Healman

Invité

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Healman

Procureur: Amadeus0
Juge: Lympo, Bichancourt

Acte d'accusation

Citation :

Amadeus0 revint à la barre, pour laseconde affaire de brigandage concernant le Sieur Healman, acte de bragandage sur la gente dame Eclipsel.
Il prit la parole en regardant la juge.

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 30 d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Healman. Il est convoqué en ce jour pour un second Brigandage, sur la gente dame Eclipsel, aprè savoir déjà brigander la Gente dame Cunegondine.

Nous connaissons déjà le résumé de la vie de Messire Healman. il est de la principauté de Cataluna du village de Urgel. donc Espagne. Selon les renseignements que nous avons sur lui Je rappel qu'il ne fait rien de ses 10 doigts. Il vit que de larcins et rapines.

Il fait parti des mercenaires "Bannis" ou comme d'autres disent "les impitoyables", c'est un meneur de bande, Madame la Juge. Il escorte soit disant les pauvres, sans doute pour les dévaliser, s'est un insoumis.

La personne ayant traité ce dossier est le policier Azak. Nous l'appellerons pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

Il a profiter que la Dame Eclipsel qui était sans défense, pour la dévaliser de ses maigres biens de la nourriture, qui par la suite lui a bien sur fait défaut. Une habitante bien connue et respectée de notre ville de Lectoure. Une femme qui travaille dans son échoppe de tisserand de ses propres mains.

Je vous fais passer Madame la juge les informations sur la victimes et l'accusé.

Fiche de Eclipsel : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eclipse

Fiche de Healman : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Healman

Je vais vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les pièces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Bâtonnier: Messire Genesys.

Messire Healman, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
Il a enfreins notre Coutumier dans le Codex judiciaire en l'article 3 il est dit concernant le brigandage, je cite : "Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.
Les peines encourues : Pilori, mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de travail d'Intérêt Général : 10 journées maximum, peine de prison.
Je rappel que cet acte est classé comme "crime", dans notre Coutumier.

Je vais laisser la parole a l'accusé, Mais avant voici la preuve présentée devant vous:
- https://2img.net/r/ihimizer/img706/266/racket.png

Je ne vois pas le sieur Healman, dans ce prêtoir, je suppose que l'on va nous l'ammener pour qu'il puisse nous dire les actes qui l'on poussés à s'attaquer encore une fois à une faible femme ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, je n'ai point de mots pour qualifier la conduite de cet énergumène. Nous en somme à son second procès et l'irrespect total et flagrant qu'il démontre envers la justice en se foutant de nos lois et en ne prenant point la peine de venir témoigner devant vous justifie à mes yeux une sentence de culpabilité. De plus, s'attaquer à une dame avec violence est un crime totalement immonde.

Donc encore une fois, j'en appelle à une condamnation de culpabilité ainsi qu'une sentence des plus exemplaires.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Bichancourt pris connaissance du dossier dont le nom commencé à l�agacer

Moi Arnault de Bichancourt, en qualité de juge d�Armagnac et des Comminges, sur l'affaire opposant Messire Healman au Comté, déclarons le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Considérant la preuve de Racket de Messire Healman envers Dame Eclipse apportée par l�accusation,

Considérant que le prévenu est fait usage de la force pour s�emparer illégitimement une nouvelle fois des biens de sa victime,

Considérant que le prévenu fait acte de récidive devant ce tribunal pour des faits similaires,

Considérant que le prévenu ne manifeste aucun remord de part son absence au tribunal,

Messire Healman est condamné pour trouble à l�ordre public avec :
- Une amende de 50 écus
- 2 jours de prison.

L�audience est levée
Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France
Jugement rendu le 23 Juin 1458

Invité

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Healman

Procureur: Amadeus0
Juge: Lympo, Bichancourt

Acte d'accusation

Citation :

Amadeus0 le Procureur, Salua madame la Juge et s'avança pour dire l'acte d'accusation à l'encontre du Sieur Healman.

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 30 d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Healman. Il est convoqué en ce jour pour Brigandage.

En premier lieu, voici un résumé de la vie de Messire Healman. Ce n'est pas un habitant de notre Comté Dieu merci, en fait il est de la principauté de Cataluna du village de Urgel. donc Espagne. Selon les renseignements que nous avons sur lui il ne fait rien de ses doigts. Il vit certainement que de larcins et rapines.

Il fait parti des mercenaires "Bannis" ou comme d'autres disent "les impitoyables", c'est un meneur de bande, Madame la Juge. Il escorte soit disant les pauvres, sans doute pour les dévaliser, s'est un insoumis.

La personne ayant traité ce dossier est le policier Azak. Nous l'appelerons pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

Il a profiter que la Dame Cunegondine était seule et sans défense pour la dévaliser de ses maigres biens. Maigre mais important pour elle, car c'était le résultat d'une semaine de labeur. Le fruit de sa pêche, pour survivre et payer ses impôts. Une habitante bien connue et respectée de notre ville de Murêt. Une femme qui travaille la terre de ses propres mains.

