Efestian - TOP - Coupable - 28 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Efestian
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
.mathilde., Jason

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 1 écu, verdict publié en halles du comté ainsi qu'en gargote.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le juge Oldtimer, Mesdames et Messieurs de la cour,

Moi, Dorionis, Procureur du Maine nous ai réunis en ce 28 septembre 1458 afin d'examiner le cas du sieur Efestian accusé ce jour de trouble à l'ordre publique.

Les faits se sont produits il y a quelques temps déjà, il n'en reste pas moins que le sieur s'est adressé à notre Comtesse avec des propos ma foi...outrancier dans le sens où il l'a menacée. Laissez moi vous restituer le contexte.

A la suite des élections comtales, plusieurs conseillers nouvellement élus, adhérant au parti IVROGNE ont posé leurs démissions. Fort de ces informations, le sieur savait donc que les suivant sur la liste IVROGNE deviendraient conseillers. Et en effet, le poste s'est libéré pour ce sir.

Mais avant même d'être officiellement reconnu comme conseiller, le sieur a tenté de faire chanter notre comtesse en la menaçant de démissionner s'il n'avait pas le poste de son choix au sein du conseil. Bien conscient que cette menace ne pèserait, somme toute, pas lourd devant notre comtesse, il a ensuite menacé de...comment dire... « d'intriguer » en se débrouillant pour que le Sieur Jason de Prie-Montpoupon ne fournisse plus l'inestimable aide dont il avait fait preuve jusque là.

Je laisse à monsieur le juge, le soin d'examiner le témoignage écrit fait par notre comtesse concernant l'une des conversation qu'elle a eut avec l'accusé. Nous l'entendrons d'ailleurs en cette cour. Nous entendrons également Messire Jason de Prie-Montpoupon qui témoignera des quelques révélations que lui a fait l'accusé concernant ses projets.

- Dorionis s'avance et dépose quelques parchemins fort bien garnis sur le bureau du juge -

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/efestian-top-28-09-1458-t6836.htm#67406

Je rappelle la loi :

Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* Toute insulte, diffamation, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois ou d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, Messieurs et Mesdames les jurés

suite à une accusation qui viens fort à point pour la comtesse qui sur démission d'un menbre doit me réintroduire au sein du conseil.
il est vrai Monsieur le juge que notre liste avait pour mission de démissionner à tour de rôle, ne trouvant point l'intéret de travailler avec la comtesse actuelle.
ayant fortement travailler pour un poste, j'ai fait savoir à la comtesse que si je n'obtenais pas ce poste je démissionnerais de toutes mes fonctions (chef marchal, douanier, et biensûr conseillé) ce qui fût fait sur le champ.
maintenant en ce qui concerne mes intrigues avec messir jason, ceci ressort du cadre privé et la discution à ce sujet fut faite via (msn) donc rien à voir avec le jeu.
et pour finir Monsieur le juge, comme l'a si bien dit Monsieur le procureur, il est bien tardif pour ce réclamer justice.
ceci à juste pour but de ne pas me faire réintégrer le conseil et y travailler comme le désir le peuple.

voilà c'est tout Monsieur le juge,
Messieurs et mesdames les jurés, je ne vois là qu'une démarche personnelle pour me nuire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsiuer l'accusé, pour commencer, j'ai dit que les faits dates d'il y a quelque temps, il n'est jamais trop tard pour bien faire cela dit.

De plus, je n'ai pas réunis ce tribunal pour faciliter la vie de qui que ce soit, je l'ai réunis parce qu'à mon sens la loi a été enfreinte et que dommage a été commis.

J'entends ensuite que vous reconnaissez les faits car je n'y ai vu nl dénégation mais simple paraphrase de mon acte d'accusation. Vous avez effectivement mis une de vos menace a exécution, vous l'avez reconnu.
Pour ce qui concerne le sieur Jason, il parlera de lui-même, mais son témoignage a déjà été recueilli en mon bureau. Vous prenez la vie pour un jeu, soit alors jouons. Il s'agit certe de conversation privé, mais le protagoniste peut tout à fait témoigner de son opinion personnelle concernant ces conversations et votre personne.

