Mackintosh

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]



[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center]
Office de Justice [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le 24 Avril 1460
Verdict rendu le 17 Mai 1460 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Mackintosh[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Riwen[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Enguerran[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Nouveau procès, mesme accusé, nouveau motif*

Nous sommes réunis en ce tribunal en ce vingt-quatrième jour du mois d'Avril Mil quatre cent soixante pour assister au procès de Mackintosh, et ce pour incitation à la révolte sur la ville de Murèth.

*Rictus en direction de l'accusé*

Tout Muretain aura pu lire vostre programme électoral affiché en mairie mossu, où l'on peut voir que, et je cite, vous avez 'demander à des amis de prendres la mairie'.

*Un sourire en se retournant vers l'assemblée présente*

Le plus amusant est que par ses mots, il reconnait son délit. Faut-il citer le coutumier de la Province ?

*Il ne laissa personne respondre et récita*

'En cas d'infraction tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.). Chaque individu ou entité comtale est à même de porter plainte.
Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.'

*Il déposa devant les yeux de l'accusé un exemplaire de son programme (http://img42.imageshack.us/img42/2681/capture98.png)

Qu'avez-vous à dire pour vous défendre ? Besoin d'un avocat peut-estre ? Ou peut-estre pas ? Cela est-il nécessaire ?

*Fin de l'acte*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, appelerons à la barre le sieur Patou et la dauna Emylye pour témoigner.

*Un dernier regard à l'accusé à qui il laissait la parole et El Procurador retourna à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Sir mackintosh arrivas a la barre.

Bonjours sir,
Sachez que je n'est rien as voir avec l'attaque les personnes qui on attaqué la mairie on aucun lien avec moi,
J'ai juste pris l'occasion de l'attaque pour l'ajouter a mon programme,
Il n'est pas interdit de mentir pendant une élections se qui et fais a longueur de temps.

Donc sauf contraire ou si vous crée une nouvel lois,
Vous ne pouvez pas m'attaqué pour ces faits.
Puis il ajoutas prochaine élections je me représente.
Voté Mackintosh pour un monde ou tous le monde et egaux ou l'entraide et le maitre mot .

Mackintosh partis se rasseoir sur sa chaise[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Vous reconnoissez avoir dict ce que vous avez dict donc ?

*lança le percurayre à l'attention de l'accusé alors qu'il lançait son réquisitoire*

Mesme si vous dictes avoir menti ?

*Et parenthèse*

Et puis vous demandez de voter pour vous en un tribunal, c'est bien cela ?

*Petit sourire.*

Je vous rappelle la loy pour information :'Livre III, Article XV. __ De même, lors des campagnes électorales municipales et comtales, l'usage des supports d'information publics, à l'exception des tavernes privées, est interdit.'

*El Procurador laissa l'assemblée imprégner ses propos, et surtout l'accusé qui venait d'enfeindre l'article énoncé.*

Pour ce qui est du faict que l'on ne puisse porter accusation à vostre encontre, je laisserai le judge en juger. *redondance qui se voulait volontaire*

Du reste, je demanderai une amende à vostre encontre de 100 écus et une peine de deux jours de prison afin que l'accusé réfléchisse à ses actes et erreurs passés.

*Sur ce, il laissa l'affaire au nouveau posle justice*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Oui voté pour moi ,

Je declare etre oui coupable pour avoir dit en proces de voté pour moi, mes se n'est pas ici le motif de l acte d accusation restons dans le même sujet,
a vrai dire vous n'avez rien contre moi, a par cette demande de 100 ecus pour avoir demander au gens de voté pour moi en proces.
Mes ici sa n'est pas le sujet donc si vous voulez me mettre ne proces pour sa relancer en un comme vous le faite si bien

Mackintosh regardas la salle ,

Tres belle salle je souhaiterais invité madame le maire a un dîné pourriez vous lui faire l'annonce messire

Mackintosh se rassit. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Mackintosh à la barre
Voici son témoignage :
Mackintosh se relevas pour rajouter.
Il est nullement noté que j'ai inciter les villageois a la revolte mais juste que j'ai inciter le groupe a prendre la Mairie,
Se qui reviens a talleur sur le mensonge,

Monsieur le juge montrer moi la lois qui interdit de mentir[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Emylye à la barre
Voici son témoignage :
* Emylye entra et s'avança dans la salle d'audience*

Madame le Juge, Monsieur le Procureur,

Je suis ici car il m'as été demandé de témoigner contre l'accusé ici présent Mackintosh.
*le pointe du doigt*

En effet, c'est cet individu qui depuis quelque temps n'as fait qu'essayer *insiste sur ce mot* de semer la zizanie au sein des habitants de Muret, proferant des menaces en taverne et par le biais de son programme électoral.
Ce dernier, que l'accusé mettais a jour de façon quotidienne, et dont une copie intégrale vous à été remise par mes soins, démontrait clairement les intentions de l'accusé envers le peuple muretain, ainsi qu'envers le maire sortant et les candidats a la mairie.

