Nethi

Mise en procès à la demande du procureur de Guyenne

Acte d'accusation 11 sept 1457

Citation :: Votre honneur

En ceu 13 septembrede l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Amauri qui déambulait sur les chemins entre Castillon et Bordeaux lorsqu'il rencontra pour le malheur de messireYann8202 qui gagnait le bourg le plus proche Ce dernier attaqua cette personne qui aprés s'être défendue a succombée sous les coups il la laissa inerte dans un champ .profitant qu'il était inanimé le dépouilla de tout ses biens et s'enfuit en laissant la malheureuse victime étendue dans le champs sans regarder dérrière lui

Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , Amauri d'ailleurs récidiviste , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique de la personne, mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.

* Maylis regarda le Amauri
Nous allons si ça continue messire devenir de vieilles connaissances

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation la victime messire Yann8202

Enoncé du verdict

Citation :: Nous voilà donc en présence de la complice du dénommé Amauri auquel je viens de rendre verdict au nom de notre Comté et de la coopération qui nous lie au Duché de Guyenne à 3 jours de prison et une amende de 20 écus.
Il me semble qu'en tel cas, il faille faire même sentence au complice qu'à la personne passée en prime instance.

Je renvoie donc la prévenue aux minutes de la sentence rédigées pour Sieur Amauri.

Pour les faits qui lui sont reprochés par la Procure de Guyenne et eu égard le traité de coopération judiciaire qui nous lie,

Dame Nethi, je vous condamne à la peine de prison de 3 jours assortie à une amende de 20 écus.

Fait à Poitiers,
le 13 octobre 1456
Haverocq de Marigny dit "Elra"
Juge adjoint en Poitou.

» Nethi T.O.P 1457
» Nethi [Trouble à l'ordre public]
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