Steph51 - Esclavagisme

Acte d'accusation

Citation :: Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, accusons ce 11 mai 1457, la dame steph51 citoyenne de la Rochelle en Poitou d'esclavagisme aggravé de récidive !
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.
Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)
Fait à Poitiers le 25 février 1457
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Votre honneur, voilà une meunière bien indiscipliné qui semble faire fi de nos lois et de ses représentants ! En effet, le 20 avril, elle embauchait un manœuvre pour un salaire de 12 écus. Notre policier surveillant les offres d'emplois relevant l'infraction, lui en fait part et en guise de réponse, voilà que le 29 avril elle remet ça ! Non content de cela, elle ne daigne pas répondre à nos policiers et donc prouve bien son manque de respect de nos loi ainsi que ses représentants.
Accusé, à présent, vous devrez vous en expliquer en ces lieux et vous faire assister si vous le voulez d'un avocat à vos frais.

Requisitoire

Citation :: dame,si vous aviez pris la peine de répondre à votre premier courrier suivant votre première soit dis en erreur, nous aurions pu croire en votre honnêteté, mais voilà, non content d'ignorer les courrier de la maréchaussée, 9 jours plus tard, vous remettiez cela et là encore sans prendre la peine de répondre aux courriers de nos policiers.
Il ne peut donc votre honneur s'agir d'une erreur, mais plutôt d'un acte délibéré montrant une insatiable envie de nuire et manquer de respect à nos institutions !
Votre honneur, requiers à l'encontre de cette esclavagiste récidiviste et irrespectueuse la plus grande sévérité !
je demande donc une amende de 70 écus assortis de 2 jours de prison.
L'accusée pourra cependant faire amende honorable et accepter des TIG pour réduire cette peine car je suis persuadé que vous n'en serez alors que beaucoup plus clément !

verdict

Citation :: Voyez vous, je m'explique mal qu'une femme aussi riche que vous, cordiale et cultivée, puisse prendre à la légère l'emission des annonces dont l'honneur et le niveau de vie de vos concitoyens dépendent.

Eut égard à vos plaidoiries et au témoignage de NAdel, je retiendrais votre bonne foi.

Toutefois, je comprends encore moins que vous ayez refusé, par votre silence, de payez l'amende que les policiers vous ont signifié. C'est regrettable. Très regrettable. Cette amende aurait été de 40 écus.

Aussi, afin de vous conduire à plus de vigilance lors e la redaction de vos annonces, et vous rappelez qu'il faut repondre aux injonctions policière, je double le montant de cette amende et vous condamne à une amende de 80 écus.

Je ne serais pas aussi clément, si nous devions nous revoir dans ce tribunal madame.

Fait à Poitiers, au nom de sa grandeur Olivyaa, comtesse du Prestigieux Poitou, le 18 mai 1457