Alfred555
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 |  Sujet: Petrov - 6.VII.1458 - C - TOP (Racket) Lun 11 Oct - 0:02 | |
| Juge : ZoyahProcès instruit par : IcyblueAccusé : PetrovAccusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  1 écu symbolique d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
En ce 6e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Messirlolo. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.
Messirlolo est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Mayelis, le 4 juillet 1458, en terres berrichonnes.
Les pièces ou autres témoignages à charge sont jointes au présent dossier.
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »
La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 6e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
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Pièces jointes au dossier
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Pièce n°1 : https://2img.net/r/ihimizer/img340/8862/plaintemayelis.jpg
Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
suite a votre convocation je me présente en ce lieu humblement ,
je suis Messirlolo habitant le duché du bourbonnais auvergne .
sachez que la plainte de dame mayelis est tous a fait justifier .
j'accepte donc les sanctions qui me seront donner .
j'ai déja pris la peine il y a deux jours de contacter dame mayelis pour lui proposer de la rembourser ce qu'elle a accepter .
je vous assure de ma sincérité - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
L'affaire qui nous amène aujourd'hui est des plus étonnantes. En effet, l'accusé Messirlolo (aussi appelé Petrov) s'est excusé auprès de sa victime et l'a indemnisé des pertes subies. Fait rare également, l'accusé prend la peine de venir s'expliquer devant cette Cour, revenant en Berry pour l'occasion.
Certes l'accusé a fait preuve de bonne volonté avec les autorités berrichonnes et sa victime mais le brigandage reste un acte répréhensible en Berry. C'est pourquoi, prenant en compte les divers témoignages et faits de l'accusé, je requiers les sanctions suivantes :
- 1 jour de prison
[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.] - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
**** Les diverses prises de paroles terminées, la juge attrapa son petit maillet et le s'en suivit le bam-bam habituel.
**
Accusé Levez-vous !
***La jeune femme rassembla le dossier de l'affaire qu'elle avait sous les yeux et se leva à son tour***
Je vous l'accorde Vicomte, c'est une affaire surprenante que nous avons-là. Jamais je n'ai vu un coupable rembourser sa victime et venir sen excuser au tribunal. Vous demandez un jour de prison pour le crime. SUMMUM JUS, SUMMA INJURIA »Justice excessive devient injustice. Messire le procureur. Il me semble que l'accusé s'est amendé auprès de sa victime.
***la juge se leva juge et fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***
Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Messirlolo devenu Petrov .
Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »
Considérant que Messirlolo devenu Petrov a brigandé Mayelis, le 4 juillet 1458 sur une route berrichonne,
Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusé a reconnu les faits,
Attendu que l'accusé regrette son geste et a remboursé la victime
Attendu que le brigandage est un délit particulier
Attendu que l'accusé n'a jamais été condamné pour un délit similaire en Berry
Par ces motifs, la Cour reconnait Messirlolo devenu Petrov coupable de brigandage et le condamne à 1 écus d'amende symbolique.
Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.
***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***
*bam, bam, bam* | |
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