Titoine

Procès de Titoine

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Coupable

Comté du Maine

Office de Justice du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de novembre 1460
Procès instruit le 14 novembre 1460
Verdict rendu le 5 décembre 1460

Nom de l'accusé: Titoine

Procureur: Nine,
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le Juge, la Cour bonjour.

Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, instruisons un procès à l�encontre de Messire Titoine originaire de Bézier dans le Comté du Languedoc, pour trouble à l�ordre public dans le cadre d�un séjour illégal dans la capitale du Maine, au Mans ; en ce quatorzième jour de novembre mil quatre cent soixante.

En effet Messire Titoine après de nombreuses lettres de rappelles n�a jamais demandé un laisser passer, à ce jour obligatoire, pour séjourner au Mans, capitale du Maine alors fermée aux non mainois depuis un long moment. Et ce trouve à l�heure actuelle toujours au Mans.

Et en voici la preuve :

*Nine prit un papier et le présenta au Juge*

« Titoine (Beziers) lvl2 20écus *Languedoc*|OMCF|BEM 24h

Arrivées :
Titoine (Beziers) lvl2 2écus *Languedoc*|OMCF|

Etrangers province :
Titoine (Beziers) lvl2 20écus *Languedoc* »

Les articles et le décret enfreins par Messire Titoine sont les suivants :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté. »

« En date du 23 Septembre 1460, le comte Guilllaume du Bivoac et Vlaanderen a écrit:
Qu�il soit su de tous que la paix est signée.

Ainsi, nous déclarons ce jour la réouverture des frontières du Comté du Maine. La demande de Laisser Passer n�est plus nécessaire pour entrer dans notre Comté exception faite de la Capitale qui reste sous contrôle des voyageurs.

De fait, une demande doit être faite pour qui veut traverser ou séjourner au Mans. »

Nous rappelons au prévenu qu�il peut être représenté par un avocat ou une tiers personne.
Nous appelons à la barre pour témoigner Dame Stella di Favara, Prévôt du Maine, et Messire Tennant Timelord Adjoint Prévôt

La défense a appelé Titoine à la barre

Citation :: Je crois que vous avez oublier de dire à quel date je suis arriver au Mans, le cinquième jours de Novembre, ou j'ai un appartement et j'avais déjà demandé un laisser passer quand j'ai peux acheté mon appartement et je n'avais jamais eu de réponse.

Je suis au Mans depuis plus d'une semaine et c'est que maintenant qu'on ma dit qu'il fallait un Laisser Passer, vue le temps que je suis ici et qu'on m'en a pas parler je ne trouve pas l'intérêt d'en demandé un maintenant.

Sacher que je vais resté au Mans jusqu'à la fin de la semaine, si le procès n'ai pas fini je partirais quand même.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

en vue des faits et des témoignages que nous a fournis Dame Stella et Messire Tennant , nous demandons une peine d'un jour de prison et de 15 écus d'amende, comme ce qui fut demander pour le procès d� Adele_du_niffelheim le vingt-neuf mars mil quatre cent cinquante-neuf pour les même motifs que notre affaire.

En effet, même si Messire Titoine a séjourné une semaine au Maine sans que l'on lui réclame de LP, il aurait dut après ces nombreux rappels à l'ordres en faire une demande, au lieux de ça Messire Titoine refuse de demander et en plus de ça grossier envers les douaniers et le Prévôt.

J'en ai finis Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Stella_di_favara à la barre :

Citation :: *La Sicilienne dans l'assistance attendait patiemment son tour...Elle bouillonnait rien qu'à entendre les paroles de l'accusé mais gardé tout son self contrôle.
Son nom prononcé, elle se lève,et se rend jusqu'à la barre afin de témoigner*

Dame Procureur Auditore, Messire Juge Dillefin

A entendre les paroles de cette personne, me voilà bien surprise. Je vous l'avoue.
En outre pour reprendre le tout.
Nous avons eu un soucis aux douanes. Vous n'êtes pas sans connaître l'état de santé de Dame Maélia et je ne m'attarderai pas dessus.
Dès lors et ceux avec mon équipe de douaniers nous avons connu une période de retard.
Mon Adjoint à la Prévôté Sire Tennant Timelord , avec mon aval et relecture de la missive, a envoyé un courrier aux personnes
qui avaient échappées au contrôle.
Une simple missive demandant de s�annoncer et de demander un Lp.
Il était aussi convenue qu'au vue de nostre soucis de retard j'accorderai aux personnes ne représentant pas de danger au Maine un Laissez passer.
Or,mon Adjoint a eu l'agréable surprise de recevoir ce courrier venant de cette personne.

*Sort le courrier de ses dossiers et le tend au Juge*

Expéditeur : Titoine
Date d'envoi : 12/11/1460 - 18:02:46
Titre : Re: présence au Mans
Bonjour,

Sa fais déjà une semaine que je suis ici et c'est que maintenant que vous me demandé un laisser passer vous vous foutez pas un peux de moi?

Je suis désolé mais je ne vais pas faire cette démarche car vous avez un retard de 120 heures sur votre loi, donc pour moi vous ne pouvez plus la mettre en valeur.

Cordialement Titoine

*retourne à la barre et reprend son discours*

N'aurai il pas été plus simple pour lui de dire qu'il avait demandé un Lp et acheté un appartement en Maine?
D'ailleurs Lp que je n'ai pour ainsi dire jamais reçu au passage.
De plus acheter un appartement en Maine ne fait pas d'une personne un Mainois.
Au vue de ce courrier j'ai répondu en personne.

