Ghell

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 04/12/1458
Date du verdict : 01/02/1458

Nom de l'accusé : Ghell
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Heloise

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 4 Décembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena à l�encontre Messire Ghell

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir tenté de nuire au sieur Akarine, dans l'exercice de ses fonctions

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !
https://i.servimg.com/u/f64/13/64/47/01/sans_t10.jpg
https://i.servimg.com/u/f64/13/64/47/01/sans_t11.jpg

Vu l�article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Akaryne à la barre

Juge, procureur, membres du tribunal, veuillez recevoir mes respects.

Nous sommes réuni ici pour juger Sir Ghell, qui a intercepté délibérément des marchandises correspondant aux soldes de soldats de l'ost.
Par mon poste de fourrier, je me dois de verser les soldes de mes soldats pour des services qu'ils ont rendu.
Et afin d'en assurer la bonne marche des transaction, je réserve l'ensemble des marchandises sur le halle à l'espace réservé à celà.

Afin que tous sans exception sache que ses denrées son réservé.

Mais Sir Ghell a tout de même intercepté ces denrées.

Peut être n'a t'il pas lu en halle me direz vous? J'en pense tout simplement le contraire et je m'explique.
Quelque jour auparavant, j'avais réservé d'autres marchandises qui correspondaient au prix d'un concours. Sir Ghell l'avait déjà intercepté refusant de me la restituer. Et me menaçant d'intercepté toutes denrées que je mettrais sur le marché.

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Il l'a donc intercepté délibérément ces denrées appartenant à l'ost dans le simple but de nuire.

Mais il ne s'est point arrêté là.

En effet, il était aussi de mon devoir d'aller récupérer de façon amiable ces denrées. Je suis donc passé dans sa taverne afin de lui demandé de me les rendre et de le prévenir de ne plus recommencer.

Il m'a annoncé qu'il était dans son plein droit d'intercepté les denrées car il était de la prévôté. Or son poste a été gelé bien 2 semaines avant les faits. De plus, aucun droit n'autorise l'interception de ses denrées.
Il a refusé dans un premier temps de me les rendre.
J'ai donc demandé l'intervention du lieutenant Musartine présent au même moment dans la taverne.

Je lui ai demandé de "briefer" son homme sur les lois en vigueurs et plus spécifiquement sur les marchandises réservées. Elle a refusé d'intervenir, disant, je cite, que "Ghell n'était pas un chien" et qu'elle avait rien à lui redire. Qu'il était dans son droit et que j'avais pas à manquer de respects à un lieutenant.
Je n'ai donc pus avoir l'appuie de la prévôté pour récupérer de façon amiable les biens de l'ost.
La lieutenant Musartine cautionnait les agissement du Sir Ghell.

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........

Oh ! Excusez moi! Juge! Procureur!
J'ai une question à vous poser !

Un accusé n'est il pas censer rester présent dans le duché lors d'un procès ?
Je dis ça car Sir Ghell, principal accusé dans cette affaire à fuit cette nuit le duché en compagnie du lieutenant Musartine.

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Tout a été dit.

Mes respects, Juge, Procureur.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Héloïse entra dans la salle et prit place, seulement le changement de procureur avait entrainer un changement de position de l'accusation. Elle demanda à voir les pièces et preuves versés au dossier et fronça les sourcils.*

- Bien au vue de l'état de ce dossier et des preuves plus que douteuse je ne peux qu'accéder à la requête du procureur qui est la relaxe.

Cependant! Et j'y tiens, je souhaiterais à l'avenir que vous Messire Ghell arrêtiez vos bêtises. En tant qu'ancien agent de la Prévôté, vous savez que des miches à 2 écus ne peuvent être acheter dans le cadre de votre fonction car leur prix n'est pas imposé par le duché. De plus vous n'êtes pas idiot et devez savoir que cela doit concerné une solde donc les acheter aient complètement idiot comme abusez de votre fonction pour se faire.

Ensuite Sire Akaryne, je vous demanderais d'à défaut apprécier le Sire Ghell de montrer que vous puissiez être plus intelligent que ses actes en ne prenant pas la mouche d'un rien!

En cela j'espère que l'un comme l'autre aurez compris que vous faites tous deux hontes à votre corps d'arme! Prévôté et Armée sont là pour s'aider pas pour se taper dessus!

*Elle frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*

- Qu'on se le dise!

Fait le 01/02/11
Héloïse

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 15/08/1459
Date du verdict : 19/08/1459

Nom de l'accusé : Ghell
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Oiselier
Juge : Istanga

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 15 Aout de l'an 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de sieur Ghell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Valence, le 2 Août 1459, un poisson à 25 écus pièce.

Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/produi10.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ghell atait arrivé a la Barre sous le coup d'une accusation...d'Escroquerie en plus^^
Il salut le Procureur adjoint d'un signe de tete...

Bon si je reprends des le debut, je suis accusé d'avoir vendu un poisson a 25 ecus...
Tout d'abord j'aimerais dire a toutes les personnes presente ici...
Ce poisson je ne l'ai point vendu... Je l'ai mis au marché^^
Nuance... Ensuite si une personne, comme le procureur, je nommerais Messire Binette56, achete du poisson a 25 ecus, Je n'y peux rien...Moi j'essai d'acheter a meilleur marché... Mais bon chacun sa tactique...
Et puis pourquoi Messire Binette56, Procureur de son etat achete du poisson a ce prix , et ensuite depose plainte a la Prevoté... Est il Membre de la prevoté??? Pas que je sache...C'est le monde a l'envers non^^...

Vola ce que j'ai a dire... a aussi une chose...
Le sergent Bonissima...
Elle m'a envoyé je ne sais combien de courriers a ce sujet
Le premier... Accusé d'avoir vendu des pelotes de Laines^^
Le second... Accusé d'avoir vendu des Poissons^^...
Le troisieme... elle me disait s'etre trompé...
Le Quatrieme enfin, ou elle me dit que je suis accusé d'avoir vendu ce poisson le 8 Aout...
Je tiens a vous preciser que tout ses courriers ne veulent rien dire... Aucune date dessus...Le dernier ou elle met une date, la date est erronée...
J'ai du mal a penser que cela n'est pas du Harcelement de la part du Sergent Bonissima...

Je tiens a disposition de la Justice tout les courriers recus du Sergent Bonissima... Ils sont rangés dansmon tiroir numero trois^^

Je me tiens a votre disposition si vous avez d'autres questions a me Poser...

Ghell salut Dame Huna la Procureur Adjoint...
Adresse un signe de tete a son Ami Binette56...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Quand on met un produit sur le marché c'est dans l'intention de le vendre et pas pour le laisser aux mouches sur un étalage!
Le montant du prix de vente est un choix qui émane de l'accusé. Mais sa volonté est ni plus ni moins une infraction à la loi fixant la grille des prix maximaux. En mettant en vente un poisson à 25 écus au lieu de 18,10 écus, l'accusé a largement dépassé la grille.
S'il y a eu plusieurs courriers d'envoyés, il y en avait au moins deux de juste, il en a même fait la remarque et le sieur Ghell en a tout a fait saisi la teneur, car l'accusé a même nargué l'agent chargé de la médiation en lui disant qu'il avait encore des poissons a 25 écus, si un acheteur était intéressé!

