Titi18 - TOP - Coupable - 28 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Titi18
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Angedor

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
1 jour de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 28 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Titi18 accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/titi18-top-sejour-illegal-28-09-1458-t6839.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Angedor en sa qualité de douanière.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonsoir,

je n'est rien fait de mal, je fesait que passer et je me suis fait brigander voila pourquoi j'été obligée de rester pour travailler et je suis partie apres ma journée de travaille et je repars des se soir pour rentrer chez moi a Fougeres, voila désolée mais je n'avais pas le choix de rester il fallait que je me nourisse moi et mon enfant...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Angedor à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 5ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Dame Titi18, on ne vous reproche qu'un seul fait, celui de ne pas avoir respecté la loi martiale. Vous vous êtes fait brigander. Avez vous avisé le Prévôt ou la douane, non. Donc, vous avez fait preuve de négligence. Vous avez pris le temps de travailler mais pas celui d'envoyer un pigeon. Vous rentrez chez vous, c'est bien mais vous avez d'autres routes. Le Maine semble un terrain de jeu pour toute personne désireuse d'enfreindre la loi. La loi martiale, on s'en moque. Et bien, en voilà assez.
J'ai déjà expliqué par le passé de la nécessité du respect de la loi martiale, je vois que cela ne sert à rien mais peut-être qu'une condamnation vous le fera comprendre.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée ne reconnaît pas les faits;
- Attendu que la loi martiale a été décrétée pour accentuer la sécurité du Maine et que celle-ci a été annoncée partout. La loi martiale se doit donc d'être respectée;
- Attendu qu'il faut enfin que les lois mainoises soient respectées dans leur ensemble et qu'il faut donner un signal fort pour les futurs amateurs;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusée à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.