Isyle

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le ???? avril  [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Isyle[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena. / Benoit560 [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce 8ème jour du mois d�avril de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant la dénommée Isyle et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
5.2.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusée se promène de manière totalement illicite en Rouergue..

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

[img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

[list][b]Fermeture des frontières Rouergates[/b]

En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.

Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.

De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article

[quote]Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur. [/quote][/list]

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d�apposer notre scel à la présente lettre

[b][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/09/73/62/signat21.png[/img]

[/b][b][img]http://img102.imageshack.us/img102/3438/rouerguejaunept7.png[/img][/b]


Aster releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusée de nous éclairer sur la raison de sa présence ici. Messer Colhomban lui a pourtant envoyé des courriers lui expliquant la fermeture de nos frontières et la nécessité de se procurer un laissez passer.


Se tournant vers l'accusée, Aster ajouta:
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Dame Isyle pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits. Dame Isyle, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représentée, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation

Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Le procureur avait pris connaissance du dossier qui opposait le Comté du Rouergue et Dame Isyle

* Le procureur se leva et commença son réquisitoire*

Que dire de plus que les faits ici apportés nous montrent ?
A part le silence de l accusée qui nous traduit clairement le mépris de nos lois
Qui dit mot consent !


*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,
Au vu des faits de l accusée,
Au vu du manquement d intérêt de l accusée face à nos accusations afin pour justifier un tel acte
Au vu du mépris de nos lois qui régissent notre Comté, Le Rouergue,

Je requiers ainsi donc une amende de 10 écus pour avoir enfreint la loi martiale au moment des faits .

Je remercie la Cour de m'avoir écouté[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
  "Le juge avait ecouté le Procureur avec attention"

Étant donné le silence de l'accusé,

Moi Benoit de Herstal, Juge du Rouergue,condamne Dame Isyle a une amende de 10 écus.

Que Justice soit rendue!
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]