Juliendetolosa - (2 procès)

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison [/color]

En date du mois de Mai 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIe jour du mois
Verdict rendu le VIII juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Juliendetolosa[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Le procureur arriva dans une atmosphère lourde. Un procès comme il est rare d'en voir dans une province opposé l'autorité comtale à un conseiller et élu du peuple/

Votre honneur, noble cour nous sommes ici réunis dans l'affaire opposant l'autorité Comtale au prévenu Juliendetolosa.

En absence d'avocat en notre province j'invite le prévenu à faire appel si il le veut à l'aide d'un avocat auprès des ordre du dragon ou auprès de l'Université de Belrupt.

Rappelons les faits votre honneur.

Ici devant nous siège Juliendetolosa, personne qui fut respectée pour sa connaissance des affaires courantes de la ville de Muret en sa qualité de Maire de cette ville. Plusieurs fois conseiller, il fut déclaré inapte à tenir la fonction de procureur à la suite de l'affaire lançait par sa volonté contre la conseillère Nael aboutissant à une relaxe de la prévenu.
Il fut, lors du mandat actuel victime d'une agression sévère ne l'empêchant nullement de se mouvoir, alors même qu'il fut victime de onze coups de couteaux non loin de la mairie de Muret.
Il est donc reprochés au conseiller Juliendetolosa de s'être délibérément rendu de vacance de sa fonction de conseiller en quittant le territoire de la dit province où il fut élu. Ce fait d'après notre codex est reconnu comme un acte de Haute trahison.
Il est basé dans le sens de l'accusation, que le remplacement du conseiller au commerce lors de son agression fut handicapant, puisque il modifia le visage du conseil comtal et imposa une fonction à la conseillère Firielle de Castel-Vilar fraîchement accouchée.
Pour preuve du déplacement du prévenu le témoignage de dame Shonorah personne respectable de la prévôté.

* Expéditeur : Shonorah
* Date d'envoi : 24/05/2011 - 23:19:11
* Titre : dossier Juliendetolosa

* Bonjour Dame Lolafemina,

Suite à la demande du Prévôt Arthur_pendragon je vous donne les preuves en tant que témoin ayant vu Juliendetolosa passer les portes de la ville de Lectoure. Ainsi que une preuve de son retour.

"Rapport de garde du 18 mai 1459 pour la ville de Lectoure":

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Juliendetolosa de Veronnea et de Ana_sta_noella.

Groupes présents ici:

Corps d'armes de Juliendetolosa, Veronnea, Ana_sta_noella - Admission libre

"Rapport de garde du 23 mai 1459 pour la ville de Lectoure":
Aujourd'hui, en chemin, un groupe composé de Juliendetolosa de Veronnea et de Ana_sta_noella

De plus je vous donne mes rapports de douane en rapport avec les arrivées et les départs concernant Juliendetolosa:

LECTOURE - 18 MAI 2011

Juliendetolosa Muret Comté d'Armagnac et de Comminges 255 65 Niv.3 Boulanger Maïs + Potager Arrivé

LECTOURE - 19 MAI 2011
Juliendetolosa Muret Comté d'Armagnac et de Comminges 255 65 Niv.3 Boulanger Maïs + Potager Parti


LECTOURE - 23 MAI 2011
Juliendetolosa Muret Comté d'Armagnac et de Comminges 255 33 Niv.3 Boulanger Maïs + Potager Arrivé

LECTOURE - 24 MAI 2011

Juliendetolosa Muret Comté d'Armagnac et de Comminges 255 33 Niv.3 Boulanger Maïs + Potager Parti

En espérant le tout à votre convenance,

Acceptez mes plus grands respects.

Shonorah,
Douanière de Lectoure et membre du groupe des maréchaux.

Nous connaissons tous l'incapacité de remplir sa fonction de conseiller en étant à l'extérieur des limites géographique de la province. Rappelons donc l'article faisant référence dans le codex au chef d'inculpation :

Article 10. De la vacance
Se définit comme une absence prolongée à un poste entraînant des préjudices économiques, sociaux ou diplomatiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté.
Peine encourue: Bannissement de 3 mois maximum pour Haute Trahison, inéligibilité de 3 mois maximum pour Trahison, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 18 journées à la mine maximum, peine de prison.

Pour preuve d'après le prévenu lui même de son déplacement son intervention retracé mot par mot par le greffe de la salle d'audience faisant foi.

http://imageshack.us/m/850/9864/juliendetolosa.png

J'aime aussi souligner le comportement irrespectueux du prévenu envers la couronne Comtale que nous accusons d'avoir sali par le nom respect qu'il lui doit.

http://imageshack.us/m/850/9864/juliendetolosa.png

Rappelons que la greffe ne peut faire de jugement puisque elle n'a aucun liens avec quiconque. Je suivrais avec le fait, que dictateur existe bien au féminin par le mot dictatrice.

