Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Ghell

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kylert
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kylert


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MessageSujet: Ghell   Ghell EmptyMer 16 Jan - 0:07

Procès de Ghell

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable
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kylert
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MessageSujet: Re: Ghell   Ghell EmptySam 2 Fév - 1:21

Citation :




Ghell Bretagne
    Grand-Duché de Bretagne
    Office de Justice de Saint Pol de Léon

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de Janvier 1461

    Procès instruit le 22 décembre 1460
    Verdict rendu le 09 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Ghell

    Procureur: Clochette
    Juge: Blotus de Kerdren (Blotus1er)



Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 22 décembre 1460,

La mairie de St-Pol, représentée ici par son maire, Clochette,

ouvre un procès à l'encontre du sieur Ghell,

Pour spéculation et déstabilisation du marché.

Et ce, en vertu de l'article N°1 du Beau Coutumier, portant sur les coutumes commerciales.

Acheter un produit à un prix donné et le revendre, sans aucune transformation et donc sans le moindre ajout de valeur, à un prix supérieur s�appelle spéculer.

Le juge n�aura que faire de la profession du spéculateur et le condamnera dès lors qu�il aura été prouvé que le produit vendu et le produit acheté précédemment à un prix inférieur ne font qu�un et même produit.


Les faits :

Le prévenu a acheté à Dame Aanor, citoyenne de St-Pol, 29 sacs de maïs à 3,05 écus pièce.
Puis, Le Baron de Ménéac, Bahia, deux heures plus tard, a acheté sur le marché un sac de Maïs à ce même prévenu mais cette fois,
pour un montant de 3.57 écus.

La spéculation est donc avérée.

Il n'habite pas à St-Pol, n'a pas d'élevage de cochons, après son passage au marché, il n'y avait plus de sacs de maïs.
Nous pouvons donc aisément en conclure qu'il a tout acheté ; Pour bien évidemment être le seul à en revendre et, bien plus cher !

Voici les notes de Dame AAnor concernant ces achats :

21/12/1460 20:50 :
Vous avez vendu à Ghell 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
Vous avez vendu à Ghell 5 sacs de maïs pour 3,05 écus.
Vous avez vendu à Ghell 4 sacs de maïs pour 3,05 écus.

Et voici l'achat du Baron de Ménéac :

21/12/1460 22:50 : Vous avez acheté à Ghell 1 sac de maïs pour 3,57 écus.

il a aussi acheté en masse
a iaumes ses poissons
a maellia_ de kerroch sa viande
a gwenc'hlan sa viande

Ce homme n'a pas d'excuses, il n'est pas paysan, il n'est pas illettré bien au contraire puisque sa carrière est relativement brillante en voie de l'Etat.
Et pourtant, il a oublié le chapître sur les coutumes bretonnes, qu'il ne peut d'ailleurs connaître puisqu'il n'est même pas breton, bien que résidant à Vannes depuis peu. Peut-être que sa longue vie de pirate lui a fait oublier qu'il y a des règles, que chacun d'entre nous est tenu de suivre. On appelle ça être citoyen.
On ne cherche pas à escroquer ses compatriotes.


En conclusion,

Moi, Clochette, Maire de St-Pol,

en ce jour du 22 décembre 1460,

J'accuse en ce tribunal le Sieur Ghell de Trouble à l'ordre Public, pour spéculation.

Je précise que le prévenu a bien entendu le droit à un avocat.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Convocation au Tribunal�
Déstabilisation du Marché de Saint Pol.
Comment déstabiliser un marché en achetant 13 Miches de pains et 15 Sacs de Mais�
Enfin surement une Gestion Sans faille de la Mairesse en Place�

Ghell s'Incline et salut les gens en Place.

Je suis Ghell d'Hell de Vannes... Capitaine de Navires.
Donc je suis accusé de spéculation et de déstabilisation.
Tout d'abord permettez-moi d'être étonné qu�une Mairesse qui se dit être Fée de surcroit arrive à connaitre mes faits antérieurs.

Comment peut-elle savoir que ma carrière est brillante en voie de l'état ??? Est écrit sur mon Front ???
Je suis même un Pirate selon ses dires

Ghell esquisse un sourire

Etonnant non ??? Serait-elle possédée par le démon ??? Et Bien sur elle M'accuse'

Voici mes faits:
J'ai acheté en effet des miches de pains et des sacs de Mais pour mon voyage. Mes besoins son simple
Une miche de pain et un peu de mais me nourrissent
Voici les Preuves

21/12/1460 20:20 : Vous avez acheté à Jeromator 10 miches de pain pour 5,92 écus.
21/12/1460 20:20 : Vous avez acheté à Jeromator 3 miches de pain pour 5,92 écus.
21/12/1460 20:50 : Vous avez acheté à Aanor 10 sacs de maïs pour 3,11 écus.
21/12/1460 20:50 : Vous avez acheté à Aanor 5 sacs de maïs pour 3,11 écus.

Puis le lendemain passant par le marché a ma grande stupéfaction je ne voyais plus aucunes miches de pains ni aucuns sacs de Mais

Et bien vous ne me croirez surement pas, Mais j'ai remis de quoi nourrir les Gens de Saint Pol

Même un peu plus que ce que j'avais acheté
Et le pire dans tout cela, La Mairie a racheté tout le Pains
Aucuns respect pour ses Habitant cette Mairesse qui a pourtant un sacré sens pour voir les choses

Voici Les Preuves:
22/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à Ghell 1 miche de pain pour 6,50 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à la mairie 7 miches de pain pour 6,50 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à Ghell 1 sac de maïs pour 3,50 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à la mairie 3 miches de pain pour 6,50 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à la mairie 4 miches de pain pour 6,50 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez acheté à Ghell 1 miche de pain pour 6,57 écus.
22/12/1460 09:40 : Vous avez acheté à Ghell 1 sac de maïs pour 3,57 écus.
22/12/1460 05:30 : Vous avez vendu à Isboul 10 sacs de maïs pour 3,50 écus.
22/12/1460 02:20 : Vous avez vendu à Mths_bgn 8 sacs de maïs pour 3,50 écus.
21/12/1460 22:50 : Vous avez vendu à Bahia7 1 sac de maïs pour 3,50 écus.
écus.
21/12/1460 20:50 : Vous avez vendu à Mths_bgn 1 miche de pain pour 6,50 écus.