*Apporte la réponse envoyée au Juge*

Bonsoir

Stella di Favara Prévot du Maine.

Les présentations faites je vais en venir rapidement au fait.
De 1 je n'apprécie pas du tout la manière dont vous répondez à mon douanier.
De 2, je vous donne encore 24 h pour m'envoyez une demande de Lp auquel cas nous irons vous et moi faire un tour chez notre bon Juge.
De 3 , oui nous avons eu du retard. Une personne souffrante ça arrive.
De 4 je n'avais même pas à me justifier mais j'espère tout de même que cela vous fera réfléchir.
D'habitude je suis conciliante et agréable et je vous avoue que je vous aurez accorder un Lp sans rechigner mais au vue de vostre réponse...Je garde un dernier espoirs en ce qui concerne vos réticences et que vous écouterez les voix de la raison.

Désormais j�attends de vous une demande de Lp mais aussi des excuses pour la manière dont vous vous êtes adressé à mon Douanier.

Respectueusement.

Stella di Favara

*Puis tend la dernière missive reçu de la part de l'accusé*

Expéditeur : Titoine
Date d'envoi : 13/11/1460 - 13:31:40
Titre : Re: Lp. Dernier avertissement.
Bonjour,

Je ne vais pas être gentil je ne vais pas m'excuser, mais je ne vais pas quitté la ville, se qui serais mieux pour vous c'est de me mettre maintenant en procès sa vous permettra de gagné 24h, j'ai envoyer des messages au maire et il m'avait pas dit qu'il fallait un LP.

Cordialement Titoine

*Retourne à la barre*

Constatez par vous même le manque de respect qu'il se permet envers mes services et moi même. Comme je l'ai dis dans le courrier je suis une personne conciliante, de plus je me justifie de nostre retard.
Encore une fois et je le souligne, de répondre à mon Adjoint tout ce qu'il vient de dire aurait largement suffit. Mais il se permet de faire l'enfant et de continuer ses caprices.
Merci pour vostre écoute.

*s'incline légèrement et retourne à sa place*

L'accusation a appelé Tennant_timelord à la barre :

Citation :: *entendant son nom, Tennant se leva et s�approchât de la barre*

Dame procureur, messire juge, je n'ajouterai pas grand chose au témoignage de Dame Stella_Di_Favara, notre prévôt, sur les fait et la chronologie, qui sont exacts. j'insisterai donc sur l'attitude de l'accusé envers moi et envers nos service.
je suis a la douane depuis déjà plusieurs mois, et j'ai déjà eu a faire a des gens peu conciliants vis a vis de nos lois et de nos procédures mais aucun ne c'est permis d'avoir avec moi un ton pareil et une attitude aussi hautaine et déplacer, et pourtant il m'est arrivé de demander des a des personnalités d'ordre royaux, a des gens très haut placé dans la hiérarchie de nôtre royaume.
j'avoue avoir été choquer par le ton employer par le sieur Titoine, par le ton limite condescendant et véhément vis a vis de mes demandes et ce en dépit de la courtoisie qui m'est coutumière.
effectivement nous avons eu du retards au niveau des douanes, Dame Stella_Di_Favara vous en a exposé les raisons ici en plus d'en avoir fait montre a l'accusé, ce qu'elle n'était pas du tout tenu de le faire. Nous avons donc tenter de rattraper le retard et demander aux personnes qui n'étaient pas en règle de se mettre en rapport avec nous afin de régulariser la situation ce que tous ont fait sauf messire Titoine qui n'a pas juger bon de se plier aux règles qui s'appliquent a tous. nous avons été, je trouve conciliant en laissant aux gens 2 jours de plus pour se mettre en règle alors que nous aurions été en droit de sévir immédiatement.

j'ajouterai que le sieur ne c'est pas excuser de sa grossièreté.

je ne vois rien d'autre a rajouter, si toutefois vous aviez des questions a me poser ou des précisions a me demander, je répondrai volontiers.

*tennant s�inclinât devant le juge et la procureur et s'en retournât a sa place*

Verdict

Citation :: Devant l'attitude de ce personnage, Len n'avait pas envie de faire de longs discours.

Accusé, sachez que la loi est la loi et qu'elle n'a de limites dans le temps que celles qu'elle veut bien se donner.
Si l'on vous écoute, c'est comme si quelqu'un s'était fait dérober un objet mais que, ne s'en apercevant que quelques jours plus tard, il n'aurait plus le droit de porter plainte contre le voleur.
Dans ce cas-ci, ce n'est pas parce que l'administration douanière a accusé un retard temporaire que vous n'aviez pas à vous mettre en ordre. Si encore vous aviez adressé votre demande de lp et que ladite administration ne vous ait pas répondu, vous auriez encore pu raisonnablement considérer qu'il s'agissait là d'un accord tacite.

Accusé, levez-vous, voici mon verdict:

Attendu l'annonce comtal dûment publiée sur la gargote mainoise le 23 septembre 1460 obligeant chacun à demander un laisser passer pour se rendre au Mans,
Attendu que la douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 12 novembre 1460, même si l'accusé était déjà présent en Maine auparavant,
Attendu que malgré les courriers à lui adressés par les autorités mainoises, l'accusée n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine,
Attendu que le fait de posséder un appartement au Mans ne change pas la domiciliation d'origine de l'accusé et que de ce fait, il est tenu de se comporter comme tout autre étranger au Maine,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement dans la ville du Mans.

En conséquence de quoi, je condamne l'accusée Titoine à 1 jour de prison et 5 écus d'amende au titre de frais de procédure.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort, de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 05 décembre 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 5 écus.