Je vous fais passer Madame la juge les informations sur la victimes et l'accusé.

Fiche de Cunegondine : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cunegondine

Fiche de Healman : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Healman

Je vais vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les pièces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Bâtonnier: Messire Genesys.

Messire Healman, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
Il a enfreins notre Coutumier dans le Codex judiciaire en l'article 3 il est dit concernant le brigandage, je cite : "Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.
Les peines encourues : Pilori, mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de travail d'Intérêt Général : 10 journées maximum, peine de prison.
Je rappel que cet acte est classé comme "crime", dans notre Coutumier.

Je vais laisser la parole a l'accusé, Mais avant voici la preuve présentée devant vous:
- https://2img.net/r/ihimizer/img706/266/racket.png

Je ne vois pas le sieur Healman, dans ce prêtoir, je suppose que l'on va nous l'ammener pour qu'il puisse nous dire les actes qui l'on poussés à s'attaquer à une faible femme ?

Je ne doute pas que la justice fera son travail et condamnera ce brigand de grands chemins, ce meneur de bandes qui ne prend aucunement compte des lois en vigueur.
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, je n'ai point de mots pour qualifier la conduite de cet énergumène. L'irrespect total et flagrant qu'il démontre envers la justice en se foutant de nos lois et en ne prenant point la peine de venir témoigner devant vous justifie à mes yeux une sentence de culpabilité. De plus, s'attaquer à une dame avec violence est un crime totalement immonde.

Donc encore une fois, j'en appelle à une condamnation de culpabilité ainsi qu'une sentence des plus exemplaires.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Bichancourt pris connaissance du dossier

Moi Arnault de Bichancourt, en qualité de juge d�Armagnac et des Comminges, sur l'affaire opposant Messire Healman au comté, déclarons le prévenu coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés.

Considérant la preuve de Racket de Messire Healman envers Dame Cunégondine apportée par l�accusation,

Considérant que le prévenu est fait usage de la force pour s�emparer illégitimement des biens de sa victime,

Considérant que le prévenu ne manifeste aucun remord de part son absence au tribunal,

Messire Healman est condamné pour trouble à l�ordre public avec :
- Une amende de 30 écus

L�audience est levée
Le verdict est susceptible d�appel devant la cour d�appel du Royaume de France
Jugement rendu le 23 Juin 1458

Invité

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Healman

Procureur: Amadeus0, Davidgradir
Juge: Bichancourt, Bathylde

Acte d'accusation

Citation :

Amadeus0 revint à la barre, pour la seconde affaire de brigandage concernant le Sieur Healman, acte de bragandage sur la gente dame Eclipsel.
Il prit la parole en regardant la juge.

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 30 d'Avril 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Healman. Il est convoqué en ce jour pour un second Brigandage, sur la gente dame Eclipsel, aprè savoir déjà brigander la Gente dame Cunegondine.

Nous connaissons déjà le résumé de la vie de Messire Healman. il est de la principauté de Cataluna du village de Urgel. donc Espagne. Selon les renseignements que nous avons sur lui Je rappel qu'il ne fait rien de ses 10 doigts. Il vit que de larcins et rapines.

Il fait parti des mercenaires "Bannis" ou comme d'autres disent "les impitoyables", c'est un meneur de bande, Madame la Juge. Il escorte soit disant les pauvres, sans doute pour les dévaliser, s'est un insoumis.

La personne ayant traité ce dossier est le policier Azak. Nous l'appellerons pour venir témoigner de la validité des preuves présentées.

Il a profiter que la Dame Eclipsel qui était sans défense, pour la dévaliser de ses maigres biens de la nourriture, qui par la suite lui a bien sur fait défaut. Une habitante bien connue et respectée de notre ville de Lectoure. Une femme qui travaille dans son échoppe de tisserand de ses propres mains.

Je vous fais passer Madame la juge les informations sur la victimes et l'accusé.

Fiche de Eclipsel : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eclipse

Fiche de Healman : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Healman

Je vais vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les pièces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Bâtonnier: Messire Genesys.

Messire Healman, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
Il a enfreins notre Coutumier dans le Codex judiciaire en l'article 3 il est dit concernant le brigandage, je cite : "Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.
Les peines encourues : Pilori, mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de travail d'Intérêt Général : 10 journées maximum, peine de prison.
Je rappel que cet acte est classé comme "crime", dans notre Coutumier.

