Spy59 - Esclavagisme -

Acte d'accusation

Citation :: Nous Néférouré procureur du Poitou, ce 4 juillet 1457 accusons le sieur Spy59 d'esclavagisme.

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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Le 18 juin 1457 le sieur Spy59 a mis une offre d'emploi à 13 écus, malgré le courrier du sergent Kalimereth de La Trémouille, il n'a pas retiré cette offre qui a été prise. Malgré les autres courrier que le sergent lui a envoyé il n'a pas répondu.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Daien après être entré au tribunal, se leva, et prit la parole.*
Madame le Juge, nous avons un messire très impoli, non seulement celui-ci réduit en esclavage ses compatriotes trémouillois, en proposant de ridicules offres d'embauche, mais en plus il reste dans un insolent silence, préférant trouver refuge parmi les moines et semble ne pas se préocuper de sa faute.
*Daien sourit carnassier...*
Un petit séjour au mine de 2 jours consécutifs, à moitié salaire, et une amende de 25 écus serait ma fois non négligeable. si refus, nous proposons de doubler la peine, soit 50 écus, et 4 jours miniers.

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Kalimereth à la barre

Citation :: Kali avança vers la barre saluant l'assemblée comme il se doit, et fit un rapide rappel des faits :
Le Sieur Spy59 en date du 18 juin ayant passé une annonce pour un emploi ne correspondant pas au décret en vigueur, je lui ai demandé pas courrier de bien vouloir retirer son offre sous peine de poursuites. Toutefois, il n'en fit rien et l'offre acceptée, je lui ai envoyé un courrier lui signifiant son infraction, courrier auquel il ne daigna pas répondre, pas plus qu'à la relance que je lui fis le 21 juin, alors que je l'avais pourtant encore croisé dans le village.
A ce jour je n'ai toujours reçu aucune nouvelle, le Sieur ne semblant pas se préoccuper de mes courriers.
N'ayant rien d'autre à ajouter, Kali prit congé et sortit du Tribunal.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Voilà un homme fort insolent qui, non content d'aller à l'encontre des lois, ne répond même pas aux forces de la prévôté et qui plus est, ne se présente pas quand la cour le convoque.

Ainsi, je retiens son amende de base de quatre écus qu'il aurait du payer à la police, ajouté à cela la même pour ne pas avoir répondu aux courriers reçus, et cette somme doublée pour ne pas avoir témoigné ici-même. Et comme il est un fait aggravant que de paraître devant la cour de Justice, il recevra en plus dix écus d'amende et deux jours de travail obligatoire à la mine à moitié salaire.

Qu'il accomplisse sa peine s'il ne veut pas à nouveau se retrouver devant moi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 26 écus.