Comme vous le savez prise de mairie il y a eu, et révolte s'en est suivie des muretains. Comme vous le constaterez le peuple muretain est soudé, et à foi en la gestion de son ancien maire Patou38 et maire actuel Dexeryl pour la reelire.

*se tourne vers Mackintosh et lui dit*
Vous pourrez faire tout ce que vous voudrez, plus vous nous narguerez et plus fort et soudé le peuple en sortiras.


Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Je reste à votre disposition.

*se tourne et s'en va de la salle d'audience* [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Patou38 à la barre
Voici son témoignage :
Revoici mon témoignage :
Bonjour Mr le juge..
Patou s'avança jusqu'à la barre
puis pointa du doigt l'individu Mackintosh
Je le reconnais c'est bien lui..qui criait à tout va
que j'étais un voleur..ainsi que mon ami Dex qui se représentait
à l'élection de maire ainsi que le sir Saintlouis
Il est même passé en taverne nous nargué à plusieurs reprises...
Voilà Mr le juge de ce qui en est...
Je reste à votre disposition [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce dix-septième jour de May de l'an de grasce MCDLX, moi, Enguerran de Leslur, juge des Comtés d'Armagnac et Comminges par la volonté de Sa Grandeur la Comtesse Paquerette, fais lecture de mon verdict dans l'affaire opposant messer Mackintosh à nos Comtés.

Dans la présente affaire, il lui est reproché d'avoir incité les habitants de Muret à se révolter contre la mairie et le maire légitimement élu.

Tout d'abord, je souhaite dire quelques mots à la cise-assemblée au sujet du mensonge et de la valeur juridique de propos qualifiés de mensongers.

Si la teneur de propos tenus publiquement se veut empreinte soit d'humour, soit de dérision, soit de mensonges, ceux-ci disposent de nombreuses places pour être tenus. Le théâtre en est un exemple et même si l'on y joue un régicide, le peuple et les autorités savent qu'il n'y aucun reproche à faire à l'endroit des acteurs. En dehors, il est de bon ton de préciser que ceux-ci ne relèvent pas du sérieux. Dès lors que dans cette affaire, il a été fait usage du panneau municipal à des fins supposées délictueuses, tout discours ou tout écrit publié qui n'observerait pas ces précautions s'expose, à raison, à des poursuites.

*Raclement de gorge*

Attendu qu'il est reproché au prévenu d'avoir incité la population de Muret à prendre les armes contre la mairie légitimement mise en place et ainsi porté atteinte à la stabilité de ville et de l'institution qui la gère, bien davantage qu'avoir nui au bon fonctionnement de celles-ci ;

Requalifie le chef d'inculpation à la faveur de celui de Trahison et poursuis la lecture du verdict.

Attendu qu'il a été mis à ma disposition une copie de l'affiche municipale rendue publique à Muret par le prévenu qui, par ailleurs, n'en nie pas l'écriture ;

Attendu qu'il apparaît évident que les actes reprochés au prévenu ont participé favorablement, de près ou de loin, au "succès" qu'a été la prise manu militari de la ville de Muret par un groupe de scélérats ;

Attendu que le prévenu lui-même reconnaît, je cite, qu'il a "incité un groupe à prendre la mairie" mais nie que ses propres propos avaient une portée plus large sur la population muretaine, les qualifiant de "mensongers" - parade critiquée en sus du présent verdict ;

Attendu que le prévenu faute en ce tribunal en faisant campagne et fi des loys de nos Comtés afférant à l'emploi de dispositifs publics en période électorale ;

Attendu que, selon mon ordre, les autorités judiciaires, ayant fait les poches du prévenu afin d'en quantifier le contenu, y ont trouvé la somme de 35 écus et attendu que le prévenu est paysan de la couronne comtale ;

Attendu que le prévenu ne possède pas de casier judiciaire en nos terres,

Attendu que la procure requiert à l'endroit du prévenu la somme de cent écus, assortie de deux jours de prison ;

Moi, Enguerran de Leslur, déclare messer Mackintosh coupable des faits lui étant reprochés et l'expose aux sanctions décrites ci-après ;

Ordonne le paiement hic et nunc de la somme de 15 écus ; somme qui ne devrait en aucun cas mettre en cause la subsistance matérielle du coupable ;

Ordonne l'isolement ferme du coupable un jour durant dans les geôles du castel d'Auch, aux fers et bâillonné, où sera manié le fouet par son tortionnaire à hauteur de vingt coups s'il fait montre de repentance ou d'une centaine sinon ;

Ordonne un sursis de deux jours de réclusion à dessein de ne jamais revoir le prévenu en mon tribunal pour des faits similaires.

Rédigé et signé le dix-septième de May de l'an de grasce MCDLX,
Enguerran de Leslur,
Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]