Alpensly

Procès ayant opposé Alpensly au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Alpensly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
TOP/Brigandage

Citation :: Date du verdict : 20/12/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=593

Spoiler:

Citation :: Acte d'accusation :

En ce jour du 4 Novembre 1457, Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre du sieur Alpensly

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé avec l’aide de votre complice Mégane3, d'avoir agressé avec violence avérée le 31 Octobre 1457 sieur Inracien sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 73 à 75 écus, ainsi que 10 sacs de farine , 12 viandes,et 4 pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.Le procure n'en fait pas la demande.
La cour notera que l'accusation plaidera la récidive pour cette affaire

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://nsa11.casimages.com/img/2009/10/31/091031054740798930.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

-

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre honneur,
Nous avons affaire ici à deux brigands notoires qui ont sévi plusieurs fois dans notre duché avant de quitter nos terres.
Le sieur Alpensly, avec l’aide de sa complice ne s’est pas contenté d’un simple larcin.
Il a fallu, comme si cela n’était pas suffisant qu’il s’acharne sur ce pauvre homme en le ruant de coups.
Jugez plutôt de son état et de son témoignage.
Nous devons absolument empêcher qu’il puisse encore nuire à d’autres honnêtes voyageurs, du moins pour un temps.
C’est pourquoi monsieur le juge, je fais appel à votre autorité pour un jugement exemplaire envers cet homme sans foi ni loi.

Attendu que, faute de preuves contraires, le sieur Alpensly s’est rendu coupable de brigandage
Attendu, circonstance aggravante, qu’il a agi avec violence avérée
Attendu, autre circonstance aggravante, qu’il a fui les terres dauphinoises en étant sous l’emprise de la justice

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Alpensly
3 jours de prison
Une amende de 50 écus
Une indemnité compensatoire envers la victime, à votre gré.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

-

Citation :: L'accusation a appelé Inracien à la barre :

inracien entra dans le tribunal suite à la convocation du juge. Il s'approcha de la barre et prit la parole

Messires Juge et Procureur.

Je me présente. Je suis inracien, ex aspirant- maréchal du Bourbonnais Auvergne, actuellement éleve à l'école de la Prévôté pour devenir sergent en Lyonnais-Dauphiné. je n'ai pas encore prêté serment mais je vous prie de croire que je me considère comme d'ore et déja assermenté..
Avant de vous exposer les faits je tiens a adresser mes plus sincères remerciements et toute ma reconnaissance aux gens d'armes de ce Duché ainsi qu'a vous même pour la célérité dont vous avez fait preuve dans mon affaire.

Les faits remontent au 31 soctobre de l'an de grâce 1457. Je partais de Valence et me rendais à Vienne lorsque deux personnes identifiées comme étant les prévenus, m'ont agressé et dépouillé des bien que je transportais.
Je n'ai hélas pus résister a leur attaque . A l'issu de cette attaque j'ai été laissé dans le plus pitoyable état physique qu'il soit! Roué de coups, ensanglanté et j'ai due littéralement me trainer pour atteindre Vienne où j'ai pu être soigné . C'est alors que je me suis empressé de porter plainte auprès de Cococcinelle, ne divulguant qu'à elle seule les noms de mes agresseurs, conformement à la réforme du brigandage à laquelle j'ai été formé par le passé.

Ces personnes m'ont dérobé la somme d'environ une quinzaine d'écus et non pas 73 à 75 écus mais bien 10 sacs de farine , 12 viandes, et 4 pains et 2 stères de bois, cadeau de la boulasse. Enfin, les bois je considère ça comme quantité négligeable...
Voila les faits tels qu'ils se sont passé ainsi que ce qui m'a été dérobé à peu de choses près.

Je souhaiterai personnelement. que me soit restitué ce qui m'a été dérobé, soit en produit soit leur contrepartie financière. Je laisse à l'appréciation de ce tribunal la soin d'alourdir la peine pour toutes raisons pénales..

Monsieur le Procureur, monsieur le Juge, je vous remercie pour votre attention..

