Ahrya – 9.X.1455 – R – Haute trahison

[quote][b][color=indigo] Ahrya – 9 octobre 1455 – R – Haute trahison

Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)

Accusé : Ahrya
Accusation : Hugoruth

Témoins de l’accusation :
:arrow: Georgepoilu
:arrow:

Témoins de la défense :
:arrow: Garret
:arrow:

[/color][color=red]Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 14 novembre 1455[/color][/b]

[quote][b][color=indigo]Acte d’accusation :[/color][/b]

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Ahrya, est présente à Bourges en formation armée, malgré les demandes de destruction.

En effet, la loi prévoit

« 19.Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Duc a retiré son autorisation sera poursuivie pour haute trahison. (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454) »

Or, j’ai écrit hier une missive demandant la destruction de ce corps d’armes. Or, il est toujours présent aujourd’hui :

http://img444.imageshack.us/img444/7916/bourges5yh2.jpg

L’accusé est Ahrya, originaire de La Trémouille, niveau 1.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Ahrya coupable de haute trahison

INFORMATIONS LEGALES

Comme indiqué en préambule de notre recueil juridique, nul n'est censé ignorer la loi. Il appartient à chacun de lire les lois, librement consultables en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry, Ahrya peut se voir infliger les peines suivantes:

- 500 écus d'amende
- 3 jours de geôles
- Le bannissement du Berry

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Que le procès commence !

Hugoruth,
Procureur du Berry [/quote]

[quote][b][color=indigo]Première plaidoirie de la défense :[/color][/b]

Votre Honneur,

Ce procès n'a pas lieu d'être, étant donné que le corps d'arme que j'avais créée était destiné à défendre le Berry, et non pas à l'attaquer.

J'ai donc décidée de défendre le Bourges en combattant aux côté des armées du Berry, et vous pourrez vérifier ses informations auprès de Garret.

Merci d'avance pour votre compréhension.

Ahrya-svit-kona [/quote]

[quote][b][color=indigo]Réquisitoire de l’accusation :[/color][/b]

Votre Honneur,

Après consultation des Vicomtes de Graçay et le Duc George le Poilu, aucun ne m'a confirmé la version d'Ahrya et de Garret. Si ces derniers sont en mesure de prouver leurs dires je demande la relaxe, toutefois, s'ils n'y parviennent pas, je demande :

- 800 écus d'amende
- La peine de mort
- Le bannissement du Berry

Et pour messire Garret sa comparution devant la justice pour faux témoignage.

Pour le Berry
Otto Bismarck, Procureur [/quote]

[quote][b][color=indigo]Dernière plaidoirie de la défense :[/color][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[quote][b][color=indigo]La défense a appelé [/color] Garret [color=indigo]à la barre :[/color][/b]

*Garret se leva et vint se mettre à la barre*

Bonjour votre Honneur,

Comme l'a précédemment dit Ahrya, moi et mes hommes avions pour misson de défendre le Berry. En effet, nous sommes une bande de mercenaires, et avons loué nos services au Duc. Comme je ne pouvais intégrer tous mes hommes dans un seul groupe, j'ai demandé à Ahrya d'en créer un second. Nous ne sommes donc en rien une menace pour votre duché.
Normalement, si le Duc n'y voit pas un autre intérêt, celui-ci pourra confirmer mes paroles, bien que je n'ai pas traiter affaire en personne.

Bien à vous,
Garret.

*Le jeune homme se retourna et se réinstalla à sa place, attendant le verdict avec impatience* [/quote]

[quote][b][color=indigo]L’accusation a appelé [/color] Georgepoilu [color=indigo]à la barre :[/color][/b]  [/quote]

[quote][b][color=indigo]Verdict de la cour :[/color][/b]

Le prévenu a été relaxé.

Dans le procès du 9 octobre opposant Ahyra au duché du Berry ; Nous, Dame_Floryne, Juge du Berry par la volonté du Duc Icyblue Vicomte de Meillant, allons rendre notre verdict.

L’accusée est relaxée.

Ahyra, j’ai reçu un témoignage par courrier de la duchesse Jazette d’Aigurande, me confirmant votre version des faits : [img]http://www.enregistrersous.com/images/135247161420071114124253.jpg[/img] .

En conséquence de quoi, je déclare la relaxe concernant l’accusée.

J’espère que vous ne garderez pas un trop mauvais souvenir du Berry. Je tiens à vous remercier de l’aide que vous êtes venus apportée au Berry pendant ce conflit.

Fait à Bourges le 14 novembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant. [/quote]
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