Isyle - TOP - Coupable - 28 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Isyle
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Thyra, Angedor

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

1 jour de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 28 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Dame Isyle accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/isyletop-sejour-illegal-28-09-1458-t6838.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra ainsi que Dame Angedor en leur qualité de douanière.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Isyle avance en grattant sa tête blonde et en bredouillant "ça doit être ma nouvelle couleur ça ><"
Elle s'éclaircit la voix avant de s'adresser au juge :

"hum hum Je viens d'entendre l'accusation et j'avoue que je suis toute surprise, est-ce ainsi qu'on traîte les pauvres vagabondes ici?
Je n'étais nullement au courant de la fermeture de ce duché, les douaniers m'ont vu passer, pieds nus et inoffensive et n'ont même pas pris la peine de me prévenir mais au lieu de ça on m'attire ici devant vous! erf..
Je n'ai pas été prevenue c'est tout ce que j'ai pour ma défence et si vous voulez me jeter en prison bah je vous en prie!
Ce sera l'exemple et la preuve que vos douanièrs ne font pas leur travail et que la justice ici laisse à... hum hum"

Isyle se tait avant d'aggraver son cas ><
Elle passe une main dans ses cheveux avant de continuer:

"J'ai fini"

Isyle pense amusée que sa zoumelle lui a promis des oranges ...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Isyle se lève brusquement les joues en feu de rage!
Monsieur le juge je n'ai reçu aucun courrier et je ne suis pas la seule!
Elle prend une grande inspiration avant de continuer.
Monsieur le Juge comme je vous l'avez déjà dit à aucun moment de mon voyage je n'avais entendu parlé de cette loi ".."
Isyle bredouille...
Je vois que vous avez jeté mon ami en prison aussi pour le même "Crime"
qui est l'ignorance!!
Le vrai crime ici c'est cacher l'incompétence de certains derrière "l'ignorance" des autres!!
Isyle regarde Thyra d'un oeil en souriant en coin.
Elle hausse les épaules puis croise ses poignets derrière le dos!
Embarquez moi! Assez de cette mascarade!

Citation :: L'accusation a appelé Thyra à la barre

Votre Honneur

Dame Isyle est rentrée au Mans le 28 septembre en provenance d'Alençon. A son arrivée elle a du recevoir un courrier lui rappelant qu'elle devait quitter le Maine sous 24 H, la loi martiale ayant été proclamée.
Cette personne est toujours présente dans le Maine et est arrivée le 2 octobre à Montmirail.

Thyra se leva et alla s'asseoir en attendant la suite.

Citation :: L'accusation a appelé Angedor à la barre

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 4ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Holà, Dame Ysile, modérez vos propos. Ne reportez pas votre erreur sur les autres. Vous faites partie du Domaine Royal et vous êtes donc parfaitement au courant que les frontières sont fermées. Des annonces ont été faites partout concernant les évènements récents qui ont amené à promulguer la loi martiale. Vous n'êtes pas si idiote pour ne pas en avoir lu le contenu en gargote.
Il me semble en outre que des évènements graves se déroulent en Alençon, votre patrie et je crois donc que votre présence serait plus indiquée en votre comté que chez nous.
La loi martiale a été instaurée pour renforcer la sécurité au sein du Maine et cette loi doit être respectée que vous soyez d'accord ou non. Il est vrai que la douane a fort à faire avec cette loi puisque la plupart des étrangers se moque bien de cette loi, certains même se camouflent pour entrer en catimini. Tout cela accapare les douaniers, la maréchaussée et la prévôté.
Et puisque vous ne respectez pas cette loi, et bien oui, vous vous retrouvez devant moi. Vous n'êtes pas la seule, ni la première, ni la dernière mais à l'avenir, vous saurez que lorsqu'une loi mainoise est promulguée, elle doit être respectée.

Par conséquent,
- Attendu que les fait sont établis;
- Attendu que le Maine doit garantir et renforcer sa sécurité, c'est pour cette raison la loi martiale a été décrétée. Elle se doit donc d'être respectée et non seulement lue et s'en moquer;
- Attendu que l'accusée n'a fait aucune démarche pour prévenir ou le prévôt ou le procureur;
- Attendu que l'accusée reconnaît les faits mais qu'elle préfère reporter la faute sur d'autres;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusée à 1 jour de prison.

Voilà Dame Ysile, vous allez retrouver votre ami en prison. Vous pourrez dire tout ce que vous voulez de la justice mainoise mais utilisez des termes corrects et respectueux, sinon vous risquez de vous retrouver devant nous.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.