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 Mackintosh

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Valene
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MessageSujet: Mackintosh   Mar 26 Mar - 15:24

Casier Judiciaire de Mackintosh

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461

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Valene
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MessageSujet: Re: Mackintosh   Mar 26 Mar - 15:33

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mars 1461

    Procès instruit le 2 Mars 1461
    Verdict rendu le 19 Mars 1461


    Nom de l'accusé: Mackintosh

    Procureur: Davy de la Roche Tourbière ( Davyxiv)
    Juge: Celia


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cour, Bonjour !

La Cour sera représentée par messire Davy de la Roche Tourbière ( Davyxiv) Procureur de Normandie et par la redoutable Dame Celia (*celia* ) Juge de Normandie .

En ce deuxième jour du mois de mars de l'an de Grasce 1461, le Duché de Normandie engage un procès contre messire Mackintosh, pour racket soit trouble à l'ordre public aggravé .

Messire Mackintosh a racketté son Altesse Royale Lionel Parfait Christos de Blanc Combaz entre Rouen et Fécamp le 1 mars 1461, profitant de l'obscurité pour surprendre sa victime .

L'accusé a été arrêté non loin du lieu de l'agression par la maréchaussée car ce dernier est connu des services de par son procès et condamnation dans le Comté d'Armagnac et de Comminges , par la suite son Altesse Royale a reconnu son agresseur en le voyant dans les bureaux de maréchaussée .


Son Altesse Royale a été volé cette nuit la de plus de 600 écus et d'une dizaine de miches de pains, , et je vous passent les blessures du à l'affrontement avec l'accusé .


Je rappel le Codex Normand :

CODEX NORMAND

Opus I - Préambule

De l'étendue juridique

Article I-3
Les présentes lois s'appliquent sur l'ensemble du Duché de Normandie.


Opus V Codex Normand

Chapitre 1 Champ dapplication du codex

1.1 : Laccusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire.
1.2 : Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
1.3 : Le Codex Normand régit les infractions selon deux classes : Les Délits mineurs et les Délits majeurs.

1.3.1 : Les Délits mineurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie, Esclavagisme.
1.3.2 : Les Délits majeurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public aggravé, Trahison, Haute Trahison.



Article enfreint :


Chapitre 3 Les Délits Majeurs

3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :


3.1.2 Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.



5.2 Dans les cas de Délits Majeurs

5.2.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limite si ce n'est celle que le Juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

5.2.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, telle que le travail à la mine.
5.2.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine RP)
5.2.4 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine d'inéligibilité (Max 3 mois Cf. la Charte de bonne justice)
5.2.5 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement qui ne pourra excéder les trois mois tolérés par les institutions royales. (Hrp : Attention pas de prison + bannissement Cf. Charte du Juge)
5.2.6 Les coupables de délits majeurs d'une extrême gravité ou après au moins trois récidives peuvent se voir condamnés à la peine de mort.



L'accusé ici présent à donc commis un racket sur le territoire normand , dépossédant ainsi de ces biens le fils du Roy de France en plus de l'avoir agressé sur cette route .



J'appelle à la barre son Altesse Royale Lionel Parfait Christos de Blanc Combaz ( Lionel.parfait ) victime de l'accusé .


Sachez que vous êtes libre durant toute la durée de votre procès. Je rappelle à l'accusé également qu'il peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la Bâtonnière de Normandie Dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou au choix, l'Ordre des Avocats du Dragon ou les Avocats diplômés de l'Université de Belrupt.


Vous pouvez également bruler un cierge pour obtenir un tant soit peu d'humanité de la part de notre Juge , étant donné que vous avez agressé et volé le fils du Roy , vous pouvez être très bien conduit sur la place ou vous serrez destiné à être tenaillé aux mamelles, bras, cuisses et gras des jambes, la main droite avec laquelle vous avez volé son Altesse , sera brûlée de feu et de soufre, et sur les endroits tenaillés, il sera jeté du plomb fondu, de l'huile bouillante, de la poix, de la résine brûlante, de la cire et soufre fondus ensemble. Ensuite, votre corps sera tiré et écartelé par quatre chevaux. Les membres de votre corps seront consommés au feu, réduits en cendres et jetés au vent.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur ,

L'accusé n'a visiblement que faire de la justice , il ne vient même pas témoigné, que cela soit retenu .