Vous souhaitez réintégrer le conseil me dites-vous ? afin de servir comme le désir le peuple... Pourquoi alors ne pas y être resté à votre première nomination ? Pardonnez moi, je m'égare, ceci n'a rien à voir avec la raison de notre présence ici.

Pour avoir menacer notre Comtesse, je demande à ce que l'accusé soit sanctionné d'une amende de 50 écus. je demande également que l'accusé prononce des excuses en place publique (la gargote) soient prononcées envers notre Comtesse et les citoyens du Maine qui auront été bien plus lésé par votre manque de morale que par votre absence au conseil.
Je termine en rappelant à l'accusé que s'il est reconnu coupable, il sera dans l'impossibilité de se présenter à l'élection du conseil ou même à une élection municipale pour une durée de quatre mois à partir de la prononciation du verdict.

Monsieur le juge, j'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

comme dans toutes cours de justice se sont les plus grands et plus fort qui ont toujours raisons
vous pouvez évoluer mais seulement si vous suivez les moutons meuneurs
quoi qu'il en soit je vais faire appel en haut lieux
merci de m'avoir ecouter

Citation :

L'accusation a appelé .mathilde. à la barre

Votre honneur, messire le procureur, bonjour. Je me présente je suis Mathilde, comtesse du maine depuis 3 mois maintenant.
Je viens affirmer que cet individu s'est permis de me menacer tentant de m'intimider par du chantage.
Il a souhaité la perte du comté du Maine en se prenant au jeu des demissions de la liste adverses à l'epoque et c'est dejà grave. Mais en plus de vouloir le mal du Maine, il a quand meme voulu que sous les menaces de démission, on lui accorde la sécurité du Maine.
Je n'ai pas cédé a ces menaces, qui visaient a dire qu'il demissionerai de la maréchaussée , du conseil si je ne lui donnait pas ce qu'il voulait et surtout qu'il ferait en sorte que Jason, un pseudo ami à lui, mais surtout un homme bon qui m'a souvent aidé, ne le fasse plus jamais.

Pour emettre un mot sur l'affaire de réintégré le conseil par ce sire, qu'il soit su que le conseil a statué pour sa démission et qu'il n'est plus en droit d'acceder au conseil.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

