Santiagoriccardo - 14.V.1458 - C - TOP (Insultes et coups)

Juge : Vroqu
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Santiagoriccardo
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Santiagoriccardo (à deux reprises)
  
• Accusation : Rapha13 et Biebie16

Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison et 150 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

***Procès opposant le Duché du Berry à Santiagoriccardo, le 14 mai 1458***

Madame le Juge,

Vu l'article de loi relatif au trouble à l'ordre public de 1451

"Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)"



Considérant les faits établis :

La nuit du lundi 10 mai 1458, dans la taverne berruyère "Sous les décombres du Hog�s Head", messire Santiagoriccardo a frappé Messire Rapha13 sans aucune raison apparente lorsque ce dernier est entré en taverne.

(http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=919930santi.jpg)

Je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

**************************************************************



Fait le 14 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bien l'bonjour !
C'est avec fierté que j'ai éclaté les dents de ce morveux de 13, policier à Bourges. Ce dernier m'a cherché des ennuis en tav', j'ai donc dû le remettre à sa place. Je ne porterai pas plainte contre lui, j'préfère lui rentrer une autre droite la prochaine fois que j'le croiserai, c'est pas mon genre de m'plaindre au juge.
J'règle mes soucis seul.
D'ailleurs, s'il vient témoigner, il aura droit à un bon molar en plein visage, ça lui fera l'plus grand bien.

Par contre, où sont vos preuves ? C'est avec ce dessin que vous m'inculpez ?

[[Pitié, vous expliquez comment, RP, qu'un screen fiche dans un dossier ? Même IRL, comment pouvez-vous en arriver à avoir une copie d'une discussion ? Amenez au moins les témoins d'la scène pour qu'ils témoignent, mais niveau screen, ça se fait plus depuis longtemps là et c'est bien dommage...]]

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

[Il fallait juste patienter Ldj@Santi ^^. Les témoins avaient bien été appelés]

***Décidément�
Décidément se disait la proc. Ce mandat n�aura pas été comme tous les autres. Jamais elle n�avait connu plus éprouvant pour les nerfs. A moins que cela soit sa grossesse qui l�avait fragilisée. Le diacre Rapha�une énigme que celui-là songeait-elle souvent. On dirait parfois même qu�Horvy s�exprimait à travers sa bouche. L�accusé�. Ah ! Elle ne le connaissait point, mais en avait entendu parler et notamment par Angélina qu�il prenait régulièrement pour un punching-ball. Elle tourna des yeux assez curieux sur ce dernier lorsqu�il se présenta à la barre pour témoigner. Un petit sourire en coin se traça sur ses lèvres purpurines. Non pas qu�elle le trouvait beau ou quoique ce soit, mais elle se disait dans sa petite caboche qu�elle avait au moins un point en commun avec Santiagoricarrdo. C�est qu�elle aussi avait eu envie de coller une tarte à Rapha en taverne au moins une fois
Et quel témoignage. Zoyah en resta bouche bée quelques instants�ah ! Les insultes et autres vilainies y allaient bon train, mais elles atteignirent le sommet lorsqu�il cracha au visage de Rapha***

Madame la Juge ! Nous ne pouvons tolérer un tel comportement ! Que l�accusé se calme ...enfin !...s�exclama la proc un tantinet outré des agissements du Pilleur du BA.

*** oui, elle détestait qu�il y ait du grabuge dans le tribunal et qu�on salisse le sol. Il faut savoir que la proc afin d�aider son Duché, payait sur ses deniers personnels la cire qui servaient à lustrer la salle.
D�un geste de la main, elle ordonna à un garde qui s�apprêtait à assommer l�accusé de se stopper et d�aller porter un mouchoir à Rapha13.
Le calme revenu dans la salle, le greffier l�appela afin qu�elle fasse son réquisitoire***

Madame la Juge,

Je ne vois guère ce que je pourrais ajouter d�autre�
***la proc marqua une pause***
L�accusé reconnait les faits ***haussant les épaules***
Dame Biebie est venu témoigner de ce qu�elle a vu�
Et Santiagoriccardo n�éprouve aucun regret�il est même prêt à recommencer.
***se tournant vers l�accusé�la jeune femme affronte la bêêêêête de près****
Messire,
Si vous souhaiter�exploser le pif à tous ceux qui ne vous plaisent pas, je vous suggère de passer par la lice et d�éviter tout débordement en taverne !
Madame la Juge,
Je requière à l�encontre de Santiagoriccardo
- 3 jours de prisons
- 1 mois de bannissement du Berry
Merci de m�avoir écouté

***la proc regagna sa place en prenant soin de ne pas marcher sur un des molards échoué par terre***

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Santiagoriccardo à la barre

*Crache un beau, gros et bien baveux crachat en plein visage du petit diacre*

Touché ! Prends ça, hérétique ! Fils de Satan ! Policier ! Diacre ! Viendra le jour où j'te trainerai sous ma semelle !
Dès que j'te croise en taverne, t'en prends une deuxième ! Juré ! Craché !