Messire Mackintosh à racketté son Altesse Royal Lionel Parfait Christos de Blanc Combaz sur nos terres , il l'a agressé puis volé de ces biens chose impardonnable ...


Le témoignage de l'accusation confirme les faits.

Votre Honneur ,


Je demande à ce l'accusé soit conduit sur la place de Rouen ou il sera destiné à être tenaillé aux mamelles, bras, cuisses et gras des jambes, la main droite avec laquelle il a volé son Altesse Royal , sera brûlée de feu et de soufre, et sur les endroits tenaillés, il sera jeté du plomb fondu, de l'huile bouillante, de la poix, de la résine brûlante, de la cire et soufre fondus ensemble. Ensuite, son corps sera tiré et écartelé par quatre chevaux. Les membres de son corps seront consommés au feu, réduits en cendres et jetés au vent.

ou bien ,selon votre bon vouloir , ne sachant pas quel est la peine la plus terrible ,

Qu'il soit jeté en prison pour 3 jours et avec une amende à la clé , mais qu'il soit nourrit pendant sa détention de ragout fécampois , abreuvé en calva dieppois , qu'il est dame laveternate en co-détenu , dame Floralise jouant de la luth dans la cellule d'en face , et enfin qu'il reçoivent visites de dame Rochane et messire Marcella .

J'en ai terminé votre Honneur .


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
regarde le juge intrigué vous avez du vous trompez de personnes sir avez vous des preuves sur se que vous dite certes je ne suis pas parfait , mes au point de me faire passé comme un voleur quand meme pas.
Comment serait il possible de volé le fils de notre bon roy eusias?
La famille royal dispose d une escorte et pour une simple personnes febrille comme moi sa serais du suiccide, et je ne suis pas suiccidaire donc trouvé le bon coupables

Témoin n°1 de l’accusation : Lionel.parfait
Citation :
Honorables membres de cette Cour, je vous remercie de me laisser témoigner.
Je me prénomme Antoine et je suis l'humble serviteur de son Altesse Royale, Lionel Parfait Christos de Blanc-Combaz. Ce dernier, vous vous en doutez, n'a pas pu se déplacer, n'ayant pas encore surmonté le traumatisme de cette agression.
Il se repose en ce moment, et je parlerai en son nom.

Sachez donc, que cet ignoble personnage *pointe Mackintosh du doigt* dans la nuit du 28 février au 1er mars, nous a sauvagement agressé, son Altesse et moi même ! Sans doute ce lâche, accompagné de son comparse, a du nous juger cible facile, étant donné que son Altesse n'a que six ans. Nous devions rallier Fécamp pour rejoindre une plus grosse escorte.
Imaginez-vous ? Attaquer un enfant de six ans ! Cet immonde personnage a volé la bourse de son Altesse -un peu plus de 600 écus- l'argent du Royaume, ainsi que nos provisions -une dizaine de miche de pains-.
Ils m'ont rossé de coups, me laissant à terre et en ont profité pour jeter leur dévolu sur le fils de notre bon Roy.
J'espère que la justice du Domaine Royale sera juste et équitable. S'attaquer à un enfant est déjà ignoble ! Alors au fils de notre bien aimé Souverain, Eusaias de Blanc-Combaz !
Si je ne me retenais pas, je lui trancherais ses organes génitaux afin de venger mon maître !

*Il s'incline, en lançant un regard haineux à l'accusé. Non seulement car il méritait dêtre puni mais parce qu'Antoine lui-même pourrait être puni par les Souverains du Royaume.*

Je vous remercie de m'avoir écouté.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. L'accusé ne parvient pas à nous donner des preuves concrètes de son innocence, il est donc coupable.

Ainsi, je le condamne au bucher, en place publique de Rouen.



Fait à Rouen
le 19ème jour de mars 1461
Par Celia, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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