L'accusation a appelé Jason à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 2ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Efestian, il est déjà malaisé parfois de juger certaines personnes suivant les faits et leurs dires. Mais que dire d'un ancien conseiller comtal.
Vous commencez déjà mal votre plaidoirie, vous n'êtes pas encore condamné mais seulement accusé. Je vais donc pour la compréhension de tout un chacun relater et motiver mon jugement et il me faut pour cela démarrer sur le résultat des dernières élections comtales.
Il me semble qu'un individu quel qu'il soit qui s'engage dans une liste pour le comté doit avoir dans ses priorités la sauvegarde, la sécurité et le bien-être du Maine et non pas ses petits griefs personnels contre l'une ou l'autre personne. Sur ce point, je vous rappellerai les évènements de Normandie où suite à des démissions successives, le duc a fermé tous les bureaux et en a interdit l'accès avant de démissionner. Que penser d'un tel comportement? Croyez-vous que le Maine a besoin et peut s'offrir le luxe d'un tel comportement? Personnellement, je ne crois pas.
Les faits relatés dans ce procès sont consécutifs à une démission d'un membre du conseil comtal, ce qui vous a mis en ordre utile pour le réintégrer. Je dis bien réintégrer puisque vous aviez déjà donné votre démission une première fois et ce le 26 août 1458. C'est un choix que vous avez fait. Pour des raisons impératives, c'est ce que penserait la plupart des gens. Mais il n'en est rien.
Vous m'annoncez froidement que vous aviez reçu de votre liste mission de démissionner et pour quel motif, celui de ne point trouver d'intérêt à travailler avec la comtesse actuelle. Vous n'y avez vu aucun autre intérêt. Vous avez bafoué, foulé aux pieds l'espérance de plusieurs citoyens ayant voté pour votre liste. Vous avez fait intervenir des intérêts personnels avant des intérêts collectifs. Il s'agit d'un comportement inexcusable d'un conseiller ou futur conseiller comtal. Je connais d'anciens excellents conseillers comtaux et de les voir se comporter ainsi me déçoit.
Maintenant, vous sous-entendez que ce procès est d'ordre politique. Que ce procès arrange la comtesse. Mais vous oubliez votre comportement. De nouveau, vous voyez votre intérêt personnel avant tout. C'est l'histoire du gamin qui dit à son papa : "Je veux ça, na". Et s'il ne l'a pas, il boude.
Vous demandez ou plutôt vous exigez un poste bien précis et comme vous ne l'avez pas, vous démissionnez de toutes vos charges vous moquant si votre démission ne laisse pas un bréche béante dans la sécurité ou ne favorise la prise d'une ville par des ennemis. Vous avez fait comme le gamin : "Si je n'ai pas le poste, alors je fais plus rien, na!". Tout compte fait, vous reconnaissez les faits sans les reconnaître.
Maintenant vous voulez travailler comme le peuple désire. En êtes-vous sûr? N'est-ce point encore une manoeuvre dilatoire? De toute façon, vous avez de nouveau démissionné du conseil et avant le verdict. Et je confirme que le conseil qui a décidé de votre démission. Vous n'avez pas ou pas encore la maturité nécessaire pour accéder à un poste de conseiller comtal.
Je ne m'étendrai pas sur votre dernière plaidoirie qui vous montre sous votre jour. Mais, comme vous pouvez le constater, je n'ai parlé aucune fois de votre dialogue avec Messire Jason. Je n'en tiendrai aucun compte. Vos plaidoiries parlent d'elles-même pour vous.
Alors le choix de vous condamner ou de vous relaxer a été mûrement réfléchi. Il m'a été très difficile de choisir l'une ou l'autre option mais vous avez fait pencher la balance lors de votre seconde plaidoirie.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé reconnaît les faits sans les reconnaître réellement ni les nier;
- Attendu que le comportement de l'accusé n'est pas compatible avec celui d'un conseiller comtal ou d'un participant à une liste comtale;
- Attendu que l'accusé n'a agi que pour des besoins personnels. Les besoins de la collectivité étaient pour lui secondaires voire inexistants;
- Attendu que les faits sont anciens, mais que le délai de mise en procès est encore raisonnable, et qu'il convient dès lors d'accorder une clémence;
- Attendu que les présents faits ont entraîné un vote au conseil pour la démission de l'accusé;
- Attendu qu'une simple condamnation suffit pour rendre inéligible l'accusé durant les 4 mois et qu'il n'y a pas dès lors raison de la prononcer et que pour être effective, il doit y avoir condamnation si minime soit-elle;
- Attendu que ce genre de comportement doit être mis au ban et que la population soit au courant de ces agissements;
- Attendu que les menaces ont été faites dans le cadre privé d'une conversation et qu'il n'y a eu aucun témoin, il n'y a pas lieu de demander des excuses publiques;


Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à une amende de 1 écu, ordonne que le présent verdict soit publié en halles du comté ainsi qu'en gargote.

Voilà Messire Efestian, vous voici condamné à 1 écu. Je pense que cela est largement suffisant et que la véritable peine vous sera infligée par les citoyens lors de vos futures présentations en tant qu'élu. Peut-être auront-ils oublié ou peut-être pas?
Pour la publication du verdict, je laisse cela aux soins de Messire le Procureur.
Je vous souhaite donc bonne chance pour la Cour d'Appel.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.