Dépasser la grille des prix maximaux, refuser la médiation proposer, c'est de l'escroquerie!

En vertu de la loi, en vertu de l'infraction commise, nous proposons la peine suivante :

8 écus d'amende, équivalant au dépassant de la grille, et un jour de mine!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Ghell avait écouté, écouté, écouté...
Ghell avait Nargué, Nargué, Nargué...Un agent...de...La...Prevoté...
Quand il en entend...

(En vertu de la loi, nous proposons la peine suivante...)
Il sourit et prend la parole...

Les articles invoqués par le procureur sont contradictoires vis à vis du droit royal, et plus précisément la loi fondamentale du Royaume.
Le LD étant une province féale du royaume, les lois royales s'y appliquent et prédominent.
Je cite�

Chapitre quatrième : Des libertés des sujets du Royaume de France

Article 4ème : Marchander, commercer.
Tout un chacun est libre de marchander, de faire commerce de ses propres produits In Gratibus sur les marchés de France. Le marché est donc de nature « libre », & se doit d'être régulé non par la coercition, mais par la communication & l�ajustement du niveau des prix par rapport au volume des achats. Les réglementations municipales ou provinciales ne sauraient entrainer des mises en accusation de personnes faisant acte de vente & d�achat de marchandises de leur production ou pour leurs besoins personnels, quelles que soient les circonstances de ces ventes en prix ou volume.
Chapitre dernier : De la valeur du Droit

Article 1er :
Tout texte contraire à la présente Loi fondamentale sera considéré par toute instance, cour, personnalité juridique comme caduc de fait, nul & non avenu sur le territoire du Royaume de France. Ledit texte incriminé devra donc ou subir une réécriture respectant le sens du Droit ici présent, & ce dans les plus brefs délais, ou sera purement & simplement abrogé.

J�en ai fini�

Citation :

Le jugement a été rendu

C'est avec un ennui profond que j'écoute le réquisitoire et la plaidoirie. J'ai mal dormi, mon humeur s'en ressent.

" Il y a escroquerie lorsque le vendeur tente de duper l'acheteur.

Le prix indiqué par le Sieur Ghell sur le marché est bien celui auquel il a été racheté par le Sieur Binette.

A moins de prouver que le Sieur Binette ne sait pas lire, ni compter, c'est en connaissance de cause qu'il l'a acheté à ce prix.

On ne peut donc dans ce cas parler d'escroquerie.

En conséquence, je décide la relaxe pure et simple de l'accusé.

Qu'il en soit ainsi!"

Un bon coup de marteau sur le bureau pour marquer la fin du procès et zou, je file me laver : ça sent le poisson ici.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 29/08/1459
Date du verdict : 13/09/1459

Nom de l'accusé : Ghell
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public en prime instance. Infirmation en Cours d'Appel entraînant la Relaxe

Procureur : Oiselier
Juge : Alan.de.t

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 29 aout 1459,

Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Messire Ghell

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement, le 24 aoust 1459 Dame Huna en place publique.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

https://2img.net/r/ihimizer/img801/923/preuveghell1.jpg


Vu l�article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ghell avait été convoqué encore une fois au tribunal, pour trouble a l�ordre public �
Il pénètre dans le tribunal et salut les Gens qu�il estime�

Il écoute l�acte d�accusation, et regarde la copie de la preuve de l�agression verbale�
Il tourne la feuille de l�autre coté et ne voit rien juste une seule face était manuscrite�

Il lit et relit plusieurs fois le document�

Votre honneur ? J�ai un petit souci, d�après le coutumier�je cite�

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »


Je suis d�accord avec cette loi, bien sur, mais quelle est la définition de
L�insulte ?�
La diffamation ?...
Le Harcèlement ?...
L�intention de Nuire ou Menace proférée ?...
Le Manque de respect volontaire d�un Roturier a l�égard d�un Noble ?...

Quand je lis cette pale copie de la Preuve�
Je cite�

"Et bien chère Huna^^ tu parles comme une conseillère Ducale^^...
Tu me fais vraiment rire...
Non seulement, nous t'avons interdit l'accès a l'O.R.G.A.S.M.E...
Tu avais bien dis que tu démissionnerais si tu étais Elue^^...
Mais bon je vois que tu fais le contraire de ce que tu dis...
Le petit pouvoir que tu as te fait du bien???"

Je ne vois aucune insulte dans mes propos, je dis bien,
Chère Huna�
Et si je dis qu�elle parle comme une conseillère ducale et qu�elle me fait rire�

Et bien c�est vrai, je trouve que Dame Huna me fait rire, est ce répréhensible ???

Ensuite quand je lui dis que nous avons décidés de ne pas vouloir de Dame Huna dans le parti, ceci est une vérité, je l�avoue � Mais je ne pense pas interdite aux us et coutumes du Dauphiné�
Je continue et j�essai de comprendre�
Quand je dis�

"Et tu fais quoi Maintenant??? Tu penses jouer dans la cour des grands en caressant sa Grace dans le sens du poil^^ "


A mon avis c�est mieux qu�a contre sens, sinon sa Grace pourrait être irritée�

Et quand je dis

"Personne ne peut interdire ce que je suis en train de faire...
Je connais les Lois, peut être mieux que toi^^

Le jour ou je monterais l'armée des ombres... Peut être ils vont me demander de la détruire^^ et peut être je serais en Procès^^
Mais la... je suis en train de la monter^^Grande Nuance..."


Ceci aussi est une verité, je suis en place publique et j�essai de constituer un corps franc,
Le cout pour faire un corps franc est énorme, 500 écus, je préfère voir combien j�aurais de volontaires avant de faire une demande au Duc� Je ne veux pas déranger Notre Duc avec des choses qui ne se feront pas^^

Et pour la suite�

"Et si tu as faim Huna^^ tu peux venir manger a l'Etoile sans te cacher^^
Ces Miches sont pour les Pauvres^^ Mais bon pour les pauvres d'esprits comme toi aussi sans doute...

Bon tu peux partir maintenant, je n'ai pas d'atomes crochus avec les traitres comme toi..."


Oui je lui dis, qu�elle n�a pas besoin de venir en se cachant dans ma taverne pour manger a moindre cout^^
J'aurais pu lui interdire de venir, Mais mon grand coeur me perdra...
Ah moins que Pauvre d�esprit soit une agression verbale ???

Pour moi, c�est ce que je pense, et j�espère que nous avons le droit de dire aux gens ce que nous pensons, sans être insultant bien sur^^

Et si je lui dis que je ne veux pas parler aux Traitres� Comment appelez vous une personne qui se retourne contre ses amis ???
Bon je crois que j�en ai fini^^�

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dialogue de sourds,
certe Messire Ghell, les mots sortis de leurs contextes sont moin accablant, sans intonnation, sans rage, sans colère.
Mais je connais votre talent de manipulateur, vous en avez fait tourner en bourrique plus d'un, par le passé j'ais même essayé de calmer vos ardeurs.
Mais bon, cela ne change rien, si vous avez des reproches a faire a Huna vous n'avez pas a les étaler.
Il ne se moque pas, il se raille je ne vois guère de différences.
Il se raille aussi des relations au sein du conseil, avec une allusion aux caresses dans le sens du poil,
qui peut se lire d'une autre maniere qui se voudrait plus charnelle et moin Aristotélicienne.
Il dénigre ses capacités de procureur adjoint, s"affirmant supérieur
s'il connait les lois c'est doute pour mieu les contourner.
Traiter de simple d'esprit une personne n'est point la complimenter a mon sens.
Pour ce qui est du témoin de la défense, il a de la chance que l'on ne le fasse pas enfermé pour outrage et pour dégriser.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser le chaos s'installer en notre Duché en punissant ceux qui dénigrent les serviteurs du Duché
une amende de 20 écus et de 1 jours d'emprisonnement à l�encontre de Sieur Ghell, pour qu'il puisse médité sur ses paroles et leur impact.
Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Ghell avait écouté les Plaidoiries, et Témoignages de tout uns et chacun�
Il avait sourit a sa petite s�ur de C�ur Sulfura�
Il se racle la Gorge et s�exprime d��une voix claire�

Votre Honneur ?

