20 écus d'amende, je suis dans l'incapacité de les payer n'ayant que 9 écus sur moi et devant acheter une miche de pain pour me nourrir. Et en parcourant votre Corpus j'ai bien remarqué ceci :

Livre VIII : Droit Royal
Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorier négative.

Corpus dans lequel ne figure d'ailleurs pas la dite loi sur les embauches. Alors que dans le courrier de douane que l'on reçoit à notre arrivé il nous est demandé de nous y référer.

Loi, qui selon moi et quand même très discriminatoire. Comment font les personnes étrangères agées qui n'ont plus les moyens physique d'aller à la mine et plus le courage de travailler de nuit dans les champs ???

Prononcez ma relaxe et je m'acquitterais de mon amende par le biais de la miche sur la foire de Saint Aignan. Car pour moi, le tribunal n'est pas un lieu pour régler à l'amiable les affaires courantes d'un village. [/quote]
[quote][b][u]La défense a appelé Aelarion à la barre[/u][/b]

Votre Honneur.

Je me suis moi même appelé comme témoin dans cette affaire.

Des évènements font que je dois quitter Saint Aignan et que je ne puis attendre plus longtemps. Je vais également sortir du Berry. Croyez bien que je n'y remettrais jamais les pieds, vu la façon dont vous faites usage de la justice.

Bref, si je me suis appelé à la barre c'est pour vous remettre deux preuves

La première, montre que j'ai acheté la miche de pain surtaxée sur le marché de Saint Aignan et que comme je l'avais promis, j'ai travaillé à la mine.

http://img837.imageshack.us/img837/877/preuve1n.jpg

La seconde, est la preuve de la mairie que la transaction à bien eu lieu. Je remercie mon amie Sandrine, maire de Saint Aignan au passage.

http://img825.imageshack.us/img825/1271/preuve2v.jpg

Voilà maintenant, je pense avoir suffisamment montré de bonne volonté pour démontrer le fait que je ne suis pas un criminel digne de de comparaitre devant les tribunaux, mais bien un étourdi à qui on aurait du proposer un règlement à l'amiable. Cela vous aurait évité une charge de travail supplémentaire.[/quote]
[quote][b][u]L'accusation a appelé Hereonus à la barre[/u][/b]

Votre honneur,

C'est en ce jour du 8 aout 1458 lors de ma ronde habituelle sur les offres d'emplois. J'ai vu que le travail chez Guenievre45 avait été accepté par Jimmy_3d demeurant dans le duché de Bourbonnais-Auverne dans le village d�Aurillac. Sachant que le décret sur le travail exige aux étrangers de prendre un emploi après 20 heures et que le messire en question a été embauché a 8:03 le matin du 7 aout 1458. J'ai alors pris la décision de remettre le dossier dans les mains de mes supérieurs dans le but de bien faire l'exercice de mes fonctions.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus, lieutenant, Saint-Aignan[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Aelarion,

Vu le décret promulgué par la Duchesse Vroqu le 29 juillet 1458 :
« A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Aelarion a accepté à le 7 août, un emploi agricole avant 20 h à Saint-Aignan,

Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du sergent de police n'ont été contestés,
Attendu que l'accusé a lui-même reconnu les faits

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Aelarion coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable s'est acquitté de la miche-amende comme le lui proposait la Procure,
Attendu que le coupable a, de lui-même, choisi de travailler à la mine afin de mettre ses bras à la disposition du duché,
Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Aelarion à un écu symbolique d'amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 9 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

*****
NB : Le dénommé Aelarion s'appelait au moment des faits Jimmy_3d, mais a changé depuis d'identité, comme cela est enregistré à l'Etat-Civil : http://img443.imageshack.us/img443/6876/aelarion.png[/quote]