Alpensly

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Alpensly

Procureur: Capoune
Juge: Bichancourt[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Bien le Bonjour Votre honneur

Aujourd'hui, nous avons à rendre justice envers http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Rosetendre qui, sur nos routes vu lâchement été brigander et laissée inanimée par la suite sur le route par http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alpensly

***Regarde l�accusé et lui dit :***

il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm


***Puis se retourne et s�adresse au juge***


Votre Honneur, il est écrit ceci dans le codex:

**Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.**

Faire violence à une dame pour lui soutirai par la force ses maigres bien est totalement abject c'est pourquoi je vous demande comme peine de rembourser la victime; 70 écus d'amande et 3 jours de prison[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]rs les gueux on se met au cirque!!
la jeune femme a eu de la chance, j'aurais aussi pu la trousser en la détroussant.
Je vous dis à bientôt car je quitte ce duché sur le champs pour mieux revenir plus tard...[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Votre Honneur, cet homme, ce lâche qu'est l'accusé n'éprouve aucun remord pour ce qu'il a fait. Ses propos "la jeune femme a eu de la chance, j'aurais aussi pu la trousser en la détroussant." tenu ici même dans votre tribunal, confirme l'immoralité de ce sire et le manque total de respect envers autrui et la justice la plus élémentaire.

Compte tenu que ce sire ne semble pas avoir écus en sa possession;
Compte tenu de son manque de coopération;
Compte tenu qu'il dit lui même vouloir partir et revenir mon pas, pour dédommager la victime ou s'amander face à vous;

Je demande donc une sentence de 5 jours de prisons pour cet érudit qui, ce doit d'être un exemple à suivre pour autrui tout comme de par ses connaissances d'étudiants, savoir lire... la loi pour savoir et la suivre.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Rosetendre"[/u][quote]**Rose n�était pas totalement remis de son agression et chaque pas qu'elle faisait lui tiraient une légère grimace de douleur qu�elle tentait tan bien que mal de dissimulé. Sa lèvre enflée et l�équimause qui colorais presque toute la moitié gauche de son visage la rendait presque méconnaissable. Elle devait maintenant témoigner contre l�homme qui l�avait agressé et se leva ouvrant de grands yeux étonnés en reconnaissant le procureur.***

Votre honneur, monsieur le procureur, je voyageais j�étais sur la route entre, Auch et Eauze quand cet homme est surgit devant moi l�air menaçant. J�ai bien tenté de me défendre, mais voyez-vous malgré l�entraînement passé et toute ma bonne volonté je reste une femme et je n�ai pas fait le poids. J�ai bien cru que mon heure était arrivée et que j�allais bientôt rejoindre le très haut� Quand j�ai repris connaissance au milieu d�un champ, il était parti emmenant tous mes maigres avoir.

***Rose grimaça un sourire douloureux au juge et à Capoune et ne peu attendre plus longtemps avant de se rassoire pour voir la suite des évènement[/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Caniche17"[/u][quote]Pour la deuxieme fois de la journée
Caniche s�avance à la barre, salut à nouveau la cour
* Votre honneur je suis encore tout retourné
au souvenir de voire Dame Rosetendre dans mes bureaux
ensanglantée de la tête au pied le visage tuméfié par les coups de gourdin
que son agresseur lui a assigné.
Dans un premier temps à la suite de nos échange de courrier notre Messire
a nié les faits puis par la suite après avoir vue les preuves dans mon bureau
ma demandé ce que je pouvais lui proposer

« caniche ce tourne vers l�accusé »

Voila ma proposition :
Je demande que la justice soit la plus stricte avec ce malfaiteur .
Caniche salut la cour et retourne s�assoir à sa place [/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Bichancourt pris en considération les différents éléments en sa possession . Le juge pris sa décision du Sieur qui semblait sans scrupule pour être riche au plus pressé�
D�une voix calme et posée il déclara,

Moi Arnault de Bichancourt, en qualité de juge d�Armagnac et des Comminges, opposant Messire Alpensly au Comté , déclarons le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Considérant la preuve de brigandage avec usage de la force pour piller les biens d�autrui,
Considérant que le prévenu reconnait les faits et ne cherche aucunement à s�en excuser en ne montrant de quelconques remords,
Considérant que le prévenu se moque de la cour et des lois en vigueur et se joue de la justice, ce que nous ne pouvons tolérer,
Messire Alpensly est condamné pour trouble à l�ordre public avec pour sentence:
- 6 jours de prison
- 70 écus d�amendes
L�audience est levée
Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France
Jugement rendu le 20 Juin 1458[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]