Je suis donc accusé pour Troubles a l�ordre Public, pour des soit disant insultes�
J�ai déjà demandé à ma première Plaidoirie les définitions du mot Insultes�

Je vois que Mon Avocat Maitre Jorocket a bien résumé dans son courrier ce qu�il se passait vraiment.
Faisons-nous un procès pour Insultes ? Ou bien un procès pour tenter de me détruire ?

Je pense que l�assistance ici présente doit bien sourire, Mais encore une fois j�ai confiance en la Justice� Je suis encore avec des principes fondamentaux, comme l�impartialité d�un Juge�

Sa force de Juger, et de prononcer un jugement équitable� Je suis sur que la Justice représenté par vous en l�occurrence ne se laissera pas Flouer par des Pressions autres que votre Jugement.
Si je suis en Défaut sur une loi, J�accepterais tout Jugements�

Mais arrêtons cette Mascarade, Le peuple doit bien sourire je crois� pour finir je dirais,

La justice consiste à mesurer la peine et la faute, et l'extrême justice est une injure.
Ce n'est jamais la Justice qui rend la justice, ce sont des juges, c'est-à-dire des hommes et des femmes susceptibles, comme tout autre de commettre des erreurs.

Et pour finir...

Que dix coupables échappent à la justice, plutôt que souffre un seul innocent.^^

Voila, ce que j�avais à dire�

Citation :

La défense a appelé Jusaoclu à la barre

jusa était appellé a la barre pour témoigné , il arriva un petit peu rond sur les bord .
il salut les gens ici présents et prend la parole .

bien le bonjour , *hips* votre .... votre honneur *hips* .
alors je vous explique *hips* , j'ai vu mais rien entendu donc pas facile facila à *hips* raconté tout ça .
éffectivement *hips* mon ami ghell a dit des choses *hips* mais pas trop agéssive , je trouve que *hips* un sire nommé faucon la *hips* été beaucoup plus .
ensuite , j'était pas vraiment la pour *hips* tout , ben oui *hips* , j'était avec le bateau de *hips* ghell *hips en promenade , d'ailleurs *hips* il est au fond de la mer *hips* tout par la bas *hips* plus bas *hips* , d'ailleurs pour avant de lui *hips* annoncé , j'ai prit *hips* du courage en buvant un..... petit *hips* coup voir deux trois etc ...... hips .
voila
parait qu'un témoignage sous *hips* ne peu être *hips valable .
je respect aussi bien que *hips* ghell que huna *hips* .
pour votre information *hips* je ne suis pas *hips* pret de décuvé .
veuillez m'en *hips* excusez , mais je reprend la *hips* route , ja sais pas laquelle *hips* mais parait que toute mene au rhum *hips*.
ben vi , je prend la *hips* route , je peu plus prendre la *hips* mer et je croit qu'on et pas pret de me repréter un *hips* bateau .

jusa ce retourne et va s'asseoir sur le banc pour écouter la suite du procès .

*HIPS*

Citation :

La défense a appelé Sulfura à la barre

*La brune était appelée à la barre. Elle était présente pour la dite « injure », témoin depuis le début des chamailleries, elle avait vu la situation s�envenimer encore et encore. Aujourd�hui Ghell était jugé�. Surprise par cette situation qui était insensée plus qu�autre chose elle se leva et prit la parole.*

Tout d�abord bonjour, je suis tenue de vous lire la defense de Ghell présidée par l�avocat de Jorocket �

"Votre honneur,
Monsieur le procureur,

Je me nomme Jorocket, avocat du Dragon, contacté afin d'assurer la défense de mon client, Messire Ghell.
Je ne puis hélas me rendre à temps en Lyonnais-Dauphiné pour participer aux débats, c'est pourquoi j'ai fait parvenir cette lettre à mon client pour qu'il vous la lise.

Ce procès présente plusieurs lacunes, tant au niveau du fond de l'affaire que de la procédure juridictionnelle intentée contre mon client.

Il est d'abord primordial de distinguer la violence verbale de la critique potentiellement virulente.
La critique est un droit fondamental, utilisé abondamment en politique, car oui, la critique fait partie du débat publique, et un élu se doit d'écouter autre chose que des louanges.
Et c'est de ça dont il est essentiellement question ... bien que la frontière puisse être mince, on ne peut pas estimer dans le cas présent qu'il y ait un réel préjudice, surtout en prenant en compte l'aversion présente entre messire Ghell et Dame Huna.

J'aimerais maintenant souligner que le procès datant du 18 février 1459, à l'encontre de Messire Binette56 pour des propos bien plus graves, a abouti à une relaxe ...

En vue de cela, et malgré la faible ampleur de cette nouvelle affaire qui aurait pu aisément se résoudre à l'amiable, celle-ci a quand même été très rapidement expédiée au tribunal.
Mais ceci s'explique sans doute par le fait que la "victime", dame Huna, n'est autre que le Procureur-Adjoint.
Procureur-Adjoint qui, d'ailleurs, s'est permise de témoigner dans cette audience ... alors qu'elle est censée représenter la justice de sa province !

Mais est-ce si étonnant ? Pas vraiment.
En effet, un autre procès a été intenté par Dame Huna contre mon client le 15 Aout, procès vicié de part en part et qui a finit par aboutir à une juste relaxe..

Comment ne pas ainsi voir l'acharnement subit par mon client ?

Mais ce n'est pas tout, Dame Huna a déjà été mise en procès, le 18 janvier 1457, pour des motifs similaires ... elle fut d'ailleurs condamné par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné le 13 mars 1457, avant d'être blanchi en appel pour ... des vices de procédure!
Peut-on estimer, de façon sincère, que dame Huna, au vu de son passé, ait subi un préjudice psychologique à cause de mon client ?

J'en viens à la dernière partie houleuse de cette affaire qui concerne l'acte d'accusation vicié du procureur.

Celui-ci a en effet dit dans son acte d'accusation je cite :
"Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Istanga à l'encontre de Messire Ghell"

Ce faisant, le procureur a aliéné son pouvoir aux mains du Duc et de son peuple, comme le signifie clairement la locution prépositive "Au nom de", ce qui constitue une infraction flagrante à l'article de l'indépendance des magistrats :

"VI.3.a : Indépendance des magistrats
SEUL le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et SEUL le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure."

Plus grave encore, le procureur a clairement interdit à mon client de jouir de ses droits en tant que sujet du Royaume de France, je cite :
"Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet."

