Titoine

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 27/05/1458
Date du verdict : 20/06/1458

Nom de l'accusé : Titoine
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 27 mai 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Messire Titoine.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 24 mai 1458, 2 fois 5 stères de bois à 4.50 écus, alors que la vente de bois à Valence est strictement réservée à la Mairie.

Et en voici les preuves :

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Au vu de l�article V.4.c.i de notre coutumier, traitant De la régulation du commerce intérieur :

Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

A Valence, le bois est donc une ressource naturelle dont la vente est strictement réservée à la mairie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

j'avais besoin d'argent pour hacheté de la viande, des poissons, des fruits et des légumes, mais comme j'ai été prévenus que j'allais être en prosset je n'ai pas dépensé mon argent hacheté se que je voulais, si vous voulez je peux vous vendre les 15 stère à 2 écus et travailler 1 semaine à la mine, je ne vais pas être la du week end.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Les faits son indiscutables, et d�ailleurs, indiscutés par l�accusé lui-même. En effet, Messire Titoine reconnu avoir vendu 1 stère de bois sur le marché de Valence, alors même que la vente de ce type de biens était réservée à la mairie.

Il s�agit de la deuxième fois que le sieur Titoine revend du bois embrunais sur le marché Valentinois. La première fois, une conciliation avait été faite, l�accusé ne peut donc plus se prévaloir de sa bonne foi.

En conséquence, je demande la condamnation de l�accusé pour Escroquerie et requiers une peine de 5 écus d�amende ainsi que 1 semaine de Travaux d�Intérêts Généraux dans les mines ducales.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je suis coupable, sa vous va?

Citation :: L'accusation a appelé Titoine à la barre

je suis coupable de escroquerie, vous pouvez donner le verdicts.

Citation :: L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

Le sieur Titoine avait été prévenu une semaine à l'avance que la vente de bois sur le marché Valentinois été interdite, une médiation lui a donc été proposée, une semaine plus tard la même chose se produit. Et par deux fois, une premiere fois à le temps de midi, steres que j'ai récupéré de suite pour faire le dossier, et une seconde fois par la mairesse une heure plus tard.
Ce sieur ne semble pas de mauvaise fois mais je trouve que n'ignorant pas la lois l'ayant recue une semaine plus tot par la Sergente Musartine il aurait pu contacter ou cette sergente ou la mairesse pour avoir une autorisation.
Merci de m'avoir écouté.

*il se retira, et retourna s'asseoire dans la salle.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Titoine vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 24 mai 1458, 2 fois 5 stères de bois à 4.50 écus, alors que la vente de bois à Valence est strictement réservée à la Mairie.

Il existe d'autres manières pour gagner de l'argent, je vous encourage à lire nos lois sur l'économie pour ne plus faire la même erreur car nul n'est censé ignorer la loi. Mais tout homme fait des erreurs, c'est pourquoi je vais être indulgent.

Citation :: En vertu de nos lois je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à 1 écus d'amende devant la petitesse de votre bourse et à 5 jours de travail dans nos mines dans les 10 jours qui suivent ce jugement.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *