Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Polo13090 – x.XI.1455 – R – TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:08 | |
| - Citation :
- Polo13090 – novembre 1455 – R – Trouble à l’ordre public
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Polo13090
Accusation : Hugoruth
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict en novembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les Services de police du duché de Berry m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Polo13090 a racketté Aldara, laissant cette personne inanimée dans un champ, se rendant de facto coupable de trouble à l'ordre public:
«Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure: http://img136.imageshack.us/my.php?image=screen2oe9.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Polo13090 pour Trouble à l’ordre public.
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 3 Jours de geôles
- 600 écus d'amende
- Le bannissement du Berry
Que le procès commence !
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : votre Honneur,
Comme je vous l'ai précédemment dit, il s'agit d'une conspiration!!!
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : **Le procureur arriva, gêné**
Je déclare cette audience nulle et non avenue, il s'agit d'une erreur de ma part. Je présente mes excuses aux deux parties quant à ce procès qui, en fait, se tient déjà en d'autres lieux.
Je demande la relaxe, donc
Hugoruth,
Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Verdict de la cour : relaxe à la demande du procureur
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