Mon client n'étant pas sous le joug d'une peine de bannissement, ceci constitue bien une infraction à la loi fondamentale du Royaume :

"2-2 : Circuler dans une province du royaume où l�on n'a pas de résidence.
Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du royaume de France.
Dès lors, à moins d�être en train de purger une condamnation judiciaire excluant temporairement d�une province un individu - auquel cas cette liberté est suspendue le temps de la dite peine à l�intérieur de la province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser toutes les provinces du royaume."

Je rappelle à chacun que les lois royales s'appliquent en Lyonnais-Dauphiné, comme dans toute province de France, et qu'elles prédominent.
L'application des lois royales en Lyonnais Dauphiné découle du lien vassalique qui lie la couronne du Lyonnais Dauphiné à la Couronne de France, mais pas seulement ... car une loi ducale le spécifie explicitement :

"Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage."

En conclusion,

Au vu l�extrême légèreté des faits reprochés,
Au vu de l'acharnement subit par mon client,
Au vu de la crédibilité contestable de la plaignante,
Et en prenant en compte les droits de l'accusé qui ont été piétinés,

Nous sommes en droit d'envisager un caractère partial voire même politique éminemment prononcé dans cette affaire, dont l'objectif n'est pas de rendre la justice mais de satisfaire des velléités vindicatives.

Votre honneur, je vous demande humblement de prendre en considération ces éléments, qui permettent de voir clairement qu'il ne peut y avoir qu'un seul verdict juste et impartial : la relaxe de messire Ghell.

Je vous remercie de m'avoir entendu.

Jorocket, avocat du Dragon
Le 1 septembre 1459"

*SulfurA resta un moment silencieuse pour que chacune des personnes présentes assimilent les paroles de l'avocat avant de reprendre pour elle même :*

Je tiens à dire et commencer par là que selon moi cette plainte n�a ni queue ni tête. Oui c�est insensé et je trouve déplacé l�acte de cet Chere Huna. Pourquoi ? Je m�explique�. Il s�avère qu�il y a eu des tensions entre plusieurs personnes dont Ghell et Huna. De ses tensons une décision commune avait été prise celle den e plus s�adresser la parole. Hors la soit disant victime d�injure s�est entêtée à venir fouiner aux activités de Ghell. En effet, si elle se serait cantonner à ses propres dire à savoir : qu�elle arrêterait de se prendre la tête et qu�elle ne répondrait plus� rien de tout cela ne serait arriver. Donc voilà la source de ce malentendu �. Je tiens à préciser qu�Huna a envahi les activités de Ghell et de ses amis.
Là on pourrait parler d�harcèlement�.
Ensuite, je ne vois pas où est l�injure dans ce qui a été dit.... Il faut savoir nuancer critique, pensées, constats et injures .... je pense que vous ici présent saurez faire la différence !

*Sur ses dernières paroles la jeune femme réclama une choppe d'eau pour se désaltérer puis elle attendit la suite des évènements*

Citation :

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/* Et encore une fois on avait convoqué le Prévost pour témoigner dans une affaire, encore une fois elle dut sortir de son placard à balais en trainant des dossiers plus épais les uns que les autres. Comme à son habitude elle se présenta devant la barre, posa le dossier concerné sur le pupitre juste au cas où elle aurait besoin d'y piocher une information puis s'exprima*/

Sieur et Dame de la Cour, le bon jour

Sieur Ghell � oui c'est bien ça .. donc il s'agit d'un cas de violence verbale, insulte et diffamation sur la personne d'un conseiller ducal.
Sieur Ghell en toute illégalité, sur la place publique de Lyon incitait le 24 aoust 1459, les habitants du Lyonnais-Dauphiné à rejoindre son « armée des ombres ». Dame Huna qui en a entendu parlé s'est tout de suite rendu sur les lieux afin d'informer Sieur Ghell de l'illégalité à vouloir constituer une armée sans l'aval du Duché et de cesser son « recrutement », mais pour toute réponse elle n'a reçu qu'insultes comme vous pouvez le constater sur les preuves qu'elle m'a fournit, versées au dossier.

/* Marsa qui en avait terminé attendit l'autorisation de se retirer*/

Citation :

L'accusation a appelé Huna à la barre

*Alors qu'elle venait de se lever, Huna recut sa convocation au tribunal au pied de sa porte. Elle devait s'y rendre dès que possible, en tant que victime afin de faire sa déposition en essayant de supprimer tout propos parasite.
Un peu angoissée de revoir le Sieur Ghell, se demandant s'il allait se montrer violent au sein même de l'enceinte de la justice avec à ses côtés un membre de son armée illégale, elle s'approcha à pas feutré. C'est avec sa main droite sur le coeur qu'elle déclara solennellement :*

Vostre honneur,

Le 24 Août 1459, alors que le Sieur Ghell recrutait pour son armée en place publique, je me suis déplacée sur les lieux, suite aux rumeurs laissant entendre que les tentatives de le raisonner demeuraient vaines.
En tant que connétable, je voulais informer le sieur Ghell de la loi relative à la création illégale d'une armée.
Alors que je lui posais une question, à savoir : pourquoi s'il tenait tant que ça à la formation d'une armée, n'en a t-il pas informé le duc ou le conseil ducal, un homme m'a craché dessus et je n'ai obtenu aucune réponse de la part du Sieur Ghell.
Face à son silence, ma présence n'avait donc plus lieu d'être. Je pris donc la décision de partir. Je n'eus le temps de ne faire qu'un pas car je fus rattrapée par le Sieur Ghell. Croyant qu'il le faisait pour répondre à ma question, je me suis arrêtée pour prendre le temps de l'écouter. Mais au fur et à mesure de ses paroles, je m'aperçus que répondre à la question posée n'était pas son but. Il s'est mis à déverser un torrent de paroles totalement hors sujet et a fait montre d'une violence verbale à mon encontre.

Le sieur Ghell m'a désignée de traitre publiquement, et de pauvre d'esprit, ce qui constituent deux insultes.
Il m'a accusé de caresser le duc dans le sens du poil. Or je ne le caresse pas et je ne l'ai jamais fait. J'ai bien trop de respect pour mon compagnon pour avoir de tels gestes envers un homme, ou lui être infidèle!
Le duc pourra d'ailleurs confirmer que je ne lui fais aucune caresse. Ceci constitue une diffamation.
Il use aussi de questions rhétoriques en disant que le petit pouvoir me fait du bien : là encore, une diffamation dans l'intention de nuire.

Puis il me parle de mon poste actuel, en se servant de la pression publique sur ma démission : intention de nuire.

Il a donc enfreint la loi sur la violence par cinq fois : deux insultes et deux diffamations, deux intentions de nuire.

Pour ce qui est de la traitrise, pour autant que je sache, je n'ai jamais été mise en accusation pour avoir dérogé à l'article de loi concernant la traitrise. Alors, le Sieur Ghell qui n'est pas homme de loi, comment peut il se permettre de me juger en tant que telle?
Quant à ma pauvreté d'esprit, il n'est pas apte à juger de la grandeur ou de la petitesse de mon esprit : il s'agit encore là d'une accusation sans preuve!

* Sa déclaration faite, elle patienta en silence, guettant les gestes de Ghell, se demandant si après les mots, il allait en venir aux mains. *

Citation :

Le jugement a été rendu

*/Après cette logorrhée poignante sur la Justice, le Talleyrand prit la parole.*

Bien... Nous avons là une affaire intéressante. Toutes les preuves ne me satisfont pas mais celles qui le font sont en opposition formelle avec la loi énoncée.

Je m'explique. Messire Ghell, vous ne voyez aucune insulte dans ce que vous avez dit alors que je vous entends sciemment clamer que vous considérez Dame Huna comme une "pauvre d'esprit", plus encore, j'entends le mot "traitre". A l'insulte se mêle la diffamation. Vous enfreignez par deux fois la loi.
Pour ce qui est des caresses "dans le sens du poil", j'avoue être en désaccord avec l'accusation. C'est une expression que j'utilise fréquemment moi-même et je n'y ai jamais vu de caractère ambigu...

Je tiens également à revenir sur l'intervention de votre avocat qui, aussi compétent qu'il puisse paraitre, oublie bien des choses et ne semble pas au fait du système judiciaire Dauphinois.
Sans doute la formule "Au nom du Duc et de son peuple" peut prêter à confusion, il n'en reste pas moins que ce procès n'a pas été ouvert par le Duché, ne concerne même pas le Conseil mais bien deux habitants du Duché. Comme quoi, si on veut jouer sur les mots : "Au nom de son peuple" peut tout à fait faire référence à Dame Huna...
Ensuite, au sujet des Lois Fondamentales, annonce est parue que le LD ne reconnaissait pas ces lois ingérentes. Loin de réclamer l'indépendance ou quoi que ce soit, le LD a cessé de se soumettre aux Lois Fondamentales édicté par feue Sa Majesté Béatrice mais reste fidèle à la couronne et à toutes les lois royales établies comme il se doit... Le LD est même soutenu par Sa Majesté Nebisa de Malemort à ce sujet. Ainsi, lors d'un procès au LD, l'accusé n'a pas le droit de quitter le Duché.
Enfin, j'annonce que je ne laisserai jamais la délation, les suppositions et la diffamation gouverner ce tribunal. Les suppositions de Maitre Jorocket au sujet de la plaignante sont donc tout à fait déplacées...

*/Une petite pause avant de reprendre*

Voici le verdict :

En ce treizième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Ghell coupable de Trouble à l'ordre public.

Citation :

En conséquence, Nous, le condamnons à une amende de 15 écus et à présenter des excuses publiques à Dame Huna avant le 20 Septembre. Ainsi soit-il.

Nous avons parfaitement conscience qu'en temps que persona non gratae, le Sieur Ghell n'a aucun droit de fouler le sol Dauphinois et donc sa gargote. Ses excuses pourront donc être formulées par écrit et transmises à un tiers qui en fera la lecture.

Duché du Lyonnais Dauphiné
Office de Justice

Procès pour Haute trahison

En date du mois de septembre 1459
Procès instruit le 22/09/1459
Verdict rendu le 08/10/1459

Nom de l'accusé: Ghell

Procureur: Oiselier
Juge: Alan.de.t

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 22 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre de Sieur Ghell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir constituer une armée dans la nuit du 21 au 22 septembre1459 .
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/hpimg11/pics/951933PreuveGhellarme.png

Hors la loi stipule :
o IV.1.a.ii : Exercice du droit d�Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ghell avait écouté l�acte d�accusation�Cela sans sourciller bien sur�
Il se lève et salut d�un signe de tête le Juge, et le procureur�

D�une voix claire, il s�adresse au Juge�

Voila j�avais passé ma matinée à Prier dans l�église de Valence, J�aime passer du temps avec le Seigneur, C�est Normal je suis un Homme d�Eglise�
Puis ensuite, l�heure de mon cours n�étant pas encore la, Je décide d�aller au bord du Lac�
La je dois dire que je me suis assoupis, et dans mon sommeil j�ai fais un rêve�

http://images.imagehotel.net/?h9ehbddw77.png

Le Seigneur me commandait de monter une armée pour combattre les Hordes du mal au pouvoir�
A mon réveil j�étais à la tête d�une armée de Justes�
Je sais que pour vous les voies du seigneur sont impénétrables, mais moi en tant que Diacre je suis très prêt du seigneur�
J�ai foi en sa Justice, Donc la Justice des hommes ne me fait pas peur�

Ghell se retourne et va s�assoir�

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bon résumons l'affaire,
le 23 aout, nous entendons parlerde l'Armée des Ombres.
Armée utopique a l'époque, vu qu'elle n'était qu'un projet.
Un projet qui n'était pas en accord avec les lois Ducales, ce qui a été signifié au prévenu.
le 29 Aout, le Duc déclare ce jour Messire Ghell d'Hell persona non grata sur les terres dauphinoises et ce pour une durée de 50 jours.
Dans la nuit du 21 au 22 septembre 1459, Sieur Binette56 de faction sur les remparts de Valence a vu Sieur Ghell constituer une armée.
En ce jour, l"accusé se présente devant nous en temps que Diacre, un diacre rêveur a qui le Trés-Haut a confié la mission de monter une armée des justes.
Comment a t'il pu rêvé a valence alors qu'il était sencé être hors de nos frontière ?
Qui lui avait demandé par le passé de monter une armée des ombres ?
Le Trés-Haut avait il omis de lui dire qu'il ne faut point bafouer les lois.
Son rêve, avait dut avoir changé les directives et lois Ducales.
Mais peut être rêvons nous aussi, puisque d'aprés vos témoins ceux qui ont vu l'Armée étaient ennivrés.
Non des membres de l'Ost, qualifiés de par leurs fonctions ont bien reconnu une armée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De juger cet homme non pas sur ses convictions mais sur ses actes
La constitution d'une armée interdite.
en pronnonçant un emprisonnemant de 5 jours a l�encontre de Sieur Ghell.
Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Ghell avait écouté le réquisitoire de Monseigneur Oiselier�
Il se lève et prend la Parole�

Monseigneur dit que je suis Déclaré Personae Non Gratae, Ou donc a été rendu ce jugement ???
Une décision du Duc, peut être ? Mais cette décision est hors la loi, et puis je ne suis pas ici pour être Jugé sur une autre affaire�

Ensuite vous parlez d�armée, Pouvez vous me dire ou est cette armée ??? Si j�ai bien fais une armée, Le très haut m�a demandé de la détruire le lendemain, ce que j�ai fais aussitôt�

Ensuite vous dites que je suis sensé être hors des frontières, Et bien Non j�ai pu revenir a Valence et cela malgré toutes les armées misent en Place pour empêcher mon retour�Et aussi le refus d'accostage Ordonné par le Duc...

Puis je vous dire Monseigneur Oiselier�Le très haut ne tient pas compte des lois des Hommes, vous devriez le savoir je pense�Mais peut être vous ne savez plus faire la différence entre les lois du très haut et celle des hommes�

Donc, Pour conclure,

Pourquoi personne n�a demandé a ce que je détruise cette armée ???

Pourquoi ais je un Procès alors que Mon armée a été détruite par moi-même ???

Certaines Personnes essaient de me détruire ???

Sachez que Ghell ne craint pas votre Justice, Uniquement celle du très haut�

Il va s�assoir et attend le verdict du Juge�

Témoin n°1 de la défense : La défense a appelé Musartine à la barre

Citation :

*Muse avait reçut une convocation au tribunal, pour témoigner... Elle se rendit donc dans ce lieu si connu. Elle vit son époux, lui adressa un sourire.
Il semblerait que le temps soit à la plus totale instrumentalisation de la justice. Justice qui n'a plus que le mot de justice, mais depuis quelques temps n'en a plus le sens. Un duché où tout est contrôlé, même les conversations privées sont surveillées, alors imaginez les actes publiques.