Comme vous pouvez le voir, j'ai moi-même racheté de la nourriture pour moi
Heureusement avant la Mairesse, sinon je n'aurais pas pu me nourrir convenablement
Pensez vous que je vais spéculer sur 13 Miches de Pains ???
Ou 15 Sacs de Mais ???

Soyons sérieux
Par contre il serait de bon ton de destituer cette Mairesse qui ne sait aucunement gérer un Village
J'appelle deux amies a témoigner de ma bonne foi
Une fait parti du conseil Ducal, L'autre est Mairesse à Rieux

Mes Respects

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
"ecoute le ghell , mains dans le dos , sourit parfois de coin se dit pas gonflé celui la "

votre honneur

on ne parle pas ici QUE de 15 mais et 13 pains , mais egalement de 17 viandes , 8 carcasses , 12 poissons , rappelons , qu'il est interdit d'acheter en masse sur le marché et qu'il faut rappeler je pense que Saint Pol est une petite ville un des plus petit marché de bretagne et que des petites quantités sont sûrement négligeable dans d'autres villes mais que chez nous c'est pas si négligeable... il ne parle pas des poissons des viandes des carcasses qu'il a pris , mais il montre clairement ses prix de revente abusif donc coupable de speculation evident.

je tiens aussi a souligner , que le pain , les poissons et surtout la viande etait pour le duché qui en a un besoin urgent !

ensuite quand il m'accuse de demon sur le fait que je connaisse son passé , juste pour rafraichir les memoires je suis chef marechal pour st pol et capitaine de l'ost , j'ai su qui il etait avant meme qu'il pose son pied sur le sol breton ! aucune sorcellerie la dedans j'excerce juste mon metier .de surveillance !

enfin il m'accuse de prendre les seuls miches de pains HORS de prix sur le marché ,... avec un marché pillé , j'allais pas en plus laisser ruiner mes habitants alors j'ai racheté hors de prix a ce ghell justement comme il le prouve lui meme merci a lui d'ailleurs , et j'ai mis en taverne a prix raisonnable afin que les villageois puissent se restaurer en securité a prix raisonnable !


merci votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Ghell sourit.
Il s�avance.

Je répète encore une fois. Même si cette personne exerce son métier, ou est il spécifié que je suis un Brillant élève en voie de l�état.

Puisque ici tout le monde a le pouvoir de savoir qui je suis ou ce que je fais, vous devriez savoir que je suis Boucher , et que je vend de la viandes a bas prix pour aider la Jeunesse�
Mais qui achète cette viande ??? Et bien la Mairie encore une fois pour la revendre plus chère�

Ghell sort un reçu de vente.
01/01/1461 13:10 : Vous avez vendu à la mairie 1 morceau de viande pour 17,90 écus.

Donc résumons. Je suis Boucher a Vannes, donc je dois découper des Carcasses�
Je ne sais pas élever des cochons, je trouve cela répugnant, donc j�achète.
Que le Duché est besoin de Viandes ? Je ne suis pas contre, Le peuple aussi a besoin de Viandes.

Mais bon je comprends votre amertume envers ma personne et je sais que tout est déjà préparé d�avance.
J�attends votre verdict.

Le prochain Procès sera pour quoi ?
Vente de mes viandes ? Vente des poissons que j�ai péché ?
Ghell sourit et s�incline.
A Pace Salute.

La défense a appelé Missanges à la barre :
Citation :
Voici son témoignage :
Une convocation fort aise je m'avance.

" Bonjour à tous.

Je suis surprise de me trouver ici n'habitant pas kastell je ne sais en quoi ma présence est demandé."

La défense a appelé Myssycat à la barre :
Citation :
//

Verdict
Citation :
Nous, Blotus de Kerdren et Juge de Bretagne, dans l'affaire opposant la ville de St Pol de Leon à Messire Ghell en ce 09 janvier 1461 pour spéculation, rendons le verdict suivant:

Vu la Constitution,
Vu le Livre de la Justice,
Vu la coutume sur la spéculation
Vu le droit ancien
Vu les témoignages apportés,

Apres avoir entendu toutes les parties de cette affaire et analyser les pièces de ce dossier, nous estimons que la spéculation est avérée et qu'elle est doublée d'une perturbation du marché de st pol compte tenu de sa configuration.

Nous constatons aussi que Messire Ghell, a en effet remis des marchandises le 22 achetées sur le marché de st pol le 21, mais qu'il n'a pas omis d'y appliquer une marge . Ce qui confirme à nouveau la pertinence de l'accusation.

Nous remarquons par ailleurs que les témoins nommés par la défense disent ne pas savoir pourquoi être là, ou bien ne se sont pas présentés.

En conséquence de quoi, nous condamnons Messire Ghell a 3 jours de prison et une amende de 100 ecus, correspondant à une annulation de son bénéfice majorée d'une pénalité financière.

Cette décision peut bien entendu faire l'objet d'un appel aupres de la cours de justice



BAM !!!

la Séance est levée

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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