Corentin

Procès de Corentin

Escroquerie : Procès du mois de Janvier 1461 Relaxé

Citation :

Grand-Duché de Bretagne

Office de Justice de Fougères

Procès pour escroquerie

En date du mois de Janvier 1461
Procès instruit le 11 décembre 1460
Verdict rendu le 06 janvier 1461

Nom de l'accusé: Corentin

Procureur: //
Juge: Blotus de Kerdren (Blotus1er)

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

Je viens soumettre aujourd'hui à votre jugement le cas de messire Corentin qui a décidé de ne pas payer ses impots.

Depuis la fin octobre il a reçu plusieurs courrier du lieutenant de police de Felger, Kevin Mc Conan, pour lui rappeler ses impots, puis pour lui proposer un compromis, l'annulation de ses pénalités de retard en échange de journée passé à la mine.

Proposition faite également par moi le 9 décembre dans un ultime courrier avant de venir vous présenter ce cas.

Ni le lieutenant de police ni moi même avons eu de réponse à nos courriers, ce qui aurait permis, s'il se trouvait dans l'incapacité de payer ses impots de trouver une solution.

Messire Corentin doit actuellement à la ville de Fougères la somme de 61 écus dont 18 écus de pénalité dont voici le détail :

Corentin : 10,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1460
Corentin : 11,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 21/11/1460
Corentin : 11,00 écus (+6,27 écus de pénalité) avant le 25/10/1460

C'est pourquoi en ce jour du 11 décembre 1460, en vertu de nos lois et coutumes, j'accuse messire Corentin d'escroquerie pour non paiement de ses impots

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Demat

Je viens de payer mes impôts, je voyage beaucoup et lorsque je suis en ville, je paye ou je l'oubli mais peu importe, je paye la majoration donc on devrait plutôt me remercier au lieu de me faire perdre mon temps inutilement. C'est ma manière à moi d'aider mon village, est-ce mal ? Je ne crois pas ! Aussi, tout ces courriers sont plus agressants qu'autre chose...

Trugarez et au plaisir de vous revoir dans quelques semaines ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Il n'y à aucune raison de vous remercier pour avoir fait après avoir été mis en accusation ce que les autres villageois ont fait d'autant que vos pénalités auraient pu être annulé en prenant la peine de répondre aux courriers.

Courriers qui étaient là pour vous rappeler que vous aviez des impôts à payer et trouver une solution amiable, non pas pour vous agresser.

Néanmoins grâce à ce procès vous avez enfin payé ce que vous deviez, je demande donc la relaxe et j'espère messire que vous ne prendrez pas pour habitude de vous retrouver devant le tribunal pour payer vos taxes.

1460-12-12 03:32:04 : Corentin a payé ses impots pour un montant de 12,54 écus
1460-12-12 03:31:56 : Corentin a payé ses impots pour un montant de 14,41 écus
1460-12-12 03:31:48 : Corentin a payé ses impots pour un montant de 17,38 écus
1460-12-12 03:31:39 : Corentin a payé ses impots pour un montant de 17,10 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kevin_mc_conan à la barre :

Citation :: Kevin se présenta au tribunal.

Notre maire, Dame Aerinne, m'ayant demandé, dans le cadre de mes fonctions de Lieutenant de Police, d'effectuer le recouvrement des impôts impayés.
J'ai envoyé au dénommé Sire Corentin, plusieurs courriers qui sont restés sans réponse à ce jour.

Verdict

Citation :: Nous, Blotus de Kerdren et Juge de Bretagne, dans l'affaire opposant la ville de Felger à Messire Corentin, en ce 06 janvier 1461, rendons le verdict suivant:

Vu la Constitution,
Vu le Livre de la Justice,
Vu les témoignages apportés,

Compte tenu du fait que personne ne conteste un retard de paiement de l'impot de la part de Messire Corentin.
Compte tenu également que Messire Corentin s'est finalement acquitté de sa dette et que l'accusation ne souhaite pas aller plus loin dans sa démarche

Nous relaxons donc Messire Corentin, mais le mettons en garde pour la gène occasionné et l'effort important qu'il a fallu engagé pour le recouvrement de cette dette.
Il n'est pas certain que si la situation devait se reproduire, la clémence de ce tribunal soit encore d'actualité.

MERCI

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

» Corentin - Trahison - 1457 [I]