Big brother vous regarde.

Muse avait maintenant face à elle Alan de Talleyrand, le juge. Les pensées affluent. Les grandes idées philosophico-politiques également. Quand commence et ou s�arrête la justice ? La justice doit-elle défendre un état en son état, ou doit-elle défendre le droit le plus élémentaire de toute humanité : la liberté ? La jeune femme avait toujours pensé que la justice devait défendre l�humanité, l�équité, mais elle s�était trompée. Il semblerait que la justice valide un état et ses institutions, que les lois consolident celles-ci, et qu�elles ne sont qu�un masque pour ceux-ci. L�Homme sera défendu ailleurs et autrement.

Big brother vous regarde.

Il était temps de sortir de ses rêveries, Dieu seul sait ce qu�il pourrait se passer si le juge pouvait deviner ses pensées. Il condamnait en basant ses verdicts sur des rumeurs, alors s�il connaissait ses pensées �
Big brother vous regarde.
Une fois devant la barre, elle entama son témoignage.*
Votre Honneur,

Je suis appelée à témoigner, afin de rendre équitable la justice, afin que l�accusé puisse bénéficier sur le parchemin du même nombre de témoins appelés que l�accusation peut en appeler.
Je suis appelée à témoigner dans un tribunal qui se veut l�équité, l�honneur, la défense des plus faibles� Enfin il me semblait cela jusqu�à présent.

J�ai appris dernièrement que la justice est affaire bien plus complexe que tout ceci en vérité.
J�ai appris que la justice pouvait être manipulée, corrompue. Mais pire, j�ai appris qu�elle pouvait être instrument de politique. Car pourquoi suis-je si souvent dans ce tribunal dernièrement, si ce n�est pour cela ? Tiendrez vous seulement compte de mes propres mots hormis pour les retourner contre moi afin de m�intenter un nouveau procès ?
Remarquez, je commence à avoir mes marques en ma geôle, je commence à m�y sentir comme chez moi.

Mais venons à l�objet principal de ma présence ici : l�armée.

Le procureur vient de nous faire un résumé ... pour le moins réduit. Il en occulte vite quelques détails d'importance. Aussi, je vais faire quelques précisions manquants.

Nous avons vu Lightwarrior venir à la barre, témoin appelé par l'accusation. Il est difficile de trouver un témoin plus partial que celui-ci. Oh bien sur, vous me demanderez pourquoi. L'histoire est longue ... Mais je vais vous la conter. Il fut un temps, j'avais un compagnon : Rodrigue. Puis j'ai rencontré Ghell, et j'ai quitté Rodrigue pour me fiancer à Ghell, puis l'épouser plus tard. Rodrigue n'a pas survécut à ceci. Ghell et moi fûmes même accusés devant l'inquisition de l'avoir tué. Mort annoncée fin Aout 1458. LE jour même, nous voyons Rodrigue en taverne. Il est mort de désespoir en Octobre 1458. Pourquoi je vous raconte tout cela ? pour une raison simple : Lightwarrior est le frère de Rodrigue. Est-il utile de vous dire que depuis ce moment là, nos relations furent moins cordiales ? les disputes récurrentes ? J'ose espérer que vous imaginez cela très bien. Alors franchement, voire Light venir témoigner contre Ghell ... j'émets de grand doutes quand à l'impartialité de ce témoignage.

Le procureur se plait également à rapeller le statut de personnae non gratae de Ghell, et de son bannissement. Là, comment croire en l'objectivité du procureur ? Comment croire en la qualité d'un travail irréprochable de sa part ? En effet, tout homme de loi sait qu'un banissement ne peut être prononcé que par un tribunal. Or, aucun tribunal n'a condamné Ghell au banissement. Cette annonce s'est rendu caduque de par son inéligalité.

J'entend ensuite ce même procureur railler les visions de mon époux. Une telle raillerie de la foi laisse perplexe, mais qu'attendre d'autre d'un procureur dont une affaire précédente laisse tellement à désirer que l'inquisition se penche sur cette affaire ?

Restons sérieux voyons ...

Donc revenons à cette armée.

Qui protége le peuple ici ? et je parle du peuple, non des trésors potentiellement cachés dans les pièces obscures du château. Qui défend nos villes ?
Oh bien sur, vous parlerez avec une conviction toute relative de l�ost, et de son rôle de protection. Certes, mais je vais vous citer des mots qui ne sont pas de moi, et oui, quoiqu�on en dise, je suis capable de citer les mots d�un homme dont mes sentiments à son égard m�ont valus 7 jours de prison .

Extrait de l�annonce ducale, en date du 11 Septembre 1459 :

« Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités. »
Un autre extrait, d�une autre annonce, celle en date du 19 Septembre 1459 :
« Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités. »

Alors oui, la question se pose belle et bien, qui défend la population ? Si l�ost suffisait, un tel avis serait-il fait appel à la population ? Le doute subsiste, quoique vous en disiez.

Donc voilà un homme qui se soucis de la population, de sa défense, et qui se retrouve sur le ban des accusés ?
Où est-ce l�Homme en tant que tel qui est jugé ici ? comme si par le plus grand des hasards, la justice n�attendait qu�une occasion de le jeter au cachot ?
Ô bien sur, vous me direz « une armée non autorisée par le conseil ducal est sanctionnable » et vous me citerez l�article � ah non le procureur l�a déjà fait.
Mais cette armée a été proposée en débat, et le débat fut refusé. Aucune discussion n�est possible en ce duché, ou plutôt, aucune discussion venant de personne n�étant pas en accord avec les politiques menées n�est autorisée.

Alors bien entendu, nous connaissons déjà tous le verdict, et nous le connaissions bien avant que ce procès ne commence, d�autant plus que vos verdicts sont déjà légendes votre Honneur, alors à quoi rime cette mascarade ? cette parodie de justice ? je vous le dit très clairement : à sauvegarder les apparences, et à protéger votre bonne conscience.

Mais prenez garde Votre Honneur, faire de la Justice ce que vous en faites n�a toujours eu, dans l�Histoire de toute l�Humanité, qu�une seule conséquence : se retourner contre le Juge.
Alors si mon témoignage pouvait se terminer par un conseil : soyez juste, non envers le Duc que vous servez si bien, non envers des lois qui ne sont que noir manteau, mais envers le peuple qui ne demande qu�à être protégé, à être écouté, à être entendu, à être reconnu.

*Big brother vous regarde.
Muse retourna s�assoir sur le banc. Surement que sa tirade lui vaudrait remontrance ... un autre procès peut être, mais lorsque la Justice est bafouée, aucune honte à être reconnue coupable, au contraire même, cela devient sujet de fierté.*

Témoin n°2 de la défense : La défense a appelé Istanga à la barre

Citation :

Une fois de plus, l'on m'a sortie de mon cachot pour m'amener au tribunal où je dois, cette fois, déposer en qualité de témoin de la défense. Je n'ai aucune idée de qui m'a citée mais, en arrivant dans la salle, je comprends. Ghell est l'accusé. Musartine a elle aussi été amenée pour témoigner.
J'écoute l'acte d'accusation sans étonnement, je suis certaine que si Ghell pétait un peu trop fort, il serait accusé de tapage nocturne...