Une fois sa déposition à la barre effectuée, inracien se recula et s'asseya sur un banc pour suivre la suite du procès.

( hrp- il semble y avoir eu en effet un légé cafouillage donc c'est bien ici que ce fait le procès, au sujet des deux accusés. j'ai donc modifier ma plaidoirie en conséquence

)

Citation :: Enoncé du verdict :

En ce jour du 20 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons d'en finir avec cette affaire qui a duré depuis trop longtemps.

En conséquence, nous condamnons Alpensly à trois jours de prison et 300 écus d'amende.

Ainsi soit-il

Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme

Procès ayant opposé alpensly au Duché du Lyonnais-Dauphiné

alpensly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Citation :: Date du verdict : 23/12/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=598

Spoiler:

Citation :: Acte d'accusation :

En ce jour du 4 Novembre 1457, Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de la dame Megane3

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée, d'avoir, avec l’aide de votre complice le sieur Aplesly, agressé le 29 Octobre 1457 dame Thegoldendragon sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 73 à 75 écus, ainsi qu’une miche de pain et deux légumes comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img689/7782/brigandage.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

-

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre honneur , je serai brève.
En l’absence de justifications, d’ éléments nouveaux qui auraient pu nous éclairer sur les circonstances de cette affaire, la procure ne peut que persister dans son accusation et conclure à la culpabilité de la dénommée Mégane en se référant aux preuves fournies.

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable de brigandage au vu de l’article IV.3.
Attendu, circonstance aggravante, qu’elle ne s’est pas présentée comme il lui a été demandé

Nous, dame Isabeau, demandons à l’encontre de la dame Mégane3

2 jours de prison
50 écus d’amende

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

-

Citation :: L'accusation a appelé Thegoldendragon à la barre :

Je vous remercie de me permettre de témoigner dans ce procès. Comme le Procureur l'a rappelé, j'ai été victime de brigandage entre Vienne et Lyon. Je me rendais tranquillement dans la capitale, sans demander rien à personne, pour aller voir une amie à qui j'avais envie de payer à boire. Tout ce qu'il y a de plus normal quoi. Et voilà que des lâches s'en prennent à moi pour me piquer mes écus. Lâches oui, car ils étaient deux, et moi seule ! Les brigands ne savent plus faire leurs affaires tout seuls de nos jours. Las, aussi pitoyable ce comportement soit-il, je me suis retrouvée sans le sou ! Comble de l'humiliation, une honnête buveuse comme moi s'est retrouvée en prison pour vagabondage à son arrivée dans la capitale !

Messire le Juge, voyez donc dans quel état je me suis vue réduite ! En paria et buveuse sans le sou ! C'est inadmissible ! J'espère que ces brigands à la manque seront châtiés de manière terrible ! Oui, car je n'ai pas rappelé les autres conséquences de cet acte odieux ! Non seulement on m'a jetée en prison, mais en plus je n'ai pu tenir l'engagement que j'avais pris, celui d'offrir à boire à mon amie. Or, qu'y a-t-il de plus honteux que de ne pas tenir promesse ? Peu de choses Messire le Juge ! Je ne rappellerai pas non plus que j'ai dû trimer ensuite toute la journée, alors que mes forces étaient amenuisées par un jeûn sévère, et tout ça pour espérer manger un bout de pain le lendemain.
Mais soit, je n'insisterai pas plus sur la question.

Ah et si je pouvais revoir mes écus aussi, j'suis pas contre.

Encore merci, je fais confiance à votre jugement.

Citation :: Enoncé du verdict :

En ce jour du 23 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons d'en finir avec cette affaire qui a duré depuis trop longtemps.

En conséquence, nous condamnons Alpensly à 1 écu d'amende.

Ainsi soit-il.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Procès ayant opposé Alpensly au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Alpensly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
TOP/Brigandage
Citation:
Date du verdict : 20/12/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=593

Procès ayant opposé alpensly au Duché du Lyonnais-Dauphiné

alpensly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
Citation:
Date du verdict : 23/12/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=598

» Alpensly