*Renvoie un molar qui s'échoue sur la manche du policier. Dans l'énervement, et quand il parle de cracher, il peut pas se retenir le Titi'...*

Citation :

La défense a appelé Santiagoriccardo à la barre

Au fait mollusque, j'attends toujours que tu ramènes tes teutons en Berry pour venir me régler mon compte. A moins que tu ne leur ai dit à qui ils avaient à faire, ils préfèrent rester chez eux.
Si j'en croise un, j'le mets en mille morceaux.

Avec des larves comme toi à la maréchaussée, j'comprends comment Bourges est tombé aux mains de quelques bandits ! Incapable.

Citation :

L'accusation a appelé Rapha13 à la barre

*rapha arriva en grande pompe avec ses plus beau effets*

madame la juge Bonjour,

Je suis là à mon grand regret mais les circonstance l'imposait ce messire que vous voyait frappe à tout va alors pour ma part qu'il m'insulte ben je suis diacre je supporte mais qu'il me frappe non je ne peut accepter j'ai beaucoup réfléchit et c'est sur le conseil de mon entourage et son éminence verty que j'ai porter plainte devant le tribunal temporel pour motif agression sur clerc de la sainte église aristotélicienne, conseiller municipal, berrichon et berruyer de naissance.

Citation :

L'accusation a appelé Biebie16 à la barre

*Bie entra timidement en jetant un dernier regard sur sa tenue, c'est pas fameux mais c'est ce qu'elle a de mieux.*

Madame la juge, M'sieurs-Dames,

Ce jour-là je prenais un verre avec quelques amis et ce monsieur Santi que je ne connaissais pas... quand le bon Rapha est entré. Je ne connais pas du tout les raisons de la dispute, mais je suis là pour attester de la claque que Santi a donnée à Rapha sans prévenir ; d'ailleurs eussé-je été un homme que j'aurais sans doute rendu la pareille à c't'homme, c'est pas des manières envers un homme d'église qui peut pas se défendre.

*Bie s�inclina gauchement devant Madame la Juge, puis s�assit dans un coin pour ne pas gêner.*

Citation :

Verdict de la Cour

*Des insultes fusaient.
Le prévenu s�agitait en tous sens, devant une foule éberluée, peu habituée qu�elle était à observer de tels débordements au sein même du tribunal berrichon.*
Peut-on considérer que vous êtes cette fois, calmé, messire ?
Auquel cas, je pourrais enfin faire mon travail, merci.
J�ai bien attentivement écouté votre�Défense, ou ce qui s�en apparente et étonnamment, je ne pense pas que vos interventions joueront en votre faveur.
Outre vos actions en Bourbonnais Auvergne, je trouve votre conduite en Berry - ce qui nous intéresse uniquement donc- parfaitement intolérable.
Rendez-vous compte qu�après vos agissements en taverne, dignes de la pire des fripouilles, vous persistez à vous conduire comme un enfant en colère, bêtement.
Pensez-vous vraiment qu�en tant que juge, je pourrais accepter plus encore de voir vos frasques en ces lieux ?
Messire, vous avez délibérément frappé, avec violence un homme sur le territoire berrichon, dans un lieu public.
Les faits sont aggravés puisque qu�il s�agit d�un homme d�église : je vois à quel point rien n�est à respecter selon votre vision des choses.
Je remercie au passage damoiselle Biebie16 pour son témoignage dont je tiendrai compte.
Je suis consciente de la difficulté de venir devant une telle assemblée, porter son témoignage
Greffier ! Notez, que le prévenu ne nie pas les faits.
Nous pouvons donc nous concentrer sur le terme de ce triste procès.

Accusé ! Levez-vous !
Santiagoriccardo, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l�ordre public en une taverne berrichonne en frappant avec violence un tiers.
Bien entendu la loi l�interdit formellement en ces termes :
Article de loi relatif au trouble à l'ordre public de 1451

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Pour cela, vous êtes condamné à deux jours de prison et 150 d�écus d�amende, en mon nom et en celui de notre duc Renlie.

Faict à Bourges,
Le 23 juin 1458,
Vroqu, juge du Berry