Puis s'en vient Binette l'Auto-Reverse, je l'appelle comme ça sans savoir pourquoi mais sentant, confusément, que les générations futures comprendront mon propos.

J'esquisse un sourire puis, la procure m'appelant à la barre, je m'avance lentement, n'oublions pas que le boulet d'or est dur à traîner, et m'adresse à la Cour :

Monseigneur, Votre Honneur, je m'insurge contre le témoignage du sieur Binette.
Cet homme n'est pas fiable, on ne peut accorder la moindre confiance à son témoignage. Pourquoi ?
Parce qu'il est de notoriété publique que cet homme boit.
Et lorsque je dis qu'il boit, c'est un magnifique euphémisme. Cet homme ne vit que pour et par l'alcool, cela va du rhum, c'est ainsi qu'il appelle un liquide ambré très parfumé venu de je ne sais où, dont il use et abuse, aux vins dérobés dans les caves de la mairie de Valence, aux tonneaux de bière chipés à la taverne municipale � j'en ai déjà été le témoin � bref, à tout ce qui, de près ou de loin, s'apparente à l'alcool.

Voyez-vous, j'ai étudié de nombreux cas comme le sien.
Tel que vous le voyez, il vous paraît normal.
Et pourtant, pourtant, je puis vous assurer qu'il a au moins trente chopes au compteur, de bon matin.
En effet, il fait partie de cette caste d'alcooliques qui ne chantent pas, ne hoquettent pas dès qu'ils sont soûls.
Mais, parce qu'il y a un mais, s'il paraît sobre au premier coup d��il, un examen approfondi et des questions logiques vous démontreront que sa perception de la réalité est totalement déformée, comme s'il regardait au travers d'une loupe.

Voilà pourquoi cet ivrogne affirme avoir vu l'accusé monter une armée, alors qu'il est incapable de citer au moins un des hommes qui auraient intégré cette prétendue armée.

Alors que Ghell s'entraînait au montage d'une yourte, exercice difficile quand c'est la première fois, les tissus bariolés offerts par mon beau-frère à l'accusé pour justement monter cette yourte, ont pu laisser croire à l'ivrogne qu'un étendard avait été levé. C'est tout!

Voyez comme le témoignage visuel peut être sujet à caution, surtout lorsqu'il est émis dans le désir de nuire à un homme poursuivi de la haine du duc et du reste de ses conseillers...

Croyez-moi, Ghell n'a pas constitué d'armée, il ne saurait d'ailleurs comment faire puisque je ne lui ai pas encore expliqué comment le faire.

Ne voyant rien d'autre à dire, je m'en retourne à ma place, en attente de la suite. Avec un peu de chance, ça va durer et je resterai là, bien au chaud. Je ferai peut-être même une sieste, les interventions d'en face étant plutôt soporifiques.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Binette56 à la barre

Citation :

*A l'annonce de son nom, le Bine se leva et soupira. Il n'aimait pas être appelé à la barre. Il préfèrerait avoir le marteau à la main, ou avoir l'honneur de lire les réquisitoires. Mais bon, c'est comme ça ! Plus tard qui sait ! Il posa les 2 mains sur la barre, et indiqua simplement ce qu'il avait vu.*

Le Bonjour à toutes personnes ici présentes.

Dans la nuit du 21 au 22 de ce mois, je faisais ma ronde habituelle sur les remparts Valentinois. J'étais, exceptionnellement, accompagné de ma fille. Fort heureusement qu'elle était là à vrai dire ! Car durant la ronde, au petit matin, elle vint me voir et me tira par la manche, et pointa du doigt un regroupement de plusieurs personnes, avec un étendard. Ni une ni 2 j'ai fait le rapprochement avec l'armée des Ombres dont même une personne sourde en aurait entendu parler ! Et me rapprochant, j'ai facilement distingué Ghell.


*Il se recula, heureux d'avoir fini, et quitta le tribunal. Pas que ça à faire, nan mais oh !*

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre

Citation :

*Light attendait sagement son tour et écouta avec attention ce qui se disait. Binette resumait ce qu'il avait vu et Istanga, dans une dernière tentative de sauvetage de son ami essayait n'importe quoi, quitte à diffamer et insulter publiquement. Ils avaient le chic pour se donner en spectacle et faire des procès d'intention à tout va.
Le soldat ayant gardé cette nuit là s'avança et salua le Juge et le Procureur.*

Si je suis ici, c'est evidemment parce que j'ai bien vu Ghell de mes propres yeux constituer une armée aux portes de Valence.
Mais avant de revenir sur les faits, je voudrais réagir face aux propos de la défense dits par Istanga. Sommes nous ici pour faire le procès d'un homme qui aurait constitué une armée ou pour le procès d'un homme qui soit disant aurait bu un soir? Le plaidoyer n'est qu'un pur et simple sophisme. C'est une plaidoirie totalement fallacieuse et qui ne peut être prouvé. De plus, le Garde Binette était accompagné de sa fille comme il le raconte et c'est elle, la première qui a vu Ghell construire cette armée. Même si le sire Binette était alcoolisé, ce qui n'est qu'une pure diffamation, sa fille, personne ne me fera croire qu'elle avait avaler une goutte d'alcool. Une enfant n'irait pas mentir alors qu'elle n'a aucune connaissance des consequences d'un tel acte.
Dès le matin, j'ai retrouvé Binette au Comité des festes ducales. Je peux jurer devant Aristote qu'il avait les idées claires et toute sa tête.
Ainsi, la plaidoirie n'est qu'une tentative désespérée pour essayer de berner la cour avec des arguments qui tiennent pas la route puisque j'ai vu exactement la même chose que le sire Binette et je n'étais pas seul non plus!

J'en viens donc aux faits. J'avais accepté à 20h, lorsque les ordres sont tombés de défendre la ville de Valence. J'étais bien evidemment sur mes gardes car je savais qu'autour de Valence, des brigands rodaient. Dans une nuit si troublée, vous vous doutez que l'Ost est prudente! En tant que Chef de lance de Valence, j'étais à la tête de la garde de nuit et j'avais 5 gardes sous mes ordres. Nous étions prets à nous attendre à tout. Tout le monde faisait sa ronde dans le sens que j'avais ordonné. Je ne vais pas m'etaler sur la strategie de patrouille sur les remparts que j'avais ordonné, nous ne sommes pas là pour ça.
Bref, la nuit était bien evidemment tombée quand, à une heure que je ne peux confirmer il est vrai vu qu'il faisait nuit, un garde, Hector exactement, accouru vers mon poste de garde pour m'informer que des flambeaux s'agitaient trop à son goût non loin de nos remparts. J'accouru bien evidemment pour voir de quoi il s'agissait. A ce moment là, j'ai demandé à un autre garde, Jean qui était le plus proche, de venir surveiller ce coin là en plus pendant que j'allais aller voir de plus pret, discretement. Nous sommes donc 3 à avoir vu quelque chose de pas normal se profiler aux portes de Valence. Je peux vous jurer que ce n'était pas quelqu'un qui construisait une yourte. D'ailleurs!! Comment peut-on essayer de vous faire croire qu'un homme va se mettre à construire une yourte de nuit? Cela est tout aussi incensé...

Je me suis donc approché de ces agitations. J'ai pu distinguer très clairement le sieur Ghell regroupant le necessaire pour monter une armée. Je l'ai reconnu puisque je le connais bien. Cela ne pouvait être quelqu'un d'autre! Impossible!
Ce que j'ai vu là bas? La construction d'un petit campement où des armes étaient sorties, des denrées en grande quantité... De quoi tenir un siège... Un siège pour plusieurs personnes à moins que le sieur Ghell est un ogre à manger pour plusieurs personnes et qu'il a plusieurs bras pour porter plusieurs armes. J'ai donc supposé qu'il y attendait des complices et ou qu'il avait recruté des mercenaires. J'avais de bonnes raisons de croire cela vu ce que nous avions pu voir en Gargotte, où il recrutait des brigands pour son "armée des ombres". Je suis donc resté là à voir Ghell s'activer pour construire un campement digne d'une armée.
Etant chef de lance et ancien connétable, je sais exactement ce qu'il faut pour batir et alimenter une armée. J'ai donc bien vu Ghell essayait de monter une armée...
Je suis resté caché dans la forêt pendant une plutôt longue durée. Une heure peut être. J'attendais de voir quelque chose mais Ghell restait seul à preparer tout ce qu'il faut pour armer et créer une armée.
Je suis donc rentré dans Valence aussi discretement que je suis rentré et j'ai informé le Conseil des lances de l'Ost et le Conseil de guerre au plus vite pour qu'ils réagissent.
Je ne puis malheureusement raconter plus puisque après, c'est le haut commandement de l'Ost et surment le Conseil ducal qui s'est occupé du reste.

Si vous voulez d'autres temoins, vous pouvez appeller Hector et Jean, les gardes qui étaient avec moi.
Voilà pour ma part.

*Il se retira et retourna à sa place en attendant le verdict*

Verdict

Citation :

*Le Juge écouta la première plaidoirie avec le sourire, l'accusé ne manquait pas d'audace. Le réquisitoire ne manqua pas de rappeler quelques faits importants du passif de l'accusé. Alan se leva donc pour prendre la parole.*

/Messire Ghell, vous m'agacez... Voilà de trop nombreuses fois que vous vous présentez devant moi et tentez de vous défendre en torturant nos lois pour qu'elles s'accordent avec votre pensée. J'en viens même à me demander si vous avez, ne serait-ce qu'une fois, porté vos yeux sur notre Coutumier... Si vous voulez vous jouer des lois, il vous faut avant tout les connaitre.

Le statut de persona non gratae n'a en aucune manière à être rendu par la Cour de Justice mais est attribué à la discrétion du Duc. Il stipule que vous êtes un être qui nuit ou a nuit au Duché à l'inverse du bannissement qui, en l'occurrence, est rendu par décision de Justice... Effectivement, cela n'a pas le même statut qu'un bannissement mais en état de siège, les persona non gratae sont assimilables à tout autre menace et de fait, expulsées hors des frontières du Duché. De là, votre simple présence au début de ce procès était condamnable pour TAOP mais la Cour de Justice du LD ne pouvait se résoudre à faire passer votre non respect des règles encadrant l'état de Siège avant cette constitution d'armée. Mais continuez à vous targuer de votre attitude dédaigneuse à l'égard de nos lois et des décisions Ducales et vous vous retrouverez une fois de plus sur ces bancs dans un avenir proche... enfin aussi proche que le permettra mon verdict...

De plus, Votre entrée dans les ordres ne vous soustrait pas au respect des lois des Hommes. Elle ne fait pas de vous un être parfait puisque la pefection ne saurait être atteinte par Christos lui-même ! Elle ne vous fait acquérir aucune prérogative dans des affaires aussi graves que celles qui peuvent vous voir déclaré Haut-Traitre, que cela soit clair. "Le Très-Haut ne tient pas compte des lois des Hommes", dites-vous ? Lui, sans aucun doute, mais vous si.

En effet, il est interdit de constituer une armée non autorisée par le Duc et son Conseil sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, telle est la loi qui vous régit, vous, comme tout autre. Vous avez été aperçu en gargote en train d'enrôler des personnes encapuchonnées pour le moins douteuse dans ce que vous appeliez "L'Armée des Ombres". Ceci ne souleva sûrement pas l'engouement que vous eûtes souhaité puisque de toute évidence, vous n'êtes pas aussi nombreux que cela à vous sentir opprimés par le pouvoir en place. Peu après, dans la nuit du 21 au 22 septembre, un maréchal assermenté jure de vous avoir vu monter un camp avec vos frileuses recrues. Les arguments ad hominem n'ayant, comme je l'ai déjà dis à votre précédant procès, aucun réceptacle attentif dans mon tribunal, les supputations sur un éventuel alcoolisme du Maréchal Binette sont donc hors de propos et ne sauraient tenir face à un serment sur l'honneur tel que celui qui lie les Maréchaux à la Justice... Il en va de même quand aux suppositions de partialité des témoins de l'accusation : je n'ai aucun doute sur le fait que les témoins de la Défense soit tout à fait impartial... Pourquoi douterais-je de ceux de l'accusation ?

Vous accusez certaines personnes de vouloir vous détruire, sachez que je n'en fais pas parti. Mes décisions s'appuient sur les lois, sans interprétation ou extrapolations. J'entends déjà les gérémiades de vos amis m'accusant d'avoir vendu mon âme et ma droiture pour plaire à un Duc, qui osent même le clamer ici, dans mon tribunal ! Qu'il soit entendu que cela ne saurait être le cas et que je me suis évertué à rester droit et juste tout au long de mon mandat en temps que Juge. Je n'aurai aucun problème de conscience en quittant ces terres sinon peut-être celui de les abandonner à des gens de votre sorte... On ne saurait donc douter de mon impartialité ou m'accuser d'agir sous l'influence d'un individu ou d'un parti : je ne serai dorénavant plus un acteur de la politique sur ces terres ou sur d'autres. J'agis en mon âme et conscience, le plus justement possible dans le but de préserver les habitants du LD des scandales épuisant que vous vous évertuez à créer en gargote.

Ainsi, voici donc le verdict.

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusé coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En conséquence, nous le condamnons à être banni du territoire du Lyonnais pour une durée de trois mois à compter de ce jour. Il ne lui sera permis de refouler le sol Dauphinois qu'à compter du huitième jour du mois de Janvier MCDLX. Nous lui accordons un délai de cinq jours pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Ainsi soit-il./

*Il frappa du marteau et reprit.*

/Messire Ghell, j'ose croire que vous ne considèrerez pas cette décision de Justice aussi futile que vous ne considériez l'autorité du Duc. Vous nous avez montré tout au long de ce mandat que les Institutions Royales savaient se ranger du côté des plaignants lorsqu'elles n'avaient en main qu'une partie des éléments de l'affaire. Mon verdict est on ne peut plus légitime et les explications que j'ai fourni corroborent cette légitimité. Si vous veniez à faire fi d'une telle décision de Justice, il se pourrait alors que les Institutions Royales aient enfin en leur possession tous les tenants de cette affaire sans être à moitié aveugle, j'y veillerais personnellement. Je ne peux supporter qu'on fasse fi à ce point des lois, qu'elles vous plaisent ou non.../

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.