Sweety

Casier Judiciaire de Sweety

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 29 Octobre 1458
Verdict rendu le 19 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Sweety

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Prud.de.Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 29 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le 18 de ce mois, le sieur Sweety , domiciliée à Avranches, a embauché Frimousse13 dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par Prunelle des services de maréchaussée d'Avranches.

Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 19 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour,je suis effectivement coupable d'avoir embauché une personne un lundi « tous à la mine ».

La marechaussé n'est telle pas sensé faire une médiation la dessus? car j'ai malheureusement oublié que ce jour était important car je suis tout les jours à la mine ou a la défense du village quand je ne recrute pas pour notre belle armée que j'ai servi plusieurs mois gratis.

maintenant je me prend un procès dans le dos sans un petit courrier, on me traine devant le tribunal alors que je surveillais les alentours du village pour la défense de nos villageois.

sur ce je retourne à mes occupations, vous savez ou est le bureau de la garnison d'avranche.

Sir Kalachnikov
Dame célia
mes respects

Sweety lieutenant de la garnison d'avranche
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Et hop au suivant.

Oui Messire, vous n'avez pas eu de règlement à l'amiable car cela n'existait pas lors que vous avez été mis en procès.

Vers le juge.

Aux vues des éléments je demande à ce que cette personne soit condamné à deux jours de mine comme l'aurait prévu le règlement à l'amiable pour la suite.

Elle salua le juge et retourna s'assoir.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'accepte la condamnation je travail déjà quasiment tout les jours à la mine pour le duché.
par contre vous voulais vous posé une ou deux questions!
pourquoi vous mettez tous les habitants du duché en procès je n'est jamais vu une liste aussi grande pour des embauches que personne ne prendrai?

déjà que le duché est mal, vous n'avez pas peur de faire partir les gens avec cette politique de répression?
Témoin n°1 de la défense : Sweety

Citation :

Ps: l'armée recrute contacté moi
Témoin n°1 de l’accusation :Prunelle

Citation :
Verdict

Citation :

Après avoir étudié le dossier et aux vues des éléments apportés , comptes tenu du temps alloué à la défense et de sa ville et du duché par le lieutenant de garnison d'Avranches , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons le sieur Sweety . Toute fois , messire je ne puis que vous conseiller à l'avenir de manger du poisson le dimanche pour vous rappeler que le lendemain est un lundi ou bien de faire un noeud à votre mouchoir afin de seconder votre mémoire et ne pas vous retrouver devant nous .
petit sourire mais non moqueur

Fait à Rouen ,
le 19 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

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