Je vais laisser la parole a l'accusé, Mais avant voici la preuve présentée devant vous:
- https://2img.net/r/ihimizer/img706/266/racket.png

Je ne vois pas le sieur Healman, dans ce prétoire, je suppose que l'on va nous l'amener pour qu'il puisse nous dire les actes qui l'on poussés à s'attaquer à une faible femme ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, je n'ai point de mots pour qualifier la conduite de cet énergumène. Nous en somme à son troisième procès en cours et l'irrespect total et flagrant qu'il démontre envers la justice en se foutant de nos lois et en ne prenant point la peine de venir témoigner devant vous justifie à mes yeux une sentence de culpabilité. De plus, s'attaquer à une dame avec violence est un crime totalement immonde.

Donc encore une fois, j'en appelle à une condamnation de culpabilité ainsi qu'une sentence des plus exemplaires.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation "Eclipsel"

Citation :

Eclipsel se leva alla à la barre.

"Votre honneur je marchais tranquillement en chemin de retour de Provence sans défense quand tout d'un coup Messire Healman que voici a surgit de nulle part et m'a piqué le peu de miche de pain qu'il me restait, quelques sous et des sacs de mais. Je suis parvenue a arrivé à Muret affaibli et j'ai porté plainte.

Merci de m'avoir écouté votre honneur."

Dame Eclipsel alla se rasoir sur le banc
Verdict

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté d�Armagnac et de Comminges à Messire Healman.

Attendu que le prévenu à enfreint le Coutumier d�Armagnac-Comminges,
Vu son mutisme, et son passé de récidiviste,
Entendu la Procure,

Nous déclarons le nommé Healman coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par la Comtesse Altania, nous vous condamnons à six (6) jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Auch, le 13 juillet 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté d�Armagnac-Comminges.

Citation :

Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le XXVII juin

Nom de l'accusé: Healman

Procureur: Lolafemina
Juge: Aymeric de Mistra

Acte d’accusation

Citation :: /La procureur arrive dans la cour, suivi du siège pour un nouveau procés./

Nous sommes ici réunis dans l'affaire opposant l'autorité comtale au prévenu Healman.

Nous rappellons au prévenu qu'il lui est possible de faire appel à un avocat en se présentant auprés du batonnier Talbandelacauve.

Les faits reprochés sont vol avec violence sur la victime dame Sarah... par le prévenu Healman. La victime sarah... fut sujet au vol avec violence dans la nuit du 15 au 16 du mois de mai. Hors la victime enceinte, fut agressée par le prévenu volant une miche de pain ainsi que 70 écus. Laissant dans un état physique aggravant.

Rappellons de la gravité du geste sur une personne faible. Entravant donc l'artile I.3 et I.5 du codex:

Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

J'appel donc à ce que justice soit faite. Votre honneur j'en ai fini.

Fait le XIX° jour du mois de mai mil quatre cent cinquante neuf à Auch.

/L'accusation attend que justice se fasse./

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire qui nous concerne ci lieu, le Comté d'Armagnac contre le sieur Healman, nous, Aymeric de Mistra, juge de l'Armagnac et Comminges, déclarons l'accusé coupable des méfaits reprochés.

Ainsi, nous le jugeons par contumas et le condamnons à une peine de 5 jours de prisons ainsi qu'à une amende de 120 écus qui se répartiront de la manière suivante :
- 70 écus en remboursement à la victime
- 50 écus d'amende pour le préjudice causé à verser à la prévoté.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 27 juin de l'an de grâce 1459.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 120 écus.

Code:: [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mai 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le XXVII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Healman[/color]

[u]Procureur: [/u] [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur arrive dans la cour, suivi du siège pour un nouveau procés./

Nous sommes ici réunis dans l'affaire opposant l'autorité comtale au prévenu Healman.

Nous rappellons au prévenu qu'il lui est possible de faire appel à un avocat en se présentant auprés du batonnier Talbandelacauve.

Les faits reprochés sont vol avec violence sur la victime dame Sarah... par le prévenu Healman. La victime sarah... fut sujet au vol avec violence dans la nuit du 15 au 16 du mois de mai. Hors la victime enceinte, fut agressée par le prévenu volant une miche de pain ainsi que 70 écus. Laissant dans un état physique aggravant.

Rappellons de la gravité du geste sur une personne faible. Entravant donc l'artile I.3 et I.5 du codex:

Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

J'appel donc à ce que justice soit faite. Votre honneur j'en ai fini.

Fait le XIX° jour du mois de mai mil quatre cent cinquante neuf à Auch.

/L'accusation attend que justice se fasse./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire qui nous concerne ci lieu, le Comté d'Armagnac contre le sieur Healman, nous, Aymeric de Mistra, juge de l'Armagnac et Comminges, déclarons l'accusé coupable des méfaits reprochés.

Ainsi, nous le jugeons par contumas et le condamnons à une peine de 5 jours de prisons ainsi qu'à une amende de 120 écus qui se répartiront de la manière suivante :
- 70 écus en remboursement à la victime
- 50 écus d'amende pour le préjudice causé à verser à la prévoté.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 27 juin de l'an de grâce 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 120 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]