Fanou - TOP - Relaxé - 29 avril 1458

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Fanou
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Fanou pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Honorabilissime juge, le bonjour. Ou bonsoir, plutôt.

Nous continuons dans la série des affaires qui n'en sont pas... Quoique c'est peut-être une nouvelle sorte de cache-cache, comme ce jeu auquel je jouais dans mon enfance, qui n'est encore pas si éloignée. Une variante appelée "cache-dossier". Et là... Hé bien c'est le dossier qui a gagné, force m'est de l'avouer: j'ai été incapable de mettre la main dessus.
Je demande donc humblement à ce qu'on reconnaisse mon humiliante défaite, et qu'on la marque par une relaxe. Mais je me vengerai.

Tristan de Sombres Maux, le 29 avril.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Verdict de la Cour

Va, Suprêmissime Procureur, pour la défaite.

Pendant que nous y sommes, prononçons la relaxe de l'accusé(e), dont nous ignorons le nom, dont nous ignorons le motif d'inculpation, dont nous n'avons plus le dossier. Mais prononçons sa relaxe tout de même, que cela ait une allure officielle.

Et, si vous retrouvez le dossier... Gardez-le, nous ferons un feu de camp dans la salle d'audience cet hiver.