Toujours pour appuyer le témoignage de dame Shonorah, sur sa présence et non présence dans la province, la greffe fit enregistrement des interventions par l'heure et les jours comme vous pouvez le voir sur les preuves appuyant les propos de l'accusation par le témoignage de la prévôté.

Nous avons aussi à vous remettre la preuve du non respect d'une décision émanant de la couronne directement, puisque le prévenu incite le peuple à barrer une décision annoncé par la couronne et le feudataire Cloe d'Albizzi.

http://imageshack.us/m/850/1282/autoritlgitimedufeudata.png
http://imageshack.us/m/28/1282/autoritlgitimedufeudata.png

Se soustraire à une action de la Comtesse renforce la volonté de nuire à l'ensemble de la province.
Le prévenu aime ridiculiser les institutions et insulter les personnes dans leurs fonctions.

Article des règles fondamentales non respecté par le prévenu:
Pour le non respect du feudataire avéré par les preuves soutenus par la greffe.
Livre III. Article IV. __Les Conseillers Comtaux doivent respect envers la souveraineté du Suzerain.

Pour le désaveux du prévenu dans la salle d'audience du feudataire et politique comtale émanant de l'autorité du feudataire et conseil comtal instrument du peuple sur les administrations.
Livre III. Article VIII. __ Les conseillers jurent de ne jamais désavouer une décision de leur assemblée en public et de ne jamais attaquer un de leurs pairs en public.

Pour le non respect d'avoir accord par le feudataire de quitter le territoire en étant mandaté d'une autre charge ici municipale. (Marchand ambulant)
Livre III. Article III. __La fonction de Conseiller Comtal est incompatible avec tout autres mandats (Maire, ...). Seul le Comte peut donner dérogation à un conseiller cumulant deux mandats.

De la sureté publique non respecté par le prévenu sur le cas de la reprise de la mairie de Muret.
Libre III. Article IX. __ Les conseillers sont astreints à ne point révéler en public ou à des tiers des informations portant sur la sécurité du comté.


La procure voudrait connaitre les réponses à des questions:
-Pourquoi ne pas avoir prévenu et prouvé du retour à une santé propice, pour revenir dans le conseil et occuper un poste?
-Pourquoi s'être enfuit comme le prouve les rapports de la douane, alors que la fonction de conseiller ne peut s'effectuer hors comté et ainsi causer une vacance?
-Pourquoi barrer la route à une décision émanant de l'autorité suprême de la province? Causer ingérence et déséquilibre de la sureté publique en appelant le peuple à se soustraire à l'autorité comtale sur la reprise de la ville de Muret?

Nous en avons fini pour le mot et laissons justice se faire.

/Le procureur se rassit et lu les dernières interventions du prévenu en public./

Greffe : Fait le XXVI° jour du mois de mai de l'an 1459 à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *L'homme se leva à la barre*

Votre honneur, madame la procureur, chers membres de cette cour..

J'entends les faits qui me sont reprochés, et j'entends aussi une série d'incohérences dans ces accusations, des incohérences saupoudrées de zones tues.

Pour cela je reprendrais point par point, ce qui m'est reproché.

*Le Muretain sortit alors une pile de papiers.*

Nous commencerons par étudier l'accusation de vacance à mon encontre.

Donc, les faits qui me sont reprochés, sont une vacance de 4 jours du 19 mai au 22 mai au soir dans la ville d'agen, toute fois votre honneur, comme l'a cité notre procureur, je répéterais l'article de la vacance:

Article 10. De la vacance
Se définit comme une absence prolongée à un poste entraînant des préjudices économiques, sociaux ou diplomatiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté.
Peine encourue: Bannissement de 3 mois maximum pour Haute Trahison, inéligibilité de 3 mois maximum pour Trahison, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 18 journées à la mine maximum, peine de prison.

Comme le dit donc cet article, la vacance est le fait de quitter un poste comtal pour voyager hors des frontières du comté sans passe droit de l'autorité comtal, toute fois, cet article dit aussi que cela n'est que si des préjudices économiques, sociaux ou diplomatiques en découlent, or j'étais sans poste.

Et comme vous le savez, je n'ai plus de poste au conseil comtal depuis le 6 mai 1459 comme le dit cette annonce de la comtesse elle même

*Il tendit un parchemin aux yeux de tous*

http://imageshack.us/photo/my-images/191/procs1.png/

De plus, fait masqué par l'accusation, depuis le 16 mai 1459, je ne suis plus conseiller d'Armagnac et Comminges et tous mes accès au conseil m'ont été retirés, là aussi suite à une annonce de la comtesse que voici:

*Il tendit un second parchemin*

http://imageshack.us/photo/my-images/820/procs2.png/

*L'homme laissa un petit silence avant de reprendre*

Votre honneur, si vous me le permettez j'enchainerais avec les autres faits qui me sont reprochés, je pense que tout est dit sur ce problème de la dite "vacance".

Enchainons donc sur les articles retenus à mon encontre:

*il relut à voix haute*

Livre III. Article III. __La fonction de Conseiller Comtal est incompatible avec tout autres mandats (Maire, ...). Seul le Comte peut donner dérogation à un conseiller cumulant deux mandats.

je débuterais pas donner la définition du mot mandat:

"Un mandat politique est une charge publique élective"

Or faire bénévolement le marchand ne dépend d'aucun mandat, imaginez la galère si les marchands devaient être élus! Je passe à la suite? Pas besoin d'en dire plus sur le sujet je suppose.

Enchainons donc:

Livre III. Article IV. __Les Conseillers Comtaux doivent respect envers la souveraineté du Suzerain.

Livre III. Article VIII. __ Les conseillers jurent de ne jamais désavouer une décision de leur assemblée en public et de ne jamais attaquer un de leurs pairs en public.

Libre III. Article IX. __ Les conseillers sont astreints à ne point révéler en public ou à des tiers des informations portant sur la sécurité du comté.

Je renverrais simplement ces accusations, en disant que je ne suis plus conseiller comtal depuis le 16 Mai d'après la précédente annonce de la comtesse, de fait, toutes ces accusations sont portées sur ma charge de conseiller comtal que je n'avais donc pas, et tous les faits qui me sont reprochés, sont postérieurs à l'annonce comtal que je vous remet en évidence ici:

http://imageshack.us/photo/my-images/820/procs2.png/

*Il redonna le parchemin avant de se tourner vers le juge.*

Ce sera tout pour moi votre honneur, je pense avoir répondus de façon clair et distincte à l'accusation.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Firielle à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Président, Madame le Procureur,

Me voici appelée à témoigner dans ce procès contre Juliendetolosa.

Je vous le livre.

Durant les jours précédent la tentative d'assassinat de Juliendetolosa, l'économie du Comté allait très mal suite à sa gestion calamiteuse. De mon côté j'ai dû quitter mon poste de prévôt à cause d'un accouchement de jumeaux suite à un déni de grossesse, donc accouchement non prévu.

J'en étais à mon 6e jour de repos après la dure épreuve que j'ai traversé que la Comtesse a fait appel à mes talents d'économiste pour reprendre les rennes du commerce comtal.

Bien entendu, je ne fus pas étonné de retrouver l'économie à un niveau très bas, je soupçonne d'ailleurs le Sieur d'avoir organisé sa propre tentative d'assassinat pour pouvoir quitter son poste. Il ne pouvait plus démissionner car il l'avait déjà fait auparavant, ça la foutait mal.

Donc bref, le sieur Julidentolosa étant mourant a quitté son poste, mais a quand même pu faire le marchand en allant à Toulouse porter des marchandises pour les vendre.

De mon côté, en plus d'être très fatiguée, j'ai dû gérer un état de crise dû au Sieur Juliendetolosa.Et oui sa gestion a coûté des milliers d'écus au Comté.

Pour en revenir à l'état agonisant de Juliendetolosa afin de quitter son poste, aujourd'hui même on le dit à nouveau mourant, étrange quand même, fuirait il son procès?

Donc oui le Sieur Juliendetolosa a quitté son poste sous une pseudo excuse d'agonie, alors que le lendemain il partait joyeusement gambader à Toulouse, porter des marchandises pour les vendre. Moi même qui gère l'économie du Comté, je peux vous dire que faire du commerce c'est épuisant. Décharger, recharger les marchandises, recompter les écus, tout ceci est harassant, je me demande comment un homme étant atteint de 20 coups de couteaux, où je ne sais combien, l'imagination n'a pas de limite, peut le lendemain partir faire du commerce même dans la ville d'à côté.

A moins que nous devions appeler l'inquisition, elle sera plus compétente que nous pour éclaircir ce mystère?

Ou, autre hypothèse, Juliendetolosa est un manipulateur qui a trompé tout le monde sur sa pseudo tentative d'assassinat pour pouvoir quitter le poste de commissaire au commerce dans lequel il n'était pas compétent.

En tout cas, par son action, il a mit en danger ma santé, car reprendre un poste de Cac à peine 6 jours après un accouchement non prévu et de jumeaux en plus, je ne vais pas vous faire de croquis, mais ce n'est pas facile tous les jours...

Voici le témoignage de ma personne, Firielle de Castel Vilar.
Le 14 juin 1459 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Cl0e à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
*Le Juge ayant vu un procès qui attendait annulation, relança l'affaire afin de rendre un verdict d'annulation.*

Qu'il soit su que Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, prononçons l'annulation de ce procès et de verdict, à l'encontre du Sir feu Juliendetolosa, ayant rejoint le Très-Haut. Seul ce dernier pourra alors le juger.

Ainsi soit-il, en ce jour du 8 juillet 1459 !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé[/i][/size] [/color][/quote][/quote]