Healman

Accusateurs : Messire Zelf, messire Chiva, Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Healman
Village d'origine : Urgel (Principado de Cataluña)
Niveau et métier(s) : Artisan sans échoppe ni champs.

1e victime : messire Zelf
Village d'origine : Niort
Métier: Paysan, cultivateur de légumes.

2e victime : messire Chiva
Village d'origine : Chinon (Touraine)
Métier: paysan et éleveur de cochon

Acte d'accusation : courant Janvier 1458

Citation :

Votre honneur,
Au nom du Poitou et en tant que procureur, Nous Eragon de Lisaran accusons messire Healman de Trouble à l'ordre public ce 7 février 1458 pour avoir brigandé à deux reprises sur les routes Poitevines à chaque fois entre Poitiers et Thouars.
Une première fois sur la personne de Zelf, la nuit du 27 au 28 janvier lui dérobant la somme de 47 écus.
Et une seconde fois sur la personne de Chiva, un voyageur qui nous vient de Touraine aux alentours du 31 janvier 1458. Avec un butin de 44 écus 2 poissons et 8 miches de pains.

*A Eragon d'énoncer les lois*

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II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

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Voila le dossier votre honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-healman-28-01-1458-t11044.htm

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Zelf à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Zelf s�avança jusqu�à la barre à l�appel de son nom, regarda l�homme qui l�avait volé puis prit la parole *

Cette personne, assise sur le banc des accusés, ressemble fortement à celle qui m�a délesté de ma bourse sur la route entre Thouars et Poitiers, dans la nuit du 27 au 28 janvier.

Je tiens à préciser que la somme que j�ai annoncé lors du dépôt de ma plainte est celle dont je me souvenais et peut être approximative.
L�essentiel est que cet individu soit maintenant hors d�état de nuire à nouveau et sévèrement puni pour son acte vil.

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur, je dois vous avouer que cela devient lassant de voir des accusés ne daignant même pas essayer de se défendre.. Bien que cela est il est vrai très difficile lorsque les preuves et témoignages sont là pour faire rayonner la justice.
C'est pourquoi je demande une peine de 75 écus d'amende pour le sieur Healman.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Elhana sourit en entendant le procureur et décida de ne pas s'attarder sur ce dossier.*

Vous avez raison messire Procureur, la culpabilité de cet homme est indéniable et ne vient même pas essayer de se défendre. Je pense donc qu'il est inutile de tergiverser, le seur Healman est a bel et bien brigandé et ce à plusieurs reprises.
Je déclare donc, en ce 16 février 1458, le sieur Healman coupable de Trouble à l'ordre public pour brigandage et le condamne donc à 75 écus d'amende assortis d'